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Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Bretagne

Texte legislatif

Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Bretagne

Vu le texte :

Arrêté du 25 février 2002 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Rennes
Décret n°2006-1830 du 23 décembre 2006 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage

Auteur(s) : Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Sous-type de document : Arrêté / Legislative order

Domaine : Dopage / Doping

Langue(s) : Français

Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)

Thésaurus mots-clés

PRISE EN CHARGE ; PREVENTION ; CONSULTATION ; DOPAGE ; HOPITAL

Thésaurus géographique

BRETAGNE

Note générale : JORF n°255 du 3 novembre 2007, p.18056, texte n°29

Résumé : EXTRAIT
L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Bretagne implantée dans l'unité de biologie et médecine du sport du centre hospitalier Pontchaillou de Rennes est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le docteur Alain Caubet. L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]

Abrogé par :