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Arrêté du 3 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant pour cinq ans l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie

Texte legislatif

Arrêté du 3 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant pour cinq ans l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie

Abroge :

Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie

Vu le texte :

Décret n°2006-1830 du 23 décembre 2006 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage

Auteur(s) : Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT

Sous-type de document : Arrêté / Legislative order

Domaine : Dopage / Doping

Langue(s) : Français

Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)

Thésaurus mots-clés

PRISE EN CHARGE ; PREVENTION ; CONSULTATION ; DOPAGE ; HOPITAL

Thésaurus géographique

HAUTE-NORMANDIE

Note générale : JORF n°214 du 13 septembre 2008, p.14199, texte n°31

Résumé : EXTRAIT
Article 1er. - L'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie est implantée dans l'Institut de biologie clinique-hôpital Charles Nicolle, à Rouen, depuis le 15 juin 2007, en remplacement du service de pharmacologie du centre hospitalier universitaire de Bois-Guillaume.

Abrogé par :