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Ouvrages de la bibliothèque en indexation LOI (6384)
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Rapport
Après une présentation des moyens de la Justice (nombre de juridictions, moyens budgétaires, implantations), l'annuaire décrit le fonctionnement de la justice civile : activité des juridictions, description des saisines et des durées de procédur[...]
Rapport
L'Annuaire de la justice présente une description chiffrée de l'actualité judiciaire et de ses moyens : nombre de juridictions, moyens budgétaires, implantations... Il décrit le fonctionnement de la justice civile : activité des juridictions, [...]
Chapitre
FRANÇAIS : Selon les auteurs, l'usage non médical de certaines drogues aujourd'hui est un exemple de la façon dont les sociétés, soutenues par la profession médicale, créent des problèmes et inventent des maladies pour lesquelles ils trouvent d[...]
Périodique
J. P. DEL VOLGO | 1986FRANÇAIS : La loi de 1970 accorde au toxicomane un statut particulier, mi-délinquant, mi-malade. Il peut bénéficier de l'anonymat, c'est-à-dire recevoir des soins sans avoir à décliner son identité. Cette notion concerne surtout les personnes s[...]
Article : Périodique
Ce sujet est traité en deux parties, la première situant l'activité de l'Officier de liaison drogue et la seconde présentant l'exemple d'une antenne, celle d'Islamabad au Pakistan. (Résumé de la revue)
Périodique
DARBEDA P. ; J. L. SENON | 1989FRANÇAIS : L'incarcération du sujet toxicomane et l'ampleur du phénomène toxicomane dans les maisons d'arrêt des grands centres urbains a entrainé la création des antennes toxicomanie au sein des établissements pénitentiaires, ayant comme objec[...]
Livre
ENGLISH : Anti-drugs policies of the European Union is the first book to trace the evolution of enforcement-based anti-drugs policies at European Union level from the late 1960s to the present. Policy development is considered in the contexts [...]Congrès
ISLE OF MAN GOVERNMENT | 1995FRANÇAIS : Classeur regroupant les contributions des participants à cette grande réflexion sur le crime organisé et en particulier la façon dont il pénètre le secteur financier à travers le monde, et dont le blanchiment de l'argent de la drogue[...]
Périodique
DI GENNARO G. | 1994FRANÇAIS : L'auteur expose la législation italienne antidrogue depuis son origine. Les événements historiques et politiques qui ont influencé les décisions passées sont évaluées dans leurs conséquences pratiques. La législation de 1975, qui a a[...]
Livre
Une journaliste étrangère, Irène Jarry, a été autorisée à séjourner pendant plusieurs semaines auprès des unités antinarcoticos. La Colombie, première exportatrice de cocaïne du monde, s'est lancée dans une lutte acharnée contre le narcotrafic. [...]
Périodique
A. UCHTENHAGEN | 1993FRANÇAIS : Cette étude a pour but de fournir une base empirique à l'analyse de l'application de la loi suisse sur les stupéfiants dans les différentes parties du pays. A cette fin, 2324 jugements pénaux prononcés en 1986 dans six cantons ont ét[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : L'émergence et l'installation d'une consommation massive de substances synthétiques dans un contexte récréatif s'inscrit dans un environnement législatif de conventions internationales toujours prohibitionnistes. En Belgique plus par[...]Article : Périodique
L'accès aux soins en milieu pénitentiaire constitue une nécessité de premier ordre. Les antennes toxicomanies des prisons, mises en place depuis 1986, représentent un dispositif précieux dans la prise en compte de la souffrance des personnes tox[...]
Article : Périodique
FRANÇAIS : Introduction - La loi du 21 juillet 2009 a porté à 18 ans la limite d'interdiction générale des ventes d'alcool. Une enquête menée en 2012 tente d'en évaluer l'application, notamment par comparaison avec une enquête similaire réalisé[...]
Article : Périodique
FRANÇAIS : Dans le monde du travail où la loi Evin est très inégalement respectée, plusieurs condamnations montrent une volonté réelle de la voir appliquée. A travers plusieurs jurisprudences relatives à sa non-application, l'article montre la[...]
