Drogues et sécurité routière
Bulletin : Périodique
Tendances, n°161 - Janvier 2024 - 30 ans de réponse pénale à la conduite après usage d'alcool ou de stupéfiants
C. PROTAIS ; M. A. DOUCHET ; O. LE NEZET ; F. GUILBAUD | 2024FRANÇAIS : Après un premier bilan effectué par l'OFDT en 2013, ce numéro de Tendances dresse un nouvel état des lieux de la réponse pénale aux infractions liées à la conduite sous l'empire d'un état alcoolique ou après usage de stupéfiants depu[...]Rapport
En 2022, 30 millions d'infractions au code de la route sont relevées par les forces de l'ordre nationales (FO), le contrôle automatisé (CA) et les polices municipales (PM), plus qu'en 2017 (+ 1,4 %), parmi lesquelles 158 682 infractions pour con[...]Article : Périodique
T. WILLEMAN ; J. MICALLEF ; J. C. ALVAREZ ; B. REVOL |Jusqu'alors moins médiatisé que le Delta-9-tétrahydrocannabinol (THC) utilisé à visée récréative, le cannabidiol (CBD), un autre composé extrait de la plante Cannabis sativa est désormais présent partout (des boutiques spécialisées jusqu'à la gr[...]Rapport
En 2021, un peu plus de 27 millions d'infractions au code de la route ont été relevées. Ceci comprend 7,1 millions d'infractions de stationnement gênant ou dangereux. Hors polices municipales, le volume global des infractions relevées par les s[...]Rapport
En 2022, 3 550 personnes ont perdu la vie sur les routes de France, dont 3 267 en France métropolitaine (+ 11,0 % et + 0,7 %) et 283 en Outre-mer (+ 2,9 % et + 11,4 %). Ce bilan est en hausse sensible par rapport à 2021 (+ 10,3 %), année particu[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; F. A. DONOU | Paris : Ministère de la Justice | 2023Ce rapport porte sur le traitement judiciaire des infractions à la sécurité routière. Il exploite deux sources : le fichier statistique Cassiopée, issu de l'application de gestion des procédures pénales du même nom, et le fichier statistique du [...]Rapport
ASFA | 2023188 personnes ont été tuées sur le réseau autoroutier en 2022, soit 57 de plus qu'au cours de l'année 2021 (+43%). Cependant, rapportée au trafic, l'année 2022 reste dans la tendance observée depuis vingt ans avec 1,6 accident par milliard de km[...]Rapport
Le Comité interministériel de la sécurité routière (CISR), présidé par la Première ministre, a présenté le 17 juillet 2023 les principales mesures afin de circuler en sécurité et en sérénité sur les routes de France. Autour de 6 axes principau[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : En 2021, la France a débuté une expérimentation visant à évaluer la pertinence et la faisabilité de la mise à disposition du cannabis médical. Ainsi, à terme, l'usage de cannabis sur prescription médicale pourrait devenir légal, soul[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; P. CHEVALIER, Directeur de publication ; E. LE CAIGNEC, Auteur | Paris : Ministère de la Justice | 2022Le présent rapport contient l'essentiel des données statistiques disponibles sur les condamnations définitives prononcées à l'encontre des personnes physiques en 2019 et 2020 par les tribunaux français, telles qu'elles ressortent du fichier stat[...]Rapport
3 219 personnes sont décédées en 2021 sur les routes de France, en France métropolitaine ou en outre-mer. Ce chiffre, inférieur de 8 % à celui de 2019, est historiquement bas (hors année atypique 2020). La reprise des déplacements en 2021 a été [...]Article : Périodique
V. DUMESTRE-TOULET ; S. BRAULT ; B. LELIÈVRE ; L. HUMBERT ; J. M. GAULIER ; J. F. WIART ; D. ALLORGE ; M. BARTOLI ; H. EYSSERIC ; T. WILLEMAN ; J. BOURGINE ; M. LOILIER ; V. BINET ; Y. GAILLARD ; M. DEVEAUX ; M. CHEZE ; V. CIRIMELE ; O. ROUSSEL ; S. BOURIN ; K. BEN MARZOUK ; C. MARTIN ; N. MILAN ; F. KLINZIG ; V. GRAND ; S. COURCELLES ; A. ANGELOFF ; P. VISINONI ; J. BRESSLER ; S. SABINI |Cette enquête a été réalisée en avril 2021 par courriel dans le cadre la préparation de l’actualisation du document :« Stupéfiants, salive et conduite automobile : Caractérisation (confirmation) des stupéfiants dans la salive dans le cadre de la[...]Article : Périodique
Rapport
J. L. MARTIN ; B. GADEGBEKU ; D. WU ; V. VIALLON ; B. LAUMON | Champs sur Marne : Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) | 2016L'objectif principal de cette recherche est de "mettre à jour" les résultats de l'étude SAM, en effectuant le même type d'analyse sur les accidents mortels de l'année 2011 codés à partir des procès-verbaux dans le cadre du projet VOIESUR. Il s'a[...]Rapport
La consommation nocive d'alcool, définie comme la consommation de plus de 10 verres standard par semaine (repère national de consommation à moindre risque retenu en France), est très préjudiciable à la santé. En France, y mettre fin permettrait [...]Article : Périodique
Les stages de sensibilisation à la sécurité routière : une implantation nationale réussie et pérenne
Avec un nombre de tués se situant autour de 12 000, la baisse de la mortalité au début des années 1990 marque le pas en sécurité routière. Le taux de mortalité demeure élevé comparé à d'autres pays européens voisins et l'ajout de nouvelles mesur[...]Bulletin : Périodique
Cahiers de la Sécurité et de la Justice, n°48-49 - Septembre 2020 - Prison hors les murs. À quoi sert la probation ?
G. ARRANDEL, Coordonnateur ; P. MBANZOULOU, Coordonnateur | 2020Bulletin : Périodique
Infostat Justice, n°180 - Février 2021 - Les auteurs d'infractions à la sécurité routière devant la justice
V. COCUAU | 2021En 2018, 258 255 condamnations délictuelles ont été prononcées pour infraction à la sécurité routière. Ce volume est globalement stable depuis 2015. Toutefois, les condamnations pour conduite après usage de produits stupéfiants, en progression d[...]Article : Périodique
A. MARTIN ; M. ORSAT ; N. NABHAN-ABOU ; C. BARRE ; C. LOZACHMEUR ; R. CLEMENT ; D. DRAPIER ; H. VERGNAUX |FRANÇAIS : Contexte : La consommation excessive d'alcool est un problème majeur de santé publique en France et notamment dans les Pays de la Loire et en Bretagne. Elle serait un facteur favorisant les infractions pénales. Il existe un paradoxe,[...]Article : Périodique
Les benzodiazépines font partie des médicaments psychotropes les plus consommés en France. Cette revue de la littérature fournit différentes données sur l'usage et l'impact des molécules à visée anxiolytique et hypnotique, afin que les médecins [...]Rapport
En 2017, près de 40 millions d'infractions au code de la route ont été relevées. Ceci comprend 17 millions d'infractions au stationnement (dont 60 % de non-paiement du stationnement). Hors polices municipales, le volume global des infractions (d[...]Article : Périodique
Rapport
La stratégie nationale de santé constitue le cadre de la politique de santé en France. Elle est définie par le Gouvernement et se fonde sur l'analyse dressée par le Haut Conseil de la santé publique sur l'état de santé de la population, ses prin[...]Rapport
En août 2017, la commission des lois a décidé la création d'une mission d'information relative à l'application d'une procédure d'amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiants. Les travaux de la mission ont permis aux rapporteurs de[...]Bulletin : Périodique
Asud Journal, n°60 - Octobre 2017 - Dossier : Drogues et sécurité routière
2017