Historique
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation LOI (6433)
Ajouter le résultat à votre sélection Affiner la recherche
FRANÇAIS : La loi italienne nous présente un cas exemplaire du caractère conjoncturel du droit pénal. La détention de stupéfiants pour usage personnel a été criminalisée en 1954, dépénalisée en 1975, partiellement re-criminalisée en 1990 et dé[...]
La progression globale des interpellations pour des affaires de stupéfiants, est en 1990 de 2.10 %. Les interpellations pour trafic qui représentent 15.19 % du total, sont en augmentation de 17.66 %, alors que celles pour usage revente, qui re[...]
Ce rapport annuel dresse pour 1997 la photographie de la France en matière d'usage et de trafic de drogues, telle qu'elle se dégage des interpellations et saisies réalisées par les services de Police, de Douane et de Gendarmerie. Les deux premiè[...]
Ce rapport annuel, établi par un office du Ministère de l'Intérieur, dresse pour l'année 1998 la photographie de la France au regard de l'usage et du trafic de drogue, telle qu'elle se dégage des interpellations et saisies réalisées par les serv[...]
Les données proviennent des services de la Police nationale, de la Gendarmerie nationale et des Douanes. Elles concernent : - les interpellations pour usage de drogues réparties par type de produit, âge, sexe, catégories socio-professionnelles,[...]
A partir des informations communiquées par les services de police, de gendarmerie et des douanes, statistiques sur les principales drogues utilisées, les filières du trafic, les interpellations, les saisies, les décès par surdose, la répartition[...]
Ce document annuel, établi par l'office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants (O.C.R.T.I.S.) dresse pour l'année 2000 la photographie de la France au regard de l'usage et du trafic de produits stupéfiants, telle qu'elle s[...]
A partir des informations communiquées par les services de police, des douanes et de la gendarmerie nationale, l'Office Central pour la Répression du Trafic Illicite des Stupéfiants (O.C.T.R.I.S.) a pour mission de procéder à l'évaluation de la [...]
A partir des informations communiquées par les services de police, les douanes et la gendarmerie nationale, l'Office Central pour la Répression du Trafic Illicite des Stupéfiants (OCTRIS) a pour mission de procéder à l'évaluation de la situation[...]
Les données issues du Fichier national des détenus permettent de connaître la composition de la population écrouée selon certaines caractéristiques dont la nature des infractions pour lesquelles la personne est écrouée, et son évolution au cours[...]
Le rapport 1994 de l'OCRTIS présente les données provenant des services de la police nationale, de la gendarmerie et des douanes concernant : 1 - Les interpellations pour usage de stupéfiants (ILS) qui sont réparties par type de produit, âge, [...]
En 1995 l'OCRTIS a enregistré 35 930 affaires d'infraction à la législation sur les stupéfiants. En ce qui concerne l'usage, les interpellations ont augmentés en 1995 de 18,67 % passant de 52 518 en 1994 à 62 325. Le cannabis marque la plus fo[...]
FRANÇAIS : L'usage et le trafic de stupéfiants en Grèce ne cessent d'augmenter malgré la diversification de la politique criminelle menée en la matière et la multiplication des réformes législatives. En effet, la politique criminelle différenci[...]
FRANÇAIS : On note une progression en 1996 des interpellations et des saisies de stupéfiants, tous produits confondus. Pour la première fois depuis 1990, les interpellations d'usagers d'héroïne ont diminué. L'âge moyen des héroïnomanes a sensi[...]
L'analyse des données communiquées par les services de la Gendarmerie Nationale, de l'administration des douanes et de la Police Nationale permet à l'OCTRIS d'évaluer la situation nationale dans le domaine de l'usage et du trafic de produits stu[...]
