Historique
Texte legislatif
Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de PACA (site de Marseille)
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Dopage / Doping
Langue(s) :
Français
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Thésaurus mots-clés
PRISE EN CHARGE
;
PREVENTION
;
CONSULTATION
;
DOPAGE
;
HOPITAL
Thésaurus géographique
BOUCHES-DU-RHONE
;
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Note générale :
JORF n°55 du 6 mars 2007, p.4271, texte n°39
Résumé :
EXTRAIT
Art. 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région PACA (site de Marseille) implantée dans le service de médecine légale du centre hospitalier universitaire Timone de Marseille est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le docteur Anne Laure Pelissier.
Art. 3. - L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Art. 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région PACA (site de Marseille) implantée dans le service de médecine légale du centre hospitalier universitaire Timone de Marseille est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le docteur Anne Laure Pelissier.
Art. 3. - L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Exemplaires
| Disponibilité |
|---|
| aucun exemplaire |