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Arrêté du 19 janvier 2016 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Titre :	Arrêté du 19 janvier 2016 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport
Abroge :	Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport
Vu le texte :	Décret n° 2015-1684 du 16 décembre 2015 portant publication de l'amendement à l'annexe I de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté à Paris le 6 novembre 2015
Auteurs :	Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports
Type de document :	Texte legislatif
Année de publication :	2016
Note générale :	JORF n°29 du 4 février 2016, texte n° 36
Langues:	Français
Discipline :	LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Mots-clés :	Thésaurus mots-clés DOPAGE ; LUTTE ; SPORT ; PRODUIT DOPANT ; GENETIQUE ; STIMULANTS ; AMPHETAMINES ; COCAINE ; MODAFINIL ; ANABOLISANTS ; HORMONES ; SANG
Résumé :	SUBSTANCES INTERDITES I. Agents anabolisants II. Hormones peptidiques, facteurs de croissance, substances apparentées et mimétiques III. Modulateurs hormonaux et métaboliques IV. Stimulants MÉTHODES INTERDITES M1. Manipulation de sang ou de composants sanguins M2. Manipulation chimique et physique M3. Dopage génétique
Domaine :	Dopage / Doping
Domaine législatif :	Application de la loi et lutte contre le trafic
NOR :	VJSV1601828A
Date de Signature :	19/01/2016
Sous-type de document :	Arrêté / Legislative order
Abrogé par :	Arrêté du 21 février 2017 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport / Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports (2017)