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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Nord - Pas-de-Calais
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Texte legislatif
Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Nord - Pas-de-Calais

Vu le texte :

  • Arrêté du 1er décembre 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier universitaire de Lille
  • Décret n°2006-1830 du 23 décembre 2006 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage

Abrogé par :

  • Arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage / Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (2012)
Auteur(s) : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Dopage / Doping
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Outil organisationnel
NOR : MJSK0770024A
Date de Signature : 18/01/2007
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF n°31 du 6 février 2007, p.2291, texte n°29

Résumé :

EXTRAIT
L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Nord - Pas-de-Calais implantée dans le service d'addictologie du centre hospitalier régional universitaire de Lille est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Philippe-Jean Parquet. L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

  • Arr18janv2007-NPdC.pdf Adobe Acrobat PDF
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