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J. P. DELISLE | 1992
Dans Information Psychiatrique (L') (Vol.68, n°4, Avril 1992) Article : PériodiqueFRANÇAIS : Malgré les orientations récentes de la politique de certains pays et de l'OMS, il faut rappeler que l'alcool et la drogue n'utilisent pas les mêmes modalités de distribution : les "circuits" de l'alcool sont réglementés par les lois[...]
J. P. VIGNAT | 1995
Dans Nervure - Journal de Psychiatrie (Tome 8, n°6, Septembre 1995) Article : PériodiqueComparant la loi du 15 avril 1954 sur le dépistage et la surveillance sanitaire des alcooliques dangereux et celle du 31 décembre 1970 sur la lutte contre la toxicomanie, l'auteur met en parallèle la séquence chez l'alcoolique et chez le toxicom[...]
La Direction générale des transports ( DG VII ) de la Commission européenne a décidé de créer un groupe de travail (WP 1) sur l'alcool au volant et l'influence des drogues et des médicaments sur la conduite. Ce rapport présente les différentes r[...]
Cette synthèse dresse un bilan simplifié des dispositions prises par le législateur dans sept grands domaines : la route, le travail, la publicité, les jeunes, les soins, la vente de boissons et le fiscalité des boissons. Pour chaque thème, le[...]
Un cadre légal et réglementaire existe autour de l'alcool et du tabac afin de protéger au mieux la santé de tous et particulièrement celle des jeunes. L'application effective de ce cadre dans le contexte de grandes rencontres sportives participe[...]
L. GRYNBAUM | 2021
Dans Journal de Droit de la Santé et de l'Assurance Maladie (n°28, 2021) Article : Périodique
FRANÇAIS : S'adressant en particulier aux organisateurs de manifestations sportives, cet article rappelle les principes fondamentaux et notamment la législation en vigueur concernant la consommation d'alcool dans les enceintes sportives et à le[...]
FRANÇAIS : A en croire certaines études, l'alcool serait en cause dans 25 % des accidents de travail, dans chaque sixième licenciement de même que les absences au travail seraient quatre fois plus fréquentes chez les travailleurs consommateurs[...]
FRANÇAIS : Après un rappel de la réglementation française concernant l'alcoolémie, les auteurs passent en revue l'ensemble des problèmes posés par l'interprétation des résultats aux biologistes experts et aux laboratoires hospitaliers, ainsi qu[...]
FRANÇAIS : La présence de salariés en état d'ébriété ou sous l'emprise de drogues sur le lieu de travail présente des risques car elle peut perturber l'activité de l'entreprise ou avoir des incidences sur le comportement et la vigilance des sal[...]
F. VABRET ; FRAGOT E. ; TIENGOU L.-E. ; HOUET T. | 2004
Dans Alcoologie et Addictologie (Tome 26, n°4, Décembre 2004) Article : PériodiqueFRANÇAIS : Ce travail se propose de rappeler les grandes lignes d'une législation issue d'un texte datant du 3 janvier 1968, plus communément connue sous les termes génériques de "curatelle" et , "tutelle", et d'examiner les implications de ce[...]
Réflexion juridique sur le caractère "volontaire", "responsable" et donc punissable des délits commis suite à une consommation de drogue. Les législateurs italiens discutent la possibilité de prévoir une "non culpabilité" en cas d'intoxication c[...]
FRANÇAIS : La légalisation de la consommation des drogues est abordée en réfutant les arguments en sa faveur, tels que la toxicomanie est un choix individuel dans lequel l'état n'aurait ni le droit ni le devoir éthique d'intervenir, ou la dimin[...]
FRANÇAIS : Les choses ont-elles changé depuis la réforme du code pénal en Espagne en ce qui concerne la toxicomanie ? Avec deux ans de recul, on peut dire que les tendances à l'affrontement entre les partisans du système judiciaire et les parti[...]
To learn more about the possible outcomes of marijuana legalization in California, RAND researchers constructed a model based on a series of estimates of current consumption, current and future prices, how responsive use is to price changes, tax[...]
