Historique
Texte legislatif
Décision du 8 juin 2007 portant nomination au groupe de travail Pharmacopée - drogues et extraits d'origine végétale de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Sous-type de document :
Décision / Decision
Domaine :
Autres substances / Other substances ; Drogues illicites / Illicit drugs
Langue(s) :
Français
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Note générale :
JORF n°144 du 23 juin 2007, p. 10794, texte n° 84
Résumé :
sont nommées membres du groupe de travail les personnalités dont les noms suivent :
M. Anton (Robert).
M. Bailleul (François).
M. Barguil (Yann).
M. Bellenot (Denis).
M. Bizot (Serge).
Mme Brum-Bousquet (Michèle).
M. Fabre (Bernard).
M. Fontanel (Didier).
Mme Fouraste (Isabelle).
M. Fourneau (Christophe).
M. Guedon (Didier).
M. Jamet (Guy).
M. Le Roux (Erwan).
M. Moulis (Claude).
M. Saperas (Olivier).
M. Seigneuret (Jean-Marc).
M. Weniger (Bernard).
M. Bailleul (François) est nommé président du groupe de travail.
M. Anton (Robert).
M. Bailleul (François).
M. Barguil (Yann).
M. Bellenot (Denis).
M. Bizot (Serge).
Mme Brum-Bousquet (Michèle).
M. Fabre (Bernard).
M. Fontanel (Didier).
Mme Fouraste (Isabelle).
M. Fourneau (Christophe).
M. Guedon (Didier).
M. Jamet (Guy).
M. Le Roux (Erwan).
M. Moulis (Claude).
M. Saperas (Olivier).
M. Seigneuret (Jean-Marc).
M. Weniger (Bernard).
M. Bailleul (François) est nommé président du groupe de travail.
Exemplaires
| Disponibilité |
|---|
| aucun exemplaire |