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Arrêté du 23 mars 1993 fixant la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoisons
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Texte legislatif
Arrêté du 23 mars 1993 fixant la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoisons

Vu le texte :

  • Décret n°92-330 du 30 mars 1992 relatif aux missions et moyens des centres anti-poisons

Est référencé par :

  • Décret n°93-696 du 26 mars 1993 relatif aux missions et moyens des centres anti-poisons / Ministère de la santé et de l'action humanitaire (1993)
Auteur(s) : Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Autres substances / Other substances
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Prise en charge sanitaire et sociale
NOR : SANP9300994A
Date de Signature : 23/03/1993
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF n°73 du 27 mars 1993 page 4998

Résumé :

EXTRAIT
[...] la liste provisoire des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoisons est la suivante :
Centre hospitalier régional d'Angers ; Centre hospitalier régional de Grenoble ; Centre hospitalier régional de Lille ; Centre hospitalier régional de Lyon ; Assistance publique à Marseille, hôpital Salvatore ; Assistance publique à Paris, hôpital Fernand-Widal ; Centre hospitalier régional de Nancy ; Centre hospitalier régional de Rennes ; Centre hospitalier régional de Rouen ; Centre hospitalier régional de Strasbourg ; Centre hospitalier régional de Toulouse.

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

  • Arr23mars1993.pdf Adobe Acrobat PDF
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