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Arrêté du 20 mars 2006 modifiant l'arrêté du 25 mars 2005 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique

Titre :	Arrêté du 20 mars 2006 modifiant l'arrêté du 25 mars 2005 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique
Modifie :	Arrêté du 20 avril 2004 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L.3631-1 du code de la santé publique
Abroge :	Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 20 avril 2004 modifié relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L.3631-1 du code de la santé publique
Auteurs :	Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; D. HOUSSIN
Type de document :	Texte legislatif
Année de publication :	2006
Note générale :	JORF n°69 du 22 mars 2006, p. 4312, texte n° 34
Langues:	Français
Discipline :	LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Mots-clés :	Thésaurus TOXIBASE PRODUIT DOPANT ; ALCOOL ; AMPHETAMINES ; ANABOLISANTS ; BETABLOQUANTS ; BUPRENORPHINE ; CANNABINOIDES ; CLASSIFICATION ; COCAINE ; CORTICOIDES ; DIURETIQUES ; DOPAGE ; HEROINE ; HORMONES ; LUTTE ; METHADONE ; METHAMPHETAMINE ; MORPHINE ; REPRESSION ; SANG ; SPORT ; STIMULANTS
Résumé :	EXTRAIT Article 1. - L'annexe I de l'arrêté du 25 mars 2005 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Note de contenu :	Annexe I : Liste de référence des classes pharmacologiques de substances dopantes et de procédés de dopage interdits.
Domaine :	Dopage / Doping
Domaine législatif :	Application de la loi et lutte contre le trafic ; Prévention
NOR :	MJSK0670064A
Date de Signature :	20/03/2006
Sous-type de document :	Arrêté / Legislative order
- voir aussi :	Décret n° 2006-290 du 9 mars 2006 portant publication de l'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage adopté par le groupe de suivi lors de sa 22e réunion les 15 et 16 novembre 2005 à Strasbourg / Ministère des affaires étrangères (2006)