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CONTROLE JUDICIAIRE |
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Périodique
G. E. VAILLANT | 1973FRANÇAIS : Cette etude porte sur un échantillon de cent héroinomanes de sexe masculin hospitalisés pour la première fois à l'hopital de Lexington en 1952 et suivis pendant 20 ans. Pendant cette période 23 % sont décédés, la plupart de mort non [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Etude statistique sur un échantillon de 1808 personnes en traitement par méthadone afin de déterminer dans quelle mesure elles peuvent être différenciées par leur statut juridique. La conclusion est que celui-ci a peu d'influence su[...]Périodique
I. PASSET | 1992FRANÇAIS : Synthèse, par un juge d'application des peines de Lyon, des alternatives à l'incarcération du toxicomane en France, avec conseils de prudence quant à l'approche psycho-sociale du sujet et défense de la nécessité de l'expression d'une[...]Bulletin : Périodique
Bulletin du CLCJ, n°6-7 - 1986 - Approches socio-éducatives des toxicomanies
B. LEROY ; A. ODDOU ; P. GUETTE ; F. R. INGOLD ; J. DUGARIN ; C. OLIEVENSTEIN ; M. DAMADE ; S. ANGEL ; A. CHARLES-NICOLAS ; F. DUBET | 1986Ce numéro double réunit les personnalités les plus diverses comme Bernard Leroy, Alain Oddou, Pierre Guette, Rodolphe Ingold, Jean Dugarin, Claude Olievenstein, Michel Damade, Sylvie Angel, Aîmé Charles-Nicolas, François Dubet et bien d'autres. [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Cet article est une version remaniée de la communication faite lors du Séminaire d'évaluation des pratiques de probation, Edinbourgh, septembre 1996. Une méthode de travail, mise en place par les services de probation et de réinsert[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] il apparaît souhaitable que certains magistrats soient, dans chaque tribunal, spécialisés en matière de stupéfiants [...] Tout naturellement, ces magistrats devront bénéficier en priorité de la formation permanente assurée par l'E[...]Périodique
B. S. BROWN | 1988FRANÇAIS : Comparaison des systèmes de condamnation civile dans des pays de tous les continents , leur justification, leur application et leur efficacité. Les comportements proscrits par la société, ne tombant pas sous le coup de la justice cri[...]Périodique
R. LINDBLAD | 1988FRANÇAIS : Malgré sa courte durée due entre autres à ses couts très élevés, cette expérience est jugée positive car apportant de nombreux enseignements pour une politique antidrogue. Cette loi était destinée à protéger la société tout en réhabi[...]Périodique
J. F. MADDUX | 1988FRANÇAIS : l'article compare les résultats des traitements volontaires par rapport aux traitements obligatoires (sous condamnation civile ou pénale). L' instabilité de la motivation des patients posant un problème fondamental dans le traitement[...]Périodique
VIGDAL G.L. ; STADLER D.W. | 1992FRANÇAIS : L'Etat du Wisconsin conduit une expérience originale concernant les délinquants toxicomanes devant purger des peines de prison. Celle-ci (commencée en 1975 avec des alcooliques et élargie à l'ensemble des toxicomanes en 1980 en raiso[...]Périodique
D. P. DESMOND ; J. F. MADDUX | 1996FRANÇAIS : Les résultats de traitement de 296 sujets admis dans un programme de maintien sous méthadone alors qu'ils sont libérés sur parole ou en période de probation, sont comparés à ceux de 314 sujets admis en traitement de maintien sur leur[...]Périodique
J. A. INCIARDI | 1988FRANÇAIS : L'auteur, membre du "New-York Parole Project" et directeur associé dans la recherche sur la condamnation civile, fait une critique sévère des deux projets new-yorkais. Le New York Parole Project est un programme de rééducation pour l[...]Périodique
M. L. BRECHT ; M. D. ANGLIN | 1990FRANÇAIS : Analyse statistique concernant le rapport entre deux types d'interventions dans la désintoxication : La surveillance légale et le maintien sous méthadone. Le débat porte sur l'efficacité comparée des deux approches.Périodique
L. FAUCONNET | 1986FRANÇAIS : Le contrôle judiciaire, créé par la loi du 17/7/70, est une voie intermédiaire entre la détention provisoire et la liberté: mesure permettant aux magistrats de mettre en oeuvre une action socio-éducative. De fait, le contrôle judicia[...]Périodique
G. ALFONSI | 1998FRANÇAIS : Cet article est paru in : Combat face au Sida, N° spécial "Toxicomanies" - juin 1998. L'auteur développe l'idée que de nouvelles formes de contrôle médico-social et de normalisation émergent et peuvent se substituer à l'incarcération[...]Périodique
WEINMAN B. | 1992FRANÇAIS : Présentation, historique et évolution des programmes TASC (Treatment Alternatives to Street Crime) qui concernent des détenus (délinquants, toxicomanes) en liberté conditionnelle dont la notion est confrontée à son arrière fond histo[...]Périodique
D. McBRIDE ; C. VANDERWAAL | 1997FRANÇAIS : Le but de cet article est d'étudier le développement, la mise en application et l'efficacité d'un centre de rapport journalier pour délinquants usagers de drogue à County Cook, dans l'Ilinois. Au moment de l'évaluation, le programme [...]Périodique
G. VAN AERTRYCK | 1987FRANÇAIS : Comment vivre avec le Sida alors que celui-ci confronte à la perspective de la mort? Comment aider les toxicomanes incarcérés et de quelle façon peut-on favoriser la réorganisation de leur vie en milieu naturel? L'association "Espére[...]Périodique
P. BEAN | 1994FRANÇAIS : L'auteur examine dans cet article trois caractéristiques du rapport entre drogue et criminalité. En premier lieu, établir le lien , si lien il y a, entre les consommateurs de drogues et leur criminalité ; ensuite se demander dans que[...]Périodique
C. G. LEUKEFELD ; GALLEGO M. A. ; D. FARABEE | 1997FRANÇAIS : Cet article examine la possibilité de recourir aux instances de la justice criminelle afin de garder les consommateurs de drogue sous traitement, et donc, de réduire la consommation de drogue, la fréquence des injections et la propag[...]Livre
En 1991, l'affaire des douaniers de Lyon, (quatre douaniers accusés de trafic entre la France et la Maroc) fait éclater au grand jour les pratiques policières "à l'américaine" des services des douanes : infiltration dans le milieu, recours à des[...]Périodique
GAULTIER C. | 1995FRANÇAIS : Personne ne conteste actuellement la nécessité de modifier la loi du 31.12.70 en France. Le parti pris de cette loi d'une prohibition absolue a faussé l'approche du problème de la toxicomanie. Ne faut-il pas faire maintenant le choix[...]Périodique
LAVAULT J. ; LECAMP M. ; A. FELINE | 1995FRANÇAIS : Un praticien hospitalier, un psychologue et un enseignant universitaire ont mené une enquête auprès des juges d'instruction de la région de Dijon pour savoir pourquoi si peu d'expertise médicolégale étaient demandées à l'attention de[...]Congrès
FRANÇAIS : Seize sessions de formation des contrôleurs judiciaires ont été réalisées entre septembre 87 et fin 88 dans 11 villes de France. Les responsables de l'ANIT et du CLCJ avaient posé les bases de ce projet.Congrès
M. HOIBIAN | 1990FRANÇAIS : Tout en présentant le cadre de la loi sur l'injonction thérapeutique, l'exposant en souligne les faiblesses et les difficultés de mise en application et ce par rapport à l'efficacité et au rôle des partenaires (magistrats, DDASS, méd[...]Document texte divers
FRANÇAIS : En Savoie, depuis 2002, des professionnels de la santé, du social, du judiciaire, ont travaillé sur les interfaces entre la santé et la justice dans la prise en charge des personnes interpellées pour infraction à la législation sur l[...]Périodique
GILLE S. | 1993L'utilisation de produits toxiques ou non par les mineurs représente des risques graves surtout chez les jeunes les plus défavorisés. Il est anormal qu'un effort important soit déployé pour les adultes gravement dépendants et si peu en regard de[...]Congrès
YACOUB S. ; CRIV, Organisateur de réunion ; Infraction à la législation sur les étrangers et toxicomanie de sujets maghrébins incarcérés (2-4 juin 1993; Vaucresson) | 1993FRANÇAIS : Ce texte s'articule en deux parties conformément aux thèmes annoncés dans le titre. S'appuyant sur son expérience clinicienne, l'antenne toxicomanie spécialisée en toxicomanie de la Maison d'arrêt de Paris, la santé, met l'accent sur[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Cet article présente un bilan de l'application des obligations de soins en France pour les toxicomanes en alternative aux mesures pénales. La loi de 1970 sur la toxicomanie introduit l'obligation de soins qui peut être proposée à l'[...]Périodique
J. M. SIGWARD | 1995FRANÇAIS : Utilisation de l'obligation de soins sous contrôle judiciaire pour favoriser la mise en place d'une demande de thérapie une fois le patient sorti de la contrainte judiciaire. Le certificat rédigé par le thérapeute avec l'aide de la f[...]Article : Périodique
Devant l'échec actuel de la politique pénale en matière de toxicomanie, l'auteur propose une nouvelle politique plus claire, plus pragmatique et plus économique, une nouvelle politique passant d'une logique répressive ou sanitaire à une logique [...]Périodique
G. DE LEON | 1988FRANÇAIS : Synthèse sur l'efficacité des traitements obligatoires en communauté thérapeutique. La facteur temps étant primordial dans le succès des traitements et la durée des traitements étant plus longue pour les sujets en traitement obligato[...]Document texte divers
Bibliographie élaborée par le centre de documentation Toxibase de Reims dans le cadre d'une recherche - action menée par l'unité justice de l'association du centre d'accueil et de soins pour toxicomanes de Reims. Les 7 chapitres de la bibliograp[...]Rapport
M. BRETONES | 1989FRANÇAIS : L'application de la loi française sur les toxicomanies fait l'objet d'une étude dans le département du Rhône, tant du point de vue des textes: interprétation, difficultés de mise en oeuvre, que du point de vue de la répression ou du [...]Rapport
Rapport
OCRTIS | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Direction Générale de la Police Nationale, Direction Centrale de la Police Judiciaire, OCRTIS | 1994Ce document, réalisé à l'intention des policiers, se décompose en six parties : les infractions à la législation sur les stupéfiants (ILS) ; les diverses procédures (la garde-à-vue, les perquisitions, les fouilles à corps et le cas des mineurs) [...]Rapport
OCRTIS | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Direction Générale de la Police Nationale, Direction Centrale de la Police Judiciaire, OCRTIS | 1996Ce document, réalisé à l'intention des policiers, se décompose en huit parties : les infractions à la législation sur les stupéfiants (ILS) ; les diverses procédures (la garde-à-vue, les perquisitions, les fouilles à corps et le cas des mineurs)[...]Périodique
GREGRICH J. | 1992FRANÇAIS : Les programmes de prise en charge des délinquants toxicomanes rencontrent de nombreux aléas et sont de fiabilité restreinte. Ce type de programme (par exemple: TASC) subit et reflète l'anxiété et la crispation des autorités judiciair[...]Périodique
BRITON C. | 1995FRANÇAIS : Les consignes officielles britanniques imposent aux officiers de probation d'encourager tout offenseur de révéler tout abus de drogue. Une telle consigne n'est pas réaliste, puisque l'offenseur craindra probablement de perdre plus qu[...]Périodique
M. L. BRECHT ; Y. I. HSER ; M. D. ANGLIN | 1991FRANÇAIS : Présentation de plusieurs méthodologies utilisées pour l'évaluation de l'efficacité de deux interventions : 1- le maintien sous méthadone, 2- le contrôle judiciaire, dans la diminution de la toxicomanie et de la délinquance. Les aut[...]Chapitre
N. MAESTRACCI ; J. FRANÇOIS ; T. FERRAGUT ; BRIANT P. ; J. Y. NOEL ; C. SAMPO | 1995L'atelier n°1 du congrès a développé les thèmes suivants : 1) Le magistrat aux prises avec l'obligation de soins : il est confronté aux problèmes de diagnostic, d'accès et de contrôle des soins. 2) Un protocole d'accord avec les associations de [...]Périodique
J. A. INCIARDI ; S. S. MARTIN ; LOCKWOOD D. ; HOOPER R.M. ; WALD B.M. | 1992FRANÇAIS : La communauté thérapeutique (C.T.) et son programme de soins intitulé par ses fondateurs "la clé" sont apparus dans un certain contexte qui est décrit ainsi que ses caractéristiques structurelles, pour la plupart traditionnelles: str[...]Périodique
HIRSCHEL J. D. ; KENY J. R. | 1990FRANÇAIS : Débat sur la législation des USA concernant le traitement de la toxicomanie pour les personnnes incarcérées ; le système de l'obligation de soins, problèmes éthiques relatifs au dépistage, le coût et le financement, évaluation des ré[...]Livre
J. P. CERE ; DE LA CUESTA J. L. ; F. DUNKEL ; J. C. FROMENT ; G. MAYER ; T. PETERS ; S. RABILLER ; L. ROBERT ; P. V. TOURNIER ; F. TULKENS | Paris : L'Harmattan | 2002La prison est un monde encore trop mystérieux. L'intérêt médiatique qu'elle connaît depuis peu en France a permis de lever le voile sur ce monde secret. L'état de vétusté de certains établissements et l'application arbitraire du droit pénitentia[...]Chapitre
KLAJNBERG M. | 1992FRANÇAIS : Le juge des enfants a un rôle très important auprès des adolescents toxicomanes du fait qu'il représente la loi et propose des limites par ses décisions ou à travers l'action éducative. Il souligne les paradoxes, de sa fonction puisq[...]Article : Périodique
Périodique
*** | 1997FRANÇAIS : Fiche synthétique néanmoins très complète sur les coffee shops, le narcotourisme, la politique (groupe interministériel pour la réduction des nuisances (SVO), les antennes de liaison et de régulation) les usagers de drogues dures et [...]Thèse, mémoire
C. LEPRETRE | 1996FRANÇAIS : Présentation d'un projet d'alternative à l'incarcération pour des sujets toxicomanes, condamnés à des peines de prison inférieures à un an pour des délits directement liés ou non à la toxicomanie. Description et prise en compte de l'[...]Congrès
CREMADES J. | 1994FRANÇAIS : On détaille ici les aspects répressifs relatifs à la consommation de drogues en EspagnePériodique
A. CHARLES-NICOLAS | 1987FRANÇAIS : Le résultat de l'injonction thérapeutique adressée par le procureur à l'usager de stupéfiants peut être appréciée au vu de critères objectifs, et donc confié à un contrôleur judiciaire plutôt qu'au médecin. L'action de celui-ci aura [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Dialogue présentant les avantages et les inconvénients du controle judiciaire ainsi que ses limites.Rapport
F. D'AUBERT ; B. GALLET | 1993FRANÇAIS : Rapport tripartite rédigé dans l'espoir de mettre fin au recyclage de l'argent sale dans certains paradis fiscaux européens comme Monaco, Luxembourg et Jersey. Après une présentation du modèle type de l'organisation criminelle que re[...]Rapport
Dans le cadre de son rapport annuel, l'OICS exprime sa réprobation sur la question de la légalisation de la drogue dans la mesure où celle-ci va à l'encontre des conventions internationales. Il émet un avis également défavorable concernant le re[...]Article : Périodique
Chapitre
Pour les toxicomanes inculpés, l'exercice du contrôle judiciaire offre un cadre d'accompagnement et d'insertion sociale, avant d'être jugés par exemple.Rapport
L'objet du débat est d'échanger des renseignements sur les manières dont les systèmes pénaux des différents pays de la Communauté Européenne fonctionnent, plutôt que sur les normes juridiques. Les participants comparent les différents procédés e[...]Périodique
C. WINICK | 1988FRANÇAIS : L'auteur fait l'analyse du "N. Y. CCP", le plus important des programmes de condamnation civile aux Etats-Unis, opérationnel entre 1966 et 1979 (avec une présentation historique des applications de la loi sur la condamnation civile e[...]Périodique
M. MONTAGNE ; C. B. PUGH ; J. L. FINK III | 1988La "guerre contre la drogue" des années 1980 soulève des problèmes sociaux, éthiques et légaux quant à l'application de nouvelles techniques de dépistage. La justification principale de ces méthodes est la modification du comportement, du foncti[...]Périodique
M. D. ANGLIN | 1988FRANÇAIS : Résultats du premier programme de condamnations civiles aux USA dans les années 60. Les conclusions montrent que la manière dont l'individu est amené au traitement ne semble pas être fondamentale, l'essentiel étant un environnement p[...]Périodique
C. BREWER | 1988FRANÇAIS : En partant de certaines similitudes entre plusieurs types de dépendances (drogues, alcool, sexe, nourriture, etc...) on a constaté l' efficacité de certains principes communs de traitements (par ex: naltrexone/opiacés = disulfiram/al[...]Périodique
G. E. VAILLANT | 1970FRANÇAIS : L'auteur se base essentielement sur deux études longitudinales américaines(l'une portant sur les années de 1936 à 1959, l'autre sur une quinzaine d'années à partir de 1952) pour tenter d'élaborer une histoire naturelle de l'addiction[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : On utilise l'obligation de soins sous contrôle judiciaire pour favoriser la mise en place d'une demande de thérapie une fois le patient sorti de la contrainte judiciaire. Le certificat rédigé par le thérapeute avec l'aide de la fami[...]Chapitre
J. M. SIGWARD ; J. M. CAMPIUTTI ; 10èmes journées de Reims (30 novembre - 1er décembre 1991; Reims) | 1992Lors d'entretiens au sein du Centre de Consultations Familiales de l'association "La Corde Raide", les thérapeutes tendent à mettre en place un réseau de soins comprenant trois dimensions : la famille, la justice et la santé. S'appuyant sur le c[...]Congrès
L. FAUCONNET | 1987FRANÇAIS : Le controle judiciaire socio-educatif permet à l'inculpé de rencontrer régulièrement un adulte capable de comprehension, mais aussi d' exigences, dont le devoir est d'informer la justice de l'évolution du jeune délinquant. Ce control[...]Chapitre
Il semblerait, dans l'ensemble, que les toxicomanes incarcérés aient eu peu recours aux structures de soins. Il s'agit en général de polytoxicomanes, jeunes, marginalisés, ayant une histoire familiale et sociale particulièrement lourde (de moind[...]Périodique
R. CRETE ; J. M. CAMPIUTTI ; T. FERRAGUT ; I. LINARES ; J. M. SIGWARD | 1992FRANÇAIS : "La Corde Raide" est une expérience nouvelle en matière de toxicomanie. L'objectif est de favoriser l'accès aux soins pour les toxicomanes, connus des services de justice. L'équipe réalise des entretiens familiaux à visée thérapeutiq[...]Périodique
Syndicat de la Magistrature | 1987FRANÇAIS : Il est impossible de traiter les toxicomanes en prison. Le sevrage physique est insuffisant s'il n'est pas suivi d'un sevrage psychologique. La situation de contrainte rend inefficaces les mesures pédagogiques. La répression ne combl[...]Périodique
J. PRADEL | 1992Commentaire, après un rapide survol des institutions administratives actuelles, de la loi n°91-1264 du 19 décembre 1991 relative au renforcement de la lutte contre le trafic des stupéfiants. Plusieurs points sont abordés : la surveillance de l'a[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Le lien entre la consommation d'héroïne et les activités criminelles a fait l'objet d'une abondante littérature scientifique. D'une façon générale, la dépendance de l'héroïne est associée à des taux d'arrestation et d'incarcération p[...]Livre
D. KAMINSKI ; Y. CARTUYVELS ; CAUCHIE J. F. ; C. GUILLAIN ; M. S. DEVRESSE ; V. FRANCIS ; S. DELTENRE ; RAES A. ; DE PAUW W. ; C. SCOHIER ; C. ADAM ; T. DECORTE ; MACQUET C. | Bruxelles : De Boeck | 2003FRANÇAIS : Depuis 10 ans se sont développées en Belgique des recherches consacrées à la politique des drogues et, en particulier, aux régulations et aux pratiques pénales auxquelles sont soumis l'usager et l'usage des drogues. Fruit d'une réfle[...]Thèse, mémoire
DELOBEL B. | 1990FRANÇAIS : A partir d'entretiens avec différents acteurs des systèmes pénal et social, l'auteur constate un double mouvement dans le traitement pénal des usagers de toxiques. D'une part, et ce malgré leurs difficultés d'application, les lois du[...]Article : Périodique
La législation relative à l'usage de stupéfiants a peu évolué depuis 1970. Cette étude, menée sur 25 ans, décrit la mise en oeuvre de la loi à travers les productions statistiques des services qui en sont chargés. Le nombre d'interpellations pou[...]Bulletin : Périodique
Communications, n°62 - 1996 - Vivre avec les drogues : Régulations, politiques, marchés, usages
A. EHRENBERG, Directeur de publication | 1996Ce numéro spécial de la revue "Communications" réunit la plupart des contributions au séminaire 1994-1995 du groupement de recherche "Psychotropes, politique, société" du CNRS. Elles mettent en perspective la situation française en décrivant suc[...]