Historique
Texte legislatif
Arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage
Abroge :
- Arrêté du 23 avril 2010 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de prévention du dopage de Picardie
- Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Lorraine
- Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Rhône-Alpes
- Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Languedoc-Roussillon
- Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Bourgogne
- Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage des Pays de la Loire
- Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Auvergne
- Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Nord - Pas-de-Calais
- Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Midi-Pyrénées
- Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Franche-Comté
- Arrêté du 20 février 2007 portant agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Alsace
- Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de PACA (site de Nice)
- Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Ile-de-France
- Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Champagne-Ardenne
- Arrêté du 20 mai 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Limousin
- Arrêté du 13 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles
- Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Bretagne
- Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Basse-Normandie
- Arrêté du 3 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant pour cinq ans l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie
- Arrêté du 3 septembre 2008 portant nomination du responsable de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Aquitaine
- Arrêté du 30 juin 2009 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du Centre
Modifié par :
- Arrêté du 14 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage / Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (2012)
- Arrêté du 17 septembre 2014 relatif aux antennes médicales de prévention du dopage / Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports (2014)
- Arrêté du 16 mars 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Grand Est / Ministère des sports (2018)
- Arrêté du 16 mars 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Centre-Val de Loire / Ministère des sports (2018)
- Arrêté du 10 août 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Bourgogne-Franche-Comté / Ministère des sports (2018)
- Arrêté du 3 décembre 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Ile-de-France / Ministère des sports (2018)
- Arrêté du 5 décembre 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Hauts-de-France / Ministère des sports (2018)
- Arrêté du 20 décembre 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage PACA-Corse / Ministère des sports (2018)
Est référencé par :
Auteur(s) :
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ;
MOSIMANN, T. ;
DEBEAUPUIS, J.
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Dopage / Doping
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
NOR :
SPOV1239837A
Date de Signature :
14/11/2012
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°277 du 28 novembre 2012, p.18707, texte n°41
Résumé :
EXTRAIT
Art. 1er. - Sont agréées, en application de l'article D. 232-5 du code du sport, les [20] antennes médicales de prévention du dopage suivantes : [Alsace, Antilles-Guyane, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Haute-Normandie, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Pays de la Loire, Rhône-Alpes].
Art. 1er. - Sont agréées, en application de l'article D. 232-5 du code du sport, les [20] antennes médicales de prévention du dopage suivantes : [Alsace, Antilles-Guyane, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Haute-Normandie, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Pays de la Loire, Rhône-Alpes].
Exemplaires
| Disponibilité |
|---|
| aucun exemplaire |