Historique
Texte legislatif
Arrêté du 14 mai 1969 relatif à la composition de la commission des stupéfiants
Abrogé par :
Auteur(s) :
Ministère des affaires sociales
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Autres substances / Other substances
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
Date de Signature :
14/05/1969
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF du 29 mai 1969, p.5295
Résumé :
Par arrêté du 14 mai 1969, sont nommés, en raison de leur compétence, membres de la commission des stupéfiants pour une période de trois ans à compter de la publication du présent arrêté :
M. le professeur Pierre Malangeau, doyen de la faculté de pharmacie de Paris.
M. le professeur René Truhaut, professeur de toxicologie et d'hygiène industrielle à la faculté de pharmacie de Paris.
M. le professeur Pierre Deniker, professeur agrégé à la faculté de médecine de Paris.
M. le professeur Paul Lechat, directeur de l'institut de pharmacologie de la faculté de médecine de Paris.
M. Charles Vaille, inspecteur général des affaires sociales.
M. le docteur Jean Mabileau, inspecteur général adjoint des affaires sociales.
M. le professeur Pierre Malangeau, doyen de la faculté de pharmacie de Paris, est nommé président de la commission des stupéfiants
M. le professeur Pierre Malangeau, doyen de la faculté de pharmacie de Paris.
M. le professeur René Truhaut, professeur de toxicologie et d'hygiène industrielle à la faculté de pharmacie de Paris.
M. le professeur Pierre Deniker, professeur agrégé à la faculté de médecine de Paris.
M. le professeur Paul Lechat, directeur de l'institut de pharmacologie de la faculté de médecine de Paris.
M. Charles Vaille, inspecteur général des affaires sociales.
M. le docteur Jean Mabileau, inspecteur général adjoint des affaires sociales.
M. le professeur Pierre Malangeau, doyen de la faculté de pharmacie de Paris, est nommé président de la commission des stupéfiants
Exemplaires
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| aucun exemplaire |