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1 recherche sur le mot-clé 'thuyone'
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Texte legislatif
Ministère de l'économie, des finances et du budget ; M. ROCARD ; P. BEREGOVOY ; P. ARPAILLANGE | 1988EXTRAIT Art.1 Sont considérées comme liqueurs similaires à l'absinthe au sens de la loi du 16 mars 1915 susvisée, les boissons alcoolisées présentant : - une quantité de thuyone : - supérieure à 5 milligrammes par litre de boisson d'un titre [...]
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