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Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 20 avril 2004 modifié relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L.3631-1 du code de la santé publique

Titre :	Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 20 avril 2004 modifié relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L.3631-1 du code de la santé publique
Modifie :	Arrêté du 20 avril 2004 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L.3631-1 du code de la santé publique
Auteurs :	Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; W. DAB
Type de document :	Texte legislatif
Année de publication :	2005
Note générale :	JORF n°81 du 7 avril 2005, p. 6275, texte n° 25
Langues:	Français
Discipline :	LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Mots-clés :	Thésaurus mots-clés PRODUIT DOPANT ; ALCOOL ; ALCOOLEMIE ; AMPHETAMINES ; ANABOLISANTS ; BETABLOQUANTS ; BUPRENORPHINE ; CANNABINOIDES ; CLASSIFICATION ; COCAINE ; CORTICOIDES ; DIURETIQUES ; DOPAGE ; FENTANYL ; HEROINE ; HORMONES ; LUTTE ; METHADONE ; METHAMPHETAMINE ; MORPHINE ; REPRESSION ; SANG ; SPORT
Résumé :	EXTRAIT Article 1. - L'annexe I de l'arrêté du 20 avril 2004 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Domaine :	Dopage / Doping
Domaine législatif :	Prévention ; Substances vénéneuses
NOR :	MJSK0570061A
Date de Signature :	25/03/2005
Sous-type de document :	Arrêté / Legislative order
- voir aussi :	Décret n°2005-267 du 21 mars 2005 portant publication de l'amendement à l'annexe de la Convention contre le dopage du 16 novembre 1989, adopté à Strasbourg le 18 novembre 2004 / Ministère des affaires étrangères (2005)
Abrogé par :	Arrêté du 20 mars 2006 modifiant l'arrêté du 25 mars 2005 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique / Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (2006)