Titre : | Arrêté du 14 mai 1969 relatif à la composition de la commission des stupéfiants |
Accompagne : | |
Abroge : | |
Auteurs : | Ministère des affaires sociales |
Type de document : | Texte legislatif |
Année de publication : | 1969 |
Note générale : | JORF du 29 mai 1969, p.5295 |
Langues: | Français |
Discipline : | LOI (Loi et son application / Law enforcement) |
Mots-clés : |
Thésaurus mots-clés PSYCHOTROPES ; POUVOIRS PUBLICS ; EVALUATION ; MEDICAMENTSOrganismes COMMISSION NATIONALE DES STUPEFIANTS ET DES PSYCHOTROPES |
Résumé : |
Par arrêté du 14 mai 1969, sont nommés, en raison de leur compétence, membres de la commission des stupéfiants pour une période de trois ans à compter de la publication du présent arrêté :
M. le professeur Pierre Malangeau, doyen de la faculté de pharmacie de Paris. M. le professeur René Truhaut, professeur de toxicologie et d'hygiène industrielle à la faculté de pharmacie de Paris. M. le professeur Pierre Deniker, professeur agrégé à la faculté de médecine de Paris. M. le professeur Paul Lechat, directeur de l'institut de pharmacologie de la faculté de médecine de Paris. M. Charles Vaille, inspecteur général des affaires sociales. M. le docteur Jean Mabileau, inspecteur général adjoint des affaires sociales. M. le professeur Pierre Malangeau, doyen de la faculté de pharmacie de Paris, est nommé président de la commission des stupéfiants |
Domaine : | Autres substances / Other substances |
Domaine législatif : | Outil organisationnel |
Date de Signature : | 14/05/1969 |
Sous-type de document : | Arrêté / Legislative order |
Abrogé par : |
Exemplaires
Disponibilité |
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aucun exemplaire |
Documents numériques (1)
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