Rapport
Commission des stupéfiants. Rapport sur les travaux de la soixante-septième session (8 décembre 2023 et 14-22 mars 2024)
Commission on Narcotic Drugs. Report on the sixty-seventh session (8 December 2023 and 14-22 March 2024)
Titre de série :
Commission on Narcotic Drugs (CND)
Auteur(s) :
Commission des stupéfiants = Commission on Narcotic Drugs ;
Conseil économique et social des Nations Unies = United Nations Economic and Social Council
Mention d'édition :
E/CN.7/2024/15
Article en page(s) :
89 p.
Domaine :
Autres substances / Other substances ; Drogues illicites / Illicit drugs
Langue(s) :
Français
; Anglais
Discipline :
SAN (Santé publique / Public health)
Thésaurus géographique
INTERNATIONAL
Thésaurus mots-clés
LEGISLATION
;
CONTROLE DES STUPEFIANTS
;
FINANCEMENT
;
POLITIQUE
;
PROGRAMME
;
TRAITE INTERNATIONAL
;
LUTTE
;
PRODUIT ILLICITE
;
DROGUES DE SYNTHESE
Organismes
ONU
Résumé :
Le présent résumé a été établi conformément à l'annexe de la résolution 68/1 de l'Assemblée générale, intitulée « Examen de l'application de la résolution 61/16 de l'Assemblée générale sur le renforcement du Conseil économique et social », dans laquelle il est indiqué que les organes subsidiaires du Conseil devraient, entre autres, insérer un résumé dans leurs rapports.
Le présent document contient le rapport sur les travaux de la Commission des stupéfiants à sa soixante-septième session, tenue du 14 au 22 mars 2024. Le chapitre I contient le texte des résolutions et des décisions que la Commission a adoptées ou qu'elle a recommandées au Conseil économique et social d'adopter. [...]
La Commission a décidé d'inscrire le butonitazène au Tableau I de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961 telle que modifiée par le Protocole de 1972 (Convention de 1961). La Commission a décidé d'inscrire la 3-chlorométhcathinone (3-CMC), la dipentylone et la 2-fluorodeschlorokétamine au Tableau II de la Convention sur les substances psychotropes de 1971 (Convention de 1971) et d'inscrire le bromazolam au Tableau IV de la Convention de 1971. La Commission a également décidé d'inscrire la 4-pipéridone et la 1-boc-4-pipéridone au Tableau I de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988 (Convention de 1988). Elle a également décidé d'inscrire l'acide méthylglycidique de P-2-P (« acide glycidique de BMK ») (tous les stéréoisomères) et ses esters méthylique, éthylique, propylique, isopropylique, butylique, isobutylique, sec-butylique et tert-butylique (tous les stéréoisomères de chaque substance) au Tableau I de la Convention de 1988, et d'inscrire le nom de ces esters dans une note de bas de page relative à l'acide méthylglycidique de P-2-P. La Commission a en outre décidé d'inscrire l'ester éthylique d'acide méthylglycidique de 3,4-MDP-2-P (« acide glycidique de PMK ») (tous les stéréoisomères) et ses esters (propylique, isopropylique, butylique, isobutylique, sec-butylique et tert-butylique (tous les stéréoisomères de chaque substance) au Tableau I de la Convention de 1988, et d'inscrire le nom de ces esters dans une note de bas de page relative à l'ester éthylique d'acide méthylglycidique de 3,4-MDP-2-P. [Extrait du résumé]
Le présent document contient le rapport sur les travaux de la Commission des stupéfiants à sa soixante-septième session, tenue du 14 au 22 mars 2024. Le chapitre I contient le texte des résolutions et des décisions que la Commission a adoptées ou qu'elle a recommandées au Conseil économique et social d'adopter. [...]
La Commission a décidé d'inscrire le butonitazène au Tableau I de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961 telle que modifiée par le Protocole de 1972 (Convention de 1961). La Commission a décidé d'inscrire la 3-chlorométhcathinone (3-CMC), la dipentylone et la 2-fluorodeschlorokétamine au Tableau II de la Convention sur les substances psychotropes de 1971 (Convention de 1971) et d'inscrire le bromazolam au Tableau IV de la Convention de 1971. La Commission a également décidé d'inscrire la 4-pipéridone et la 1-boc-4-pipéridone au Tableau I de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes de 1988 (Convention de 1988). Elle a également décidé d'inscrire l'acide méthylglycidique de P-2-P (« acide glycidique de BMK ») (tous les stéréoisomères) et ses esters méthylique, éthylique, propylique, isopropylique, butylique, isobutylique, sec-butylique et tert-butylique (tous les stéréoisomères de chaque substance) au Tableau I de la Convention de 1988, et d'inscrire le nom de ces esters dans une note de bas de page relative à l'acide méthylglycidique de P-2-P. La Commission a en outre décidé d'inscrire l'ester éthylique d'acide méthylglycidique de 3,4-MDP-2-P (« acide glycidique de PMK ») (tous les stéréoisomères) et ses esters (propylique, isopropylique, butylique, isobutylique, sec-butylique et tert-butylique (tous les stéréoisomères de chaque substance) au Tableau I de la Convention de 1988, et d'inscrire le nom de ces esters dans une note de bas de page relative à l'ester éthylique d'acide méthylglycidique de 3,4-MDP-2-P. [Extrait du résumé]
Autre(s) lien(s) :
http://undocs.org/E/2024/28 ; IDPC analysis (August 2024)
Titre précédent :
Exemplaires
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aucun exemplaire |