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Ouvrages de la bibliothèque en indexation LOI (6433)
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Brochure
Cette synthèse dresse un bilan simplifié des dispositions prises par le législateur dans sept grands domaines : la route, le travail, la publicité, les jeunes, les soins, la vente de boissons et le fiscalité des boissons. Pour chaque thème, le[...]
Rapport
Un cadre légal et réglementaire existe autour de l'alcool et du tabac afin de protéger au mieux la santé de tous et particulièrement celle des jeunes. L'application effective de ce cadre dans le contexte de grandes rencontres sportives participe[...]
Article : Périodique
Périodique
FRANÇAIS : S'adressant en particulier aux organisateurs de manifestations sportives, cet article rappelle les principes fondamentaux et notamment la législation en vigueur concernant la consommation d'alcool dans les enceintes sportives et à le[...]
Livre
FRANÇAIS : A en croire certaines études, l'alcool serait en cause dans 25 % des accidents de travail, dans chaque sixième licenciement de même que les absences au travail seraient quatre fois plus fréquentes chez les travailleurs consommateurs[...]
Périodique
J. P. GOULLÉ ; C. LACROIX | 2000FRANÇAIS : Après un rappel de la réglementation française concernant l'alcoolémie, les auteurs passent en revue l'ensemble des problèmes posés par l'interprétation des résultats aux biologistes experts et aux laboratoires hospitaliers, ainsi qu[...]
Périodique
M. FERREIRA | 2001FRANÇAIS : La présence de salariés en état d'ébriété ou sous l'emprise de drogues sur le lieu de travail présente des risques car elle peut perturber l'activité de l'entreprise ou avoir des incidences sur le comportement et la vigilance des sal[...]
Article : Périodique
F. VABRET ; FRAGOT E. ; TIENGOU L.-E. ; HOUET T. |FRANÇAIS : Ce travail se propose de rappeler les grandes lignes d'une législation issue d'un texte datant du 3 janvier 1968, plus communément connue sous les termes génériques de "curatelle" et , "tutelle", et d'examiner les implications de ce[...]
Chapitre
A. MANFREDI | 1991Réflexion juridique sur le caractère "volontaire", "responsable" et donc punissable des délits commis suite à une consommation de drogue. Les législateurs italiens discutent la possibilité de prévoir une "non culpabilité" en cas d'intoxication c[...]
Périodique
SOGGIU P. | 1993FRANÇAIS : La légalisation de la consommation des drogues est abordée en réfutant les arguments en sa faveur, tels que la toxicomanie est un choix individuel dans lequel l'état n'aurait ni le droit ni le devoir éthique d'intervenir, ou la dimin[...]
Périodique
FUNES ARTIAGA J. | 1990FRANÇAIS : Les choses ont-elles changé depuis la réforme du code pénal en Espagne en ce qui concerne la toxicomanie ? Avec deux ans de recul, on peut dire que les tendances à l'affrontement entre les partisans du système judiciaire et les parti[...]
Rapport
B. KILMER ; J. P. CAULKINS ; R. L. PACULA ; R. J. MACCOUN ; P. H. REUTER | Santa Monica, CA : Rand Corporation | Occasional Papers | 2010To learn more about the possible outcomes of marijuana legalization in California, RAND researchers constructed a model based on a series of estimates of current consumption, current and future prices, how responsive use is to price changes, tax[...]
Article : Périodique
Background: There is increasing international interest in alternatives to the use of arrest for minor drug offences. While Australia has been at the forefront in the provision of diversionary programs for minor drug offences there remain key gap[...]Nouveauté
Périodique
I. PASSET | 1992FRANÇAIS : Synthèse, par un juge d'application des peines de Lyon, des alternatives à l'incarcération du toxicomane en France, avec conseils de prudence quant à l'approche psycho-sociale du sujet et défense de la nécessité de l'expression d'une[...]
