Accion conjunta contra el abuso de drogas / M. MAURER

Donner un avis Titre : Accion conjunta contra el abuso de drogas Titre traduit : (Action conjuguée contre l'abus de drogues) ; (Combined action against drug abuse) Type de document : Périodique Auteurs : M. MAURER Année de publication : 1992 Note générale : Foro Mund. Salud, 1992, 13, 317-322 Langues : Espagnol (spa) Mots-clés : Thésaurus TOXIBASE POLITIQUE ; LUTTE ; TRAITE INTERNATIONAL ; INTERVENTION ; SOCIAL ; INTERDISCIPLINARITE Thésaurus Géographique JAPON Discipline : LOI Loi et son application / Law enforcement Résumé : FRANÇAIS : L'auteur semble convaincu de la nécessité d'une coopération interdisciplinaire et d'une participation sociale générale pour lutter efficacement contre l'abus de drogue. Il suggère également qu'une nouvelle convention soit établie par les Nations Unies, à la lumière de la réussite que connait le Japon dans ce domaine depuis 1945. Domaine : Drogues illicites / Illicit drugs Affiliation : Dept Psiquiatr. Teorica Evaluativa, Clin. Psiquiatr. Univ., Boligenstr. 111, 3072 Berna Suisse. Switzerland. Numéro Toxibase : 202902 Centre Emetteur : 02 Coordonnateur Permalink : https://bdoc.ofdt.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42220

Accord du 10 avril 2003 concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des caraïbes    

Donner un avis Titre : Accord du 10 avril 2003 concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des caraïbes Titre traduit : Agreement of the 10 April 2003 concerning co-operation in suppressing illicit maritime and air trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances in the Caribbean area Type de document : Texte legislatif Année de publication : 2003 Note générale : Traité TRA20030248 dans la Base des Traités et Accords et de la France ; Traité 010467 dans la Base des Traités des Pays Bas Publication du texte dans le JORF du 12 octobre 2008, p.15711-15718 lors de la parution du décret 2008-1047 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Mots-clés : Thésaurus TOXIBASE TRAITE INTERNATIONAL ; TRAFIC INTERNATIONAL ; DROIT INTERNATIONAL ; TRANSPORT AERIEN ; TRANSPORT MARITIME ; REPRESSION ; DOUANE ; PARTENARIAT ; POLICE ; SAISIE Thésaurus Géographique CARAIBES ; COSTA RICA ; ETATS-UNIS ; FRANCE ; GUATEMALA ; HAITI ; HONDURAS ; NICARAGUA ; PAYS-BAS ; REPUBLIQUE DOMINICAINE Discipline : LOI Loi et son application / Law enforcement Résumé : Les Gouvernements du Costa Rica, des Etats-Unis d'Amérique, de la France, du Guatemala, d'Haïti, du Honduras, du Nicaragua, des Pays-Bas et de la République dominicaine ont signé le 10 avril 2003 à San José de Costa Rica un accord concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des Caraïbes. Cet accord s'inscrit dans une dynamique de coopérations opérationnelles multiformes entre les États présents dans la zone, formalisées ou non par des accords internationaux. Par son ampleur et son ambition, il introduit cependant un changement d'échelle dans la coopération internationale préexistante et ouvre les perspectives d'une efficacité accrue de la lutte contre le trafic de stupéfiants dans la zone Caraïbes. [Source : Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi n°1980, autorisant l'approbation de l'accord concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des Caraïbes] Signé à San José (Costa Rica) le 10 avril 2003 par plusieurs États de la région, cet accord (dit aussi Accord d'Aruba) est entré en vigueur en 2008 et constitue probablement l'instrument international le plus abouti de la coopération multilatérale. Celle-ci est d'ailleurs multiforme puisqu'elle concerne aussi bien aussi bien la détection, l'identification et la surveillance que l'intervention à l'égard des navires. L'Accord intègre aussi une dimension organisationnelle très poussée. Sans entrer dans les détails des 42 articles qui composent ce texte, le principal apport de l'accord de San José réside dans la possibilité offerte aux États parties d'intervenir sur les navires soupçonnés de trafic de stupéfiants à l'intérieur même des eaux territoriales des autres États Parties, voire de leurs eaux intérieures. L'espace Caraïbe étant formé d'une juxtaposition de zones de souveraineté, les trafiquants, à bord de "go-fast", ont en effet pris l'habitude de pratiquer des "sauts de juridiction", afin d'échapper aux forces de l'ordre et se réfugier dans la mer territoriale ou les eaux archipélagiques de pays n'ayant pas les moyens de les poursuivre ou n'ayant tout simplement pas intérêt à le faire. [...] Il est ainsi permis à des agents des services répressifs d'un État Partie d'embarquer sur les navires d'un autre État Partie, afin de faciliter l'obtention rapide de l'autorisation d'arraisonnement ou de poursuite dans les eaux de l'État de l'agent embarqué, sans toutefois disposer de pouvoirs judiciaires. L'Accord reconnait aussi un droit de poursuite et de patrouille dans les eaux territoriales d'un autre État partie, à condition toutefois que celui-ci l'autorise expressément. L'État poursuivant peut également intervenir à l'égard du navire si l'État riverain accepte cette option ou bien si ce dernier l'informe au préalable qu'aucun agent embarqué ou navire des services répressifs n'est immédiatement disponible pour intervenir (article 12). L'obstacle du principe de souveraineté territoriale de l'État côtier se trouve ainsi relativement atténué. Dans les eaux internationales, le droit d'intervention se trouve également renforcé puisqu'en devenant Parties à l'Accord, les États sont censés avoir donné par anticipation leur autorisation pour arraisonner un navire battant leur pavillon, le fouiller et interroger son équipage, ce qui permet une intervention beaucoup plus rapide. Deux autres options sont toutefois proposées, puisque l'État peut notifier qu'il doit donner son consentement exprès pour l'arraisonnement d'un navire revendiquant sa nationalité, ou bien notifier que cette intervention ne pourra avoir lieu que s'il n'a pu ni réfuter ni confirmer la nationalité du navire dans un délai de quatre heures suivant la réception de la demande. La compétence juridictionnelle préférentielle de l'État côtier dans ses eaux territoriales ou de l'État du pavillon dans les eaux internationales est par ailleurs préservée, même si ces derniers peuvent y renoncer de manière explicite au profit de l'État intervenant (article 24). L'impact de l'accord de San José est donc plus limité qu'il n'y parait, d'autant plus que le nombre d'États parties demeure réduit. [Source : Valérie Boré Eveno. Le cadre juridique international de la lutte contre le trafic maritime de stupéfiants: Quelles compétences pour les Etats ?. Patrick Chaumette Espaces marins: surveillance et prévention des trafics illicites en mer, GOMYLEX, pp.55-81, 2016, ESPACES MARINS: SURVEILLANCE ET PRÉVENTION DES TRAFICS ILLICITES EN MER, 978-84-15176-72-5. ] Texte n° : TRA20030248 Domaine : Drogues illicites / Illicit drugs Domaine législatif : Application de la loi et lutte contre le trafic Date de Signature : 10/04/2003 Sous-type de document : Convention internationale / International convention Lien : https://verdragenbank.overheid.nl/en/Verdrag/Details/010467 Permalink : https://bdoc.ofdt.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64540

Est référencé par

• Loi n°2005-1276 du 13 octobre 2005 autorisant l'approbation de l'accord concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des Caraïbes / Ministère des affaires étrangères
• Décret n°2008-1047 du 10 octobre 2008 portant publication de l'accord concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des Caraïbes, fait à San José le 10 avril 2003 / Ministère des affaires étrangères et européennes

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Accord du 6 décembre 2010 entre l'Union européenne et la République de Croatie concernant la participation de la République de Croatie aux activités de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies / Union européenne = European Union ; République de Croatie    

Donner un avis Vu le texte Règlement (CE) n°1920/2006 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relatif à l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (refonte) / Parlement européen ; Conseil de l'Union européenne Titre : Accord du 6 décembre 2010 entre l'Union européenne et la République de Croatie concernant la participation de la République de Croatie aux activités de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies Type de document : Texte legislatif Auteurs : Union européenne = European Union ; République de Croatie Année de publication : 2010 Note générale : JO L 334 du 16 décembre 2011, p.7–9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Organismes OEDT Thésaurus Géographique CROATIE ; UNION EUROPEENNE Thésaurus TOXIBASE TRAITE INTERNATIONAL ; FINANCEMENT ; SURVEILLANCE EPIDEMIOLOGIQUE Discipline : LOI Loi et son application / Law enforcement Résumé : EXTRAIT Article 1. - Participation. La République de Croatie participe pleinement aux activités de l'Observatoire, selon les modalités énoncées dans le présent accord. Article 2. - Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies (Reitox). 1. La République de Croatie est reliée à Reitox. 2. La République de Croatie notifie à l'Observatoire les principaux éléments qui composent son réseau national d'information, y compris son observatoire national, dans un délai de vingt-huit jours à compter de l'entrée en vigueur du présent accord, ainsi que les noms de tous les autres centres spécialisés qui pourraient contribuer utilement aux travaux de l'Observatoire. Note de contenu : Annexe : Contribution financière de la République de Croatie à l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies Domaine : Drogues illicites / Illicit drugs Domaine législatif : Outil organisationnel Date de Signature : 06/12/2010 Sous-type de document : Convention internationale / International convention Lien : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:22011A1216%2801%29:F [...] Permalink : https://bdoc.ofdt.fr/index.php?lvl=notice_display&id=70235

Est référencé par

• Décision du Conseil 2011/841/UE du 5 décembre 2011 relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et la République de Croatie concernant la participation de la République de Croatie aux activités de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies / Conseil de l'Union européenne

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Accord de coopération en vue de lutter contre l'usage et le trafic illicites de stupéfiants et de substances psychotropes, signé à Caracas le 10 octobre 1989 entre la France et le Vénézuéla    

Donner un avis Vu le texte Convention de 1971 sur les substances psychotropes / Organisation des Nations Unies / United Nations Organization Protocole du 25 mars 1972 portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961 / Organisation des Nations Unies / United Nations Organization Convention unique sur les stupéfiants de 1961 (avec tableaux) et Acte final (avec résolutions jointes en annexe) de la conférence des Nations Unies pour l'adoption d'une convention unique sur les stupéfiants. Faits tous deux à New York le 30 mars 1961 / Organisation des Nations Unies / United Nations Organization Titre : Accord de coopération en vue de lutter contre l'usage et le trafic illicites de stupéfiants et de substances psychotropes, signé à Caracas le 10 octobre 1989 entre la France et le Vénézuéla Titre traduit : Agreement on cooperation in combating the illicit use of and traffic in narcotic drugs and psychotropic substances, signed at Caracas on 10 October 1989 between France and Venezuela Type de document : Texte legislatif Auteurs : P. JOXE ; R. FIGUEREDO Année de publication : 1989 Note générale : ONU, vol. 1582, p.3, 1990 ; n°27621 Langues : Anglais (eng) Français (fre) Mots-clés : Thésaurus TOXIBASE PARTENARIAT ; TRAITE INTERNATIONAL ; LUTTE ; TRAFIC INTERNATIONAL ; PRODUIT ILLICITE ; PSYCHOTROPES ; POLICE Thésaurus Géographique FRANCE ; VENEZUELA Discipline : LOI Loi et son application / Law enforcement Résumé : EXTRAIT Domaine : Drogues illicites / Illicit drugs Domaine législatif : Application de la loi et lutte contre le trafic NOR : 27621 Date de Signature : 10/10/1989 Sous-type de document : Convention internationale / International convention Lien : http://treaties.un.org/doc/publication/unts/volume%201582/volume-1582-i-27621-fr [...] Permalink : https://bdoc.ofdt.fr/index.php?lvl=notice_display&id=73091

Est référencé par

• Décret n°90-371 du 24 avril 1990 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Venezuela, en vue de lutter contre l'usage et le trafic illicites de stupéfiants et de substances psychotropes, signé à Caracas le 10 octobre 1989 / Ministère des affaires étrangères

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Accord relatif à la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé, adopté par la première Conférence de I'opium de la Société des Nations, avec protocole, signé à Genève, le 11 février 1925 

Donner un avis Titre : Accord relatif à la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé, adopté par la première Conférence de I'opium de la Société des Nations, avec protocole, signé à Genève, le 11 février 1925 : Accord entre l'empire britannique (avec l'Inder), la Chine, la France, le Japon, les Pays-Bas, le Portugal et le Siam Titre traduit : Agreement concerning the suppression of the manufacture of internal trade in and use of, prepared opium, adopted by the first opium conference of the League of Nations, with protocol, signed at Geneva, February 11, 1925 Type de document : Texte legislatif Année de publication : 1925 Note générale : Recueil des traités et des engagements internationaux enregistrés par le secrétariat de la Société des Nations, 1926-1927, vol.51, n°1-4, p.337-347 Langues : Anglais (eng) Français (fre) Mots-clés : Thésaurus Géographique ASIE Thésaurus TOXIBASE TRAITE INTERNATIONAL ; CONTROLE DES STUPEFIANTS ; PRODUCTION REGLEMENTEE ; OPIUM ; VENTE ; INTERDICTION DE FUMER ; MINEUR Discipline : LOI Loi et son application / Law enforcement Résumé : Les nations productrices d’opium peuvent vendre de l’opium uniquement par l’entremise de monopoles gouvernementaux et sont tenues de mettre fin au commerce entièrement dans un délai de 15 ans. Texte n° : 1239 Domaine : Autres substances / Other substances ; Drogues illicites / Illicit drugs Domaine législatif : Application de la loi et lutte contre le trafic Date de Signature : 11/02/1925 Sous-type de document : Convention internationale / International convention Permalink : https://bdoc.ofdt.fr/index.php?lvl=notice_display&id=63886

Abrogé par

• Convention unique sur les stupéfiants de 1961 (avec tableaux) et Acte final (avec résolutions jointes en annexe) de la conférence des Nations Unies pour l'adoption d'une convention unique sur les stupéfiants. Faits tous deux à New York le 30 mars 1961 / Organisation des Nations Unies / United Nations Organization

Est référencé par

• Protocole (avec annexe) signé à Lake Success, New-York, le 11 décembre 1946, amendant les accords, conventions et protocoles sur les stupéfiants conclus à La Haye le 23 janvier 1912, à Genève le 11 février 1925 et le 19 février 1925 et le 13 juillet 1931, à Bangkok le 27 novembre 1931 et à Genève le 26 juin 1936
• Décret n°53-1001 du 5 octobre 1953 portant codification des textes législatifs concernant la santé publique / Ministère de la santé publique et de la population ; Ministère de la justice
• L’historique et l’évolution des principales conventions internationales de contrôle des stupéfiants / J. SINHA

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Accord relatif à la supression de l'habitude de fumer l'opium signé à Bangkok le 27 novembre 1931 

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Accord relatif au trafic illicite par mer, mettant en oeuvre l'article 17 de la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes. Strasbourg, 31 janvier 1995 / Conseil de l'Europe 

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Actes du séminaire de Vienne, 9-13 décembre 1991. Rapport de synthèse

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L’action internationale de la France dans la lutte contre les stupéfiants / Ministère des affaires étrangères

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L'action internationale de la France dans la lutte contre les stupéfiants / FRANCE

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Adoption de la Déclaration de Varsovie sur le VIH/Sida et l'injection de drogues / R. JÜRGENS

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L'année du Code. Rapport annuel 2003 / Agence Mondiale Antidopage

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Anti-drugs policies of the European Union: transnational decision-making and the politics of expertise / M. ELVINS

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Aperçu de la situation internationale en matière d'abus de stupéfiants / E. TONGUE

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Apprendre à gérer : la politique suisse en matière de drogue / Y. BOGGIO ; S. CATTACIN ; M. L. CESONI ; B. LUCAS

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