Titre : | Substances vénéneuses. Listes et exonérations (2001) |
Titre traduit : | (Poisonous substances. Lists and exemptions) |
Auteurs : | *** |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Paris : Ed. des Journaux officiels, 2001 |
Collection : | Législation et réglementation |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-075107-2 |
Format : | 358 p. / tabl. |
Langues: | Français |
Discipline : | LOI (Loi et son application / Law enforcement) |
Mots-clés : |
Thésaurus mots-clés LEGISLATION ; REGLEMENTATION ; PRODUIT ILLICITE ; PSYCHOTROPES ; DROIT PENAL ; PRECURSEURS ; PRODUIT LICITE ; CLASSIFICATIONThésaurus géographique FRANCE |
Résumé : | Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article R.5149 du code de la santé publique sont : les substances dangereuses énumérées à l'article R.5152 du code de la santé publique, les substances stupéfiantes, les substances psychotropes, les substances inscrites sur la liste I et II définies à l'article L.3132-6 du code de la santé publique. S'y ajoutent les préparations contenant une ou plusieurs de ces substances. Cet ouvrage contient tous les textes généraux législatifs et réglementaires dans le domaine. Il contient aussi les textes spécifiques concernant les substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire, ainsi que des préparations les contenant. Il comprend deux répertoires alphabétiques : un par dénomination commune internationale ou française des substances, un autre par dénomination chimique en l'absence de la dénomination précédente, afin d'identifier plus rapidement la substance et son classement, ses éventuelles doses d'exonération, les dates des arrêtés correspondant. Cette mise à jour est un ouvrage indispensable. |
Domaine : | Autres substances / Other substances ; Drogues illicites / Illicit drugs |
Affiliation : | France. France. |
Numéro Toxibase : | 1000910 |
Centre Emetteur : | 10 CORIFET - CRDT |
Cote : | LEGI |
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