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Arrêté du 21 janvier 1957 portant inscriptions aux tableaux [A, B et C] des substances vénéneuses

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Titre :	Arrêté du 21 janvier 1957 portant inscriptions aux tableaux [A, B et C] des substances vénéneuses
Vu le texte :	Décret n°48-1805 du 19 novembre 1948 portant règlement d'administration publique relatif à l'importation, le commerce, la détention et l'usage des substances vénéneuses
Auteurs :	Ministère des affaires sociales ; M. CONNET
Type de document :	Texte legislatif
Année de publication :	1957
Note générale :	JO du 5 février 1957, pp. 1428-1431 / BO Santé 730 (57-5)
Langues:	Français
Discipline :	LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Mots-clés :	Thésaurus TOXIBASE PRODUIT ILLICITE ; CLASSIFICATION ; PLANTE ; LSD ; HEROINE ; NICOTINE ; OPIUM ; PAVOT ; PEYOTL ; MESCALINE ; COCA ; COCAINE ; MORPHINE ; CANNABIS
Résumé :	EXTRAIT Art. 1er. - [...] Sont inscris à la section II des tableaux de substances vénéneuses les produits toxiques, stupéfiants et dangereux figurant respectivement aux tableaux A, B et C annexés au présent décret.
Note de contenu :	Annexe : Tableau A, Tableau B, Tableau C
Domaine :	Autres substances / Other substances ; Drogues illicites / Illicit drugs
Domaine législatif :	Substances vénéneuses
Date de Signature :	21/01/1957
Sous-type de document :	Arrêté / Legislative order
Modifié par :	Arrêté du 6 avril 1971 relatif aux modifications aux tableaux des substances vénéneuses (section II) / Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale (1971) Arrêté du 28 février 1959 portant inscriptions et modifications aux tableaux des substances vénéneuses / Ministère de la santé publique et de la population (1959) Arrêté du 31 décembre 1962 portant modifications aux tableaux des substances vénéneuses / Ministère de la santé publique et de la population (1962)
Est référencé par :	Arrêté du 26 juin 1984 portant inscription au tableau C des substances vénéneuses (section II) [Ether] / Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale (1984) Arrêté du 26 mai 1987 portant inscriptions et modifications aux tableaux des substances vénéneuses (section II) [buprénorphine] / Ministère des affaires sociales et de l'emploi (1987) Arrêté du 9 juillet 1986 portant inscriptions au tableau des substances vénéneuses (section II) / Ministère des affaires sociales et de l'emploi (1986) Arrêté du 12 juillet 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Noréphédrine] / Ministère de l'emploi et de la solidarité (2001) Arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R.5204 du code de la santé publique / Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale (1990)

Exemplaires

Disponibilité
aucun exemplaire

Documents numériques (1)

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