Accueil
Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection (15)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
Ce rapport, remis en 1996, fait état du plan "Victor" à Rotterdam et de la prise en compte par les Pays-bas des remarques de la France concernant la politique néerlandaise en matière de stupéfiants. La législation est plus répressive et la polit[...]Rapport
Adoptée par le Parlement au terme de débats intenses, la loi du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne présentait un caractère innovant. En effet, son objet tranc[...]Rapport
La délégation aux droits des femmes a été saisie le 10 décembre 2014 par la commission des affaires sociales sur le « projet de loi de modernisation de notre système de santé ». La délégation a souhaité, dans le cadre de l'élaboration du présent[...]Rapport
Les jeux de hasard et d'argent constituent un phénomène majeur, sur le plan sociologique, économique et budgétaire : 62 % des Français jouent au moins une fois par an, le chiffre d'affaires des opérateurs, dont la croissance est plus rapide que [...]Rapport
Sénat. Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage ; J. J. LOZACH ; J. F. HUMBERT | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2013La commission d'enquête a fait le constat que la France conservait une politique antidopage de qualité mais rencontrait néanmoins des difficultés réelles, expliquant pourquoi la lutte a encore souvent un temps de retard sur le dopage : - les po[...]Rapport
Rapport
Le présent rapport expose le cadre européen applicable aux jeux d'argent et de hasard, dont les spécificités expliquent le régime juridique dérogatoire dont ils bénéficient dans le marché unique et, par conséquent, la place qui demeure essentiel[...]Rapport
Dans le cadre des études qu'elle mène régulièrement afin d'approfondir ses connaissances et de contribuer au débat public, la commission des affaires sociales a souhaité faire le point sur l'état des connaissances en matière de dépendance aux su[...]Rapport
Cette mission de contrôle des crédits budgétaires de la MILDT fait suite à la publication en juillet 98 d'un rapport particulier de la Cour des Comptes dénonçant un certain nombre de dysfonctionnements dans la mise en oeuvre de la politique de l[...]Rapport
Plusieurs évolutions importantes justifient la publication d'un second rapport, rédigé au nom de la commission des finances par M. François Trucy, après celui de février 2002. Il s'agit principalement : - d'une offensive des bookmakers étranger[...]Rapport
Trois constats ont conduit les rapporteurs spéciaux à mener ce travail de contrôle : 1. la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) est un acteur majeur de la lutte contre le trafic de stupéfiants, à l'origine de 60 % à 80[...]Rapport
Rapport
Les soirées fortement alcoolisées constituent une réalité bien connue des milieux universitaires et dont les excès ont donné lieu à des faits divers tragiques. Ces soirées s'inscrivent dans un mouvement de fond qui voit l'alcoolisation d'une par[...]Rapport
Rapport
La commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire du Sénat, créée par une résolution du Sénat du 19 décembre 2011, est née de la volonté de la nouvelle majorité du Sénat et de son prés[...]