OFDT Documentation

  • Recherche
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
  • Sélections
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
  • À propos
    • Présentation
    • Contact
Aide

Rechercher

Aide

Recherche avancée

Périodiques

Portail documentaire

  • A-
  • A
  • A+

Site OFDT

Historique

Accès réservé à l'OFDT et ses partenaires



Mot de passe oublié ?
  • Recherche
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
  • Sélections
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
  • À propos
    • Présentation
    • Contact

Rechercher

Aide

Recherche avancée

Périodiques

  1. Accueil
  2. Retour

Circulaire DGS/VS3 n°67 du 31 juillet 1995 relative à l'organisation et au financement du réseau national de toxicovigilance pour l'année 1995
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Lien externe Lien externe
Document numeriques Document numérique
Texte legislatif
Circulaire DGS/VS3 n°67 du 31 juillet 1995 relative à l'organisation et au financement du réseau national de toxicovigilance pour l'année 1995

Vu le texte :

  • Décret n°93-696 du 26 mars 1993 relatif aux missions et moyens des centres anti-poisons
  • Arrêté du 20 janvier 1988 relatif à l'organisation de la commission de toxicovigilance
Auteur(s) : DGS (Direction générale de la santé) ; Ministère de la santé publique et de l'assurance maladie ; COQUIN, Y.
Sous-type de document : Circulaire / Circular
Domaine : Autres substances / Other substances
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Texte n° : 95-67
Domaine législatif : Outil organisationnel
NOR : SANP9513232C
Date de Signature : 31/07/1995
Langue(s) : Français

Résumé :

EXTRAIT
Dans l'attente de la parution du décret et de l'arrêté, l'organisation générale du dispositif mis en place par la circulaire du 20 mai 1992 est provisoirement reconduite jusqu'au 31 décembre 1995. [...]

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

  • Circ95-67.pdf Adobe Acrobat PDF
Nouvelle recherche Votre compte

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Suivez-nous

  • Traitement des données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site