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Arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage

Titre :	Arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage
Abroge :	Arrêté du 23 avril 2010 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de prévention du dopage de Picardie Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Lorraine Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Rhône-Alpes Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Languedoc-Roussillon Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Bourgogne Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage des Pays de la Loire Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Auvergne Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Nord - Pas-de-Calais Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Midi-Pyrénées Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Franche-Comté Arrêté du 20 février 2007 portant agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Alsace Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de PACA (site de Nice) Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Ile-de-France Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Champagne-Ardenne Arrêté du 20 mai 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Limousin Arrêté du 13 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Bretagne Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Basse-Normandie Arrêté du 3 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant pour cinq ans l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie Arrêté du 3 septembre 2008 portant nomination du responsable de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Aquitaine Arrêté du 30 juin 2009 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du Centre
Auteurs :	Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ; T. MOSIMANN ; J. DEBEAUPUIS
Type de document :	Texte legislatif
Année de publication :	2012
Note générale :	JORF n°277 du 28 novembre 2012, p.18707, texte n°41
Langues:	Français
Discipline :	LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Mots-clés :	Thésaurus mots-clés DOPAGE ; PREVENTION ; PRISE EN CHARGE ; HOPITAL ; CONSULTATION ; REGION Thésaurus géographique ALSACE ; ANTILLES FRANCAISES ; AQUITAINE ; GUYANE FRANCAISE ; AUVERGNE ; BASSE-NORMANDIE ; BOURGOGNE ; BRETAGNE ; CENTRE ; CHAMPAGNE-ARDENNE ; FRANCHE-COMTE ; HAUTE-NORMANDIE ; ILE-DE-FRANCE ; LANGUEDOC-ROUSSILLON ; LIMOUSIN ; LORRAINE ; MIDI-PYRENEES ; NORD-PAS DE CALAIS ; PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ; PAYS DE LA LOIRE ; RHONE-ALPES
Résumé :	EXTRAIT Art. 1er. - Sont agréées, en application de l'article D. 232-5 du code du sport, les [20] antennes médicales de prévention du dopage suivantes : [Alsace, Antilles-Guyane, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Haute-Normandie, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Pays de la Loire, Rhône-Alpes].
Domaine :	Dopage / Doping
Domaine législatif :	Outil organisationnel
NOR :	SPOV1239837A
Date de Signature :	14/11/2012
Sous-type de document :	Arrêté / Legislative order
Modifié par :	Arrêté du 14 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage / Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (2012) Arrêté du 17 septembre 2014 relatif aux antennes médicales de prévention du dopage / Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports (2014) Arrêté du 16 mars 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Grand Est / Ministère des sports (2018) Arrêté du 16 mars 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Centre-Val de Loire / Ministère des sports (2018) Arrêté du 10 août 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Bourgogne-Franche-Comté / Ministère des sports (2018) Arrêté du 3 décembre 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Ile-de-France / Ministère des sports (2018) Arrêté du 5 décembre 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Hauts-de-France / Ministère des sports (2018) Arrêté du 20 décembre 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage PACA-Corse / Ministère des sports (2018)
Est référencé par :	Décret n° 2017-723 du 2 mai 2017 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage / Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports (2017)