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Arrêté du 13 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles
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Texte legislatif
Arrêté du 13 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles

Modifie :

  • Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles

Abrogé par :

  • Arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage / Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (2012)
Auteur(s) : Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Dopage / Doping
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Outil organisationnel
NOR : SJSV0765571A
Date de Signature : 13/09/2007
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF n°238 du 13 octobre 2007, p.16935, texte n°36

Résumé :

EXTRAIT
[...] la compétence de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles est étendue à la Guyane. Elle est dénommée "antenne médicale de prévention du dopage des Antilles-Guyane".

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

  • Arr13sept2007-Antilles.pdf Adobe Acrobat PDF
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