Catalogue en ligne OFDT Documentation

Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles

Titre :	Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles
Vu le texte :	Arrêté du 12 décembre 2002 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France Décret n°2006-1830 du 23 décembre 2006 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage
Auteurs :	Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; A. PODEUR
Type de document :	Texte legislatif
Année de publication :	2007
Note générale :	JORF n°55 du 6 mars 2007, p.4270, texte n°36
Langues:	Français
Discipline :	LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Mots-clés :	Thésaurus TOXIBASE PRISE EN CHARGE ; PREVENTION ; CONSULTATION ; DOPAGE ; HOPITAL Thésaurus Géographique MARTINIQUE ; ANTILLES
Résumé :	EXTRAIT Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Antilles implantée dans le service de médecine physique et réadaptation du centre hospitalier Emma Ventura de Fort-de-France est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Aimé Charles-Nicolas. Article 3. - L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Domaine :	Dopage / Doping
Domaine législatif :	Outil organisationnel
NOR :	MJSK0770051A
Date de Signature :	20/02/2007
Sous-type de document :	Arrêté / Legislative order
Modifié par :	Arrêté du 13 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles / Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports (2007)