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Collection Etudes et données pénales

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CESDIP
ISSN :
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Preuves hybrides : l'administration de la preuve pénale sous l'influence des techniques et des technologies (France, Allemagne, Grande-Bretagne)

Preuves hybrides : l'administration de la preuve pénale sous l'influence des techniques et des technologies (France, Allemagne, Grande-Bretagne)

F. JOBARD ; N. SCHULZE-ICKING | 2004
Rapport
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Quelques remarques à propos de la récidive

Quelques remarques à propos de la récidive

C. FAUGERON ; J. M. LE BOULAIRE | 1992
Rapport
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La répression de l'usage de produits illicites : état des lieux

La répression de l'usage de produits illicites : état des lieux

M. D. BARRÉ | 2008
Rapport
Ce document fait le point sur la répression pénale de l'usage illicite de stupéfiants. Il donne l'état des textes et l'évolution depuis une dizaine d'années de quelques indicateurs pénaux. Enfin, il rappelle, en contrepoint, les apports spécifiq[...]
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Toxicomanie et délinquance : du bon usage de l'usager de produit illicite

Toxicomanie et délinquance : du bon usage de l'usager de produit illicite

M. D. BARRÉ ; B. FROMENT ; B. AUBUSSON DE CAVARLAY | 1994
Rapport
Ce rapport rend compte d'une recherche quantitative sur la fréquence pour un individu impliqué par la police dans une affaire de "toxicomanie", d'être ou d'avoir été impliqué dans une affaire de "délinquance"; et sur la relation inverse. L'enquê[...]
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L'usager de stupéfiants entre répression et soins : la mise en oeuvre de la loi de 1970. Volumes 1 et 2

L'usager de stupéfiants entre répression et soins : la mise en oeuvre de la loi de 1970. Volumes 1 et 2

L. SIMMAT-DURAND ; M. L. CESONI ; GOYAUX N. ; A. KLETZLEN ; H. MARTINEAU ; JASOR S. | 1998
Rapport
La loi de 1970 place l'usager de stupéfiants dans deux statuts, celui du malade qu'il convient de soigner et celui du délinquant qu'il faut punir. A ce titre, deux institutions, sanitaire et judiciaire, sont chargées de sa prise en charge. La re[...]
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