Accueil
Mots-clés
Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Catégories pénales et contentieux > ILS
ILSSynonyme(s)INFRACTION A LA LEGISLATION SUR LES STUPEFIANTS |
Documents disponibles dans cette catégorie (421)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
OCRTIS | Paris : Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés locales ; Direction Générale de la Police Nationale ; Direction Centrale de la Police Judiciaire ; OCRTIS | 2003A partir des informations communiquées par les services de police, les douanes et la gendarmerie nationale, l'Office Central pour la Répression du Trafic Illicite des Stupéfiants (OCTRIS) a pour mission de procéder à l'évaluation de la situation[...]Rapport
L'analyse des données communiquées par les services de la Gendarmerie Nationale, de l'administration des douanes et de la Police Nationale permet à l'OCTRIS d'évaluer la situation nationale dans le domaine de l'usage et du trafic de produits stu[...]Rapport
OCRTIS ; Direction générale de la police nationale ; DCPJ | Paris : Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés locales ; Direction Générale de la Police Nationale ; Direction Centrale de la Police Judiciaire ; OCRTIS | 2005Cette étude a pour objet de servir à la fois à la réflexion et à l'action. Elle s'articule autour de deux thèmes principaux : le premier rassemble les données générales et thématiques présentées sous forme de tableaux et de graphes, relatives à [...]Rapport
OCRTIS ; Direction générale de la police nationale ; DCPJ | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Direction Générale de la Police Nationale, Direction Centrale de la Police Judiciaire, OCRTIS | 2006Cette étude a pour objet de servir à la fois à la réflexion et à l'action. Elle s'articule autour de deux thèmes principaux : le premier rassemble les données générales et thématiques présentées sous forme de tableaux et de graphes, relatives à [...]Rapport
OCRTIS ; Direction générale de la police nationale ; DCPJ | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Direction Générale de la Police Nationale, Direction Centrale de la Police Judiciaire, OCRTIS | 2007Cette étude a pour objet de servir à la fois à la réflexion et à l'action. Elle s'articule autour de deux thèmes principaux : le premier rassemble les données générales et thématiques présentées sous forme de tableaux et de graphes, relatives à [...]Rapport
OCRTIS ; Direction générale de la police nationale ; DCPJ | Paris : Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales, Direction Générale de la Police Nationale, Direction Centrale de la Police Judiciaire, OCRTIS | 2008Cette étude a pour objet de servir à la fois à la réflexion et à l'action. Elle s'articule autour de deux thèmes principaux : le premier rassemble les données générales et thématiques présentées sous forme de tableaux et de graphes, relatives à [...]Rapport
OCRTIS ; Direction générale de la police nationale ; DCPJ | Paris : Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales, Direction Générale de la Police Nationale, Direction Centrale de la Police Judiciaire, OCRTIS | 2009La présente synthèse est issue du rapport annuel établi par l'office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants (O.C.R.T.I.S.) et qui, chaque année, a pour objectif de présenter l'état de l'usage et du trafic illicites de prod[...]Rapport
OCRTIS ; Direction générale de la police nationale ; DCPJ | Paris : Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales, Direction Générale de la Police Nationale, Direction Centrale de la Police Judiciaire, OCRTIS | 2010La présente synthèse est issue du rapport annuel établi par l'office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants (O.C.R.T.I.S.). et qui, chaque année, a pour objectif de présenter l'état de l'usage et du trafic illicites de pro[...]Chapitre
F. DE BRUYN ; J. C. COGNET | 2010Les données issues du Fichier national des détenus permettent de connaître la composition de la population écrouée selon certaines caractéristiques dont la nature des infractions pour lesquelles la personne est écrouée, et son évolution au cours[...]Rapport
OCRTIS | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Direction Générale de la Police Nationale, Direction Centrale de la Police Judiciaire, OCRTIS | 1995Le rapport 1994 de l'OCRTIS présente les données provenant des services de la police nationale, de la gendarmerie et des douanes concernant : 1 - Les interpellations pour usage de stupéfiants (ILS) qui sont réparties par type de produit, âge, [...]Rapport
En 1995 l'OCRTIS a enregistré 35 930 affaires d'infraction à la législation sur les stupéfiants. En ce qui concerne l'usage, les interpellations ont augmentés en 1995 de 18,67 % passant de 52 518 en 1994 à 62 325. Le cannabis marque la plus fo[...]Rapport
L'analyse des données communiquées par les services de la Gendarmerie Nationale, de l'administration des douanes et de la Police Nationale permet à l'OCTRIS d'évaluer la situation nationale dans le domaine de l'usage et du trafic de produits stu[...]Rapport
Article : Périodique
FRANÇAIS : Les données d'interpellation pour usage ou usage-revente d'une part, les données déclaratives recueillies lors des enquêtes en population générale d'autre part, constituent deux sources statistiques qui permettent de brosser deux pr[...]Rapport
La population adulte d'Auvergne-Rhône-Alpes présente des niveaux d'usage de tabac quasi-identiques aux moyennes nationales, excepté pour l'usage intensif en retrait dans la région. En revanche, les jeunes de 17 ans de la région se caractérisent [...]