Historique
Texte legislatif
Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie
Vu le texte :
Abrogé par :
Auteur(s) :
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
LAURENT, D. ;
PODEUR, A.
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Dopage / Doping
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
NOR :
MJSK0770053A
Date de Signature :
20/02/2007
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°55 du 6 mars 2007, p.4271, texte n°38
Résumé :
EXTRAIT
Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Haute-Normandie implantée dans le service de pharmacologie du centre hospitalier universitaire de Bois-Guillaume est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Christian Thuiliez.
Article 3. - L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Haute-Normandie implantée dans le service de pharmacologie du centre hospitalier universitaire de Bois-Guillaume est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Christian Thuiliez.
Article 3. - L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Exemplaires
| Disponibilité |
|---|
| aucun exemplaire |