Titre : | Arrêté du 20 mars 2006 modifiant l'arrêté du 25 mars 2005 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique |
Modifie : | |
Abroge : | |
Auteurs : | Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; D. HOUSSIN |
Type de document : | Texte legislatif |
Année de publication : | 2006 |
Note générale : | JORF n°69 du 22 mars 2006, p. 4312, texte n° 34 |
Langues: | Français |
Discipline : | LOI (Loi et son application / Law enforcement) |
Mots-clés : |
Thésaurus mots-clés PRODUIT DOPANT ; ALCOOL ; AMPHETAMINES ; ANABOLISANTS ; BETABLOQUANTS ; BUPRENORPHINE ; CANNABINOIDES ; CLASSIFICATION ; COCAINE ; CORTICOIDES ; DIURETIQUES ; DOPAGE ; HEROINE ; HORMONES ; LUTTE ; METHADONE ; METHAMPHETAMINE ; MORPHINE ; REPRESSION ; SANG ; SPORT ; STIMULANTS |
Résumé : |
EXTRAIT
Article 1. - L'annexe I de l'arrêté du 25 mars 2005 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté. |
Note de contenu : | Annexe I : Liste de référence des classes pharmacologiques de substances dopantes et de procédés de dopage interdits. |
Domaine : | Dopage / Doping |
Domaine législatif : | Application de la loi et lutte contre le trafic ; Prévention |
NOR : | MJSK0670064A |
Date de Signature : | 20/03/2006 |
Sous-type de document : | Arrêté / Legislative order |
- voir aussi : |
Exemplaires
Disponibilité |
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aucun exemplaire |
Documents numériques (1)
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