Titre : | Substances vénéneuses. Listes et exonérations (1999) |
Titre traduit : | (Poisonous substances, lists and exemptions) |
Auteurs : | *** |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Paris : Ed. des Journaux officiels, 1999 |
Collection : | Législation et réglementation |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-074610-6 |
Format : | 330 p. / tabl. |
Langues: | Français |
Discipline : | LOI (Loi et son application / Law enforcement) |
Mots-clés : |
Thésaurus mots-clés PSYCHOTROPES ; PRODUIT ILLICITE ; PRODUIT LICITE ; PRECURSEURS ; LEGISLATION ; REGLEMENTATION ; CLASSIFICATIONThésaurus géographique FRANCE |
Résumé : | Cet ouvrage comprend les textes généraux législatifs et réglementaires en la matière, les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire et des préparations en contenant. De même y trouvera-t-on deux répertoires alphabétiques des substances inscrites sur les listes I et II des stupéfiants et des substances psychotropes, classés l'un par dénomination commune, l'autre par dénomination chimique lorsque la dénomination commune internationale ou française n'existe pas, permettant d'identifier rapidement une substance, son classement, ses éventuelles doses d'exonération et les dates des arrêtés correspondants. (A partir du résumé d'éditeur.) |
Domaine : | Drogues illicites / Illicit drugs |
Affiliation : | France. France. |
Numéro Toxibase : | 102132 |
Centre Emetteur : | 01 Pey Berland |
Cote : | LEGI |
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