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Chapitre
K. CORNIER | 2004L'amélioration récente des connaissances tant en neurobiologie que dans le domaine clinique ou sociologique et une meilleure appréhension de l'évolution des modes de consommation, qui fait apparaître un usage concomitant ou successif de différen[...]Rapport
Ce travail s'inscrit dans l'objectif du PRSP de Bourgogne visant à diminuer les consommations d'alcool et de tabac et à lutter contre celles d'autres produits psycho-actifs. Il s'agit d'une synthèse de données régionales sur les consommations et[...]Article : Périodique
Agressions, dénonciations, interpellations : des risques méconnus liés à la consommation de cannabis
Les risques de la vie quotidienne liés à l'usage de cannabis sont fréquemment étudiés sous trois angles : les troubles de l'apprentissage scolaire, les perturbations de la conduite automobile et les modifications du comportement en situation pro[...]Thèse, mémoire
R. SODINI | 2002Une première partie porte sur le dispositif des alternatives sanitaires aux poursuites judiciaires des usagers de drogue : d'une part, le dispositif légal national tel qu'il résulte notamment de la loi du 31 décembre 1970 et de la circulaire du [...]Chapitre
FRANÇAIS : Suite au colloque du 31 mars 1994 organisé par la Maison des Sciences de l'homme et le CNV à Antony, ce document constitue l'une des parties d'un rapport présentant la synthèse des résultats d'une enquête sur "les réalités des activ[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; M. MOINARD | 1996EXTRAIT Art. 1er. - Est autorisée la mise en oeuvre dans les tribunaux de grande instance d'un système de gestion automatisée des procédure d'injonctions thérapeutiques. Art. 2. - Le traitement a pour finalité le suivi des procédures d'injonct[...]Chapitre
FRANÇAIS : Suite au colloque du 31 mars 1994 organisé par la Maison des Sciences de l'homme et le CNV à Antony, ce document constitue l'une des parties d'un ouvrage présentant la synthèse des résultats d'une enquête sur "les réalités des activ[...]Chapitre
FRANÇAIS : Suite au colloque de 31 mars 1994 organisé par la Maison des Sciences de l'homme et le CNV à Antony, ce document constitue l'une des parties d'un ouvrage présentant la synthèse des résultats d'une enquête sur "les réalités des activ[...]Chapitre
FRANÇAIS : A partir du colloque de 31 mars organisé par la Maison des Sciences de l'homme et le CNV à Antony, ce document constitue l'une des parties d'un ouvrage présentant la synthèse des résultats d'une enquête sur "les réalités des activit[...]Périodique
SOLOMON R. M. ; USPRICH S. J. | 1991FRANÇAIS : Historique de la consommation de drogues au Canada (l'opium chinois, etc...), politiques successives (les lois de prohibition de 1908, 1911, etc.) avec leurs conséquences, législation actuelle concernant la production, le trafic, la [...]Chapitre
Le cannabis est le nom générique de la plante consommée sous forme d'herbe (marijuana), de résine (haschisch) et plus rarement d'huile. L'espèce de cannabis la plus répandue est le Cannabis sativa (chanvre indien) et ses effets neuropharmacologi[...]Chapitre
En 2005, le cannabis reste de loin la drogue illicite la plus consommée en France. L'expérimentation de toutes les drogues illicites concerne davantage les hommes, même si dans le cas du cannabis le genre semble de moins en moins discriminant. E[...]Livre
Envie de comprendre ? Besoin de repères ? Faites-vous votre opinion sur une question riche en controverses, qui concerne de nombreux jeunes et parents : * Qui consomme du cannabis ? Comment évolue la consommation chez les jeunes ? * Comment le[...]Article : Périodique
Le cannabis est dans tous les pays occidentaux la drogue illicite la plus consommée, mais la France se distingue en Europe par des niveaux supérieurs à la moyenne, situation d'autant plus remarquable que les autres drogues illicites ne sont pas [...]Rapport
Cette approche sociologique des trafics de drogues permet de dégager trois idées principales : l'intérêt et les limites des dossiers d'instruction, la diversité des pratiques des services de police et des politiques pénales en matière de stupéfi[...]Bulletin : Périodique
Tendances, n°144 - Avril 2021 - Cinquante ans de réponse pénale à l'usage de stupéfiants (1970-2020)
I. OBRADOVIC ; C. PROTAIS ; O. LE NEZET | 2021FRANÇAIS : L'évolution du traitement pénal réservé aux usagers de drogues illicites fait l'objet d'un suivi régulier par l'OFDT depuis 2010. Sur la base des statistiques officielles des ministères de l'Intérieur et de la Justice, désormais comp[...]Texte legislatif
EXTRAIT J'ai conscience des efforts particuliers demandés à tous les personnels de la Police Nationale pour adapter leur action aux nouveaux enjeux qui résultent des évolutions de l'usage et du trafic de stupéfiants. La politique définie par le[...]Texte legislatif
EXTRAIT La presente circulaire vous indique de façon détaillée l'ensemble des règles que vous devez suivre pour traiter les affaires d'usage de stupéfiants (art. L. 628 du Code de la santé publique). Elle allège le formalisme en supprimant dans[...]Texte legislatif
EXTRAIT En matière de trafic (article L. 627 du code de la santé publique) ou de cession ou d'offre de stupéfiants à une personne en vue de sa consommation personnelle (article L. 627-2 du code de la santé publique ), les règles habituelles de [...]Chapitre
La cocaïne (ou chlorhydrate de cocaïne) est une substance d'origine végétale, obtenue par transformation de la feuille de coca. Classée parmi les stimulants, elle se présente sous forme de poudre blanche, consommée le plus souvent par voie nasal[...]Périodique
A. L. GOLUB ; B. D. JOHNSON | 1999FRANÇAIS : Cet article identifie, en fonction de leur date de naissance, 3 différents types de population d'individus appréhendés pour usage de stupéfiants par le système judiciaire de Manhattan entre 1987 et 1997. 1. la génération des injecteu[...]Périodique
M. F. AEBI | 2002FRANÇAIS : Cet article se base sur une analyse comparative des interpellations enregistrées par la police et des délits admis par un échantillon de toxicomanes adultes dans le cadre d'un sondage de délinquance autoreportée. La moyenne d'âge des[...]Périodique
M. BOUCHET | 2000FRANÇAIS : La Mission de lutte anti-drogue (Milad) a pour objet de coordonner les stratégies de lutte contre la drogue dans les différents services du Ministère de l'Intérieur. Son chef a rédigé ce texte suite à un entretien journalistique. Il [...]Périodique
G. S. YACOUBIAN ; VANDERWALL K. L. ; R. J. JOHNSON ; URBACH B. J. ; R. J. PETERS | 2003ENGLISH : A large body of literature has explored the validity of self-reported drug use among criminal populations. These works have typically revealed strong underreporting of recent illicit drug use. To date, however, no studies have compar[...]Chapitre
En 2014, sur 584 000 condamnations judiciaires pour crimes et délits, 4 sur 10 concernent des jeunes âgés de moins de 25 ans (soit 220 000 condamnations). La quasi-totalité des condamnations prononcées à l'encontre de mineurs ou de jeunes majeur[...]Rapport
"Évaluer précisément la place et l'importance des informations et des renseignements obtenus auprès des usagers (consommateurs) interpellés et l'incidence de ces éléments sur la suite des enquêtes (identification des trafiquants, démantèlement d[...]Bulletin : Périodique
Questions Pénales, Vol.13, n°1 - Janvier 2000 - Le consommateur de produits illicites saisi par la police
M. D. BARRÉ ; T. GODEFROY ; C. CHAPOT | 2000L'article résume une enquête exploratoire (à paraître) menée par le CESDIP (Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales) à la demande de la MILDT et l'OFDT (convention de recherche OFDT n°99-2) dont l'objectif éta[...]Chapitre
INSERM | 2012De nombreuses données françaises et internationales attestent des liens multiples entre l'usage de drogues illicites, la morbidité psychiatrique, le mésusage de médicaments psychotropes et l'incarcération. En prison, la présence d'usagers de dro[...]Article : Périodique
Et si l'on réfléchissait au sens de la peine en fonction de l'infraction commise ? Trafic et consommation de drogues : peut-on punir sans envoyer en prison ?Article : Périodique
FRANÇAIS : En France, le texte de référence depuis 30 ans en matière de politique publique de lutte contre les drogues est la loi 70-1320 du 31 décembre 1970, relative aux mesures sanitaires de lutte contre la toxicomanie et à la répression du [...]Article : Périodique
Notre système de gestion de la toxicomanie est la résultante de la loi de 1970. Cette loi relative aux mesures sanitaires de lutte contre la toxicomanie et la répression du trafic de l'usage illicite des substances vénéneuses a pour principe de [...]Bulletin : Périodique
Bulletin de Liaison du CNDT, n°19 - 1993 - Dépendances et législations
CNDT (Lyon) | 1993Ce bulletin est centré sur le thème des dépendances et législations. Son idée est de cerner les enjeux des dispositifs de la réglementation. Une première partie traite de l'approche législative française et de l'action policière. Il s'en suit un[...]Périodique
L. SIMMAT-DURAND | 2000Les relances successives de l'injonction thérapeutique, obligation de soins offerte aux usagers de stupéfiants en alternative aux poursuites pénales par les dispositions de la loi de 1970, ont permis de faire progresser le nombre de mesures pron[...]Périodique
COCOZZA J. J. ; VEYSEY B. M. ; CHAPIN D. A. ; R. DEMBO ; W. WALTERS ; FARINA S. | 2005ENGLISH : Many arrested youth present with multiple problems, including substance use and mental health problems, poor academic performance, and often come from violent homes and neighborhoods. These problems are directly associated with delin[...]Article : Périodique
ENGLISH : While a plethora of research has ascertained that respondents under-report their recent use of illicit drugs, few studies have attempted to improve the validity of self-reported drug use. The Arrestee Drug Abuse Monitoring (ADAM) Pro[...]Périodique
CIRDD de l'Hérault | 2003FRANÇAIS : Dans le cadre de la 9ème Semaine Départementale de Prévention des Toxicomanies de l'Hérault, le CIRDD de l'Hérault a réalisé un nouveau produit d'information sur les données locales à destination de tous les professionnels. Qu'ils ap[...]Rapport
FRANÇAIS : La rubrique législation annonce notamment la création de la Mission de Lutte Anti-drogue (MILAD) par l'arrêté du 9 mai 1995. Le dossier actualité présente d'abord, les décès par surdose aux médicaments en 1994, puis la lutte en Franc[...]Livre
FRANÇAIS : Agé de 80 ans, Doudou-Edouard Rimbaud est un repenti. Ils sont, comme lui, une dizaine de Français, ex-trafiquants de drogue de la mythique French Connection, vivant aux Etats-Unis, taraudés par une seule idée : dormir le soir dans l[...]Périodique
H. GJERDE ; A. SMITH-KIELLAND ; P. T. NORMANN ; J. MORLAND | 1990FRANÇAIS : A partir d'arrestations de 114 conducteurs en Norvège, pour conduite après inhalation de Toluène, on étudie la distribution par rapport à l'âge et au sexe, de l'action sur les troubles de la conduite automobile. On insiste sur l'impo[...]Livre
Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; A. PEYREFITTE, Préfacier, etc. | Paris : Plon | Tribune libre | 1970Philtres de l'Odyssée, "chair de Dieu" de la civilisation aztèque, "herbe" du "vieux de la montagne", infini turbulent des poètes, la Drogue est un très vieil usage du monde. La commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'A[...]Périodique
M. SETBON | 1995FRANÇAIS : Cette étude a été réalisée en 1994 dans une ville moyenne française de près de 100.000 habitants, marquée d'un taux de prévalence élevé, tant d'ILS (Infraction à la Législation sur les Stupéfiants) constatées que de crimes et de déli[...]Brochure
A partir de données statistiques du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale sur l'année 1989 et du ministère de l'intérieur sur 1990, un panorama chiffré de "la drogue en France" est proposé. On y apprend combien de t[...]Rapport
Brochure
On commente les données statistiques de l'OCRTIS pour l'année 1987. Le cannabis, sous ses différentes formes, reste la drogue la plus usitée (16862 personnes interpellées en 87). L'usage d'héroïne s'est stabilisé (+0, 9%) par rapport à 1986 (-15[...]Brochure
Recueil regroupant : - les données du ministère de l'intérieur concernant l'année 1986 ; - une analyse générale des données présentée en deux volets successifs : la nature des produits utilisés et les caractéristiques de la population toxicomane[...]Périodique
O. BONNIN ; F. OLIVET ; B. STAMBUL ; BOEZEC F. ; J. L. ROMERO ; SIRE-MARIN E. ; F. HERVÉ ; E. BRUNET | 2003FRANÇAIS : La revue consacre un dossier à "la loi de 70" sur la répression du trafic et de l'usage mais aussi prévoit l'organisation du soin pour l'usager de drogues. Actuellement il est indispensable et urgent de la réformer, et les déclaratio[...]Livre
Cet ouvrage, issu de l'Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure, propose un bilan de l'ensemble des connaissances françaises sur le plan juridique, économique, sociologique, médical et statistique en matière de drogues et de toxicoma[...]Livre
COLLINOT J. F. | 1989FRANÇAIS : Résultat d'une enquête d'un an et demi effectuée aux cotés de la section de voie publique de la brigade des stupéfiants et du proxénétisme; elle montre avec de nombreuses photos à l'appui un panorama très général de la vie et des pra[...]Document texte divers
Paris : MILDT 2000FRANÇAIS : Après avoir donné un aperçu historique et géographique de la question, ce dossier de presse aborde les points suivants : quelles sont les drogues d'aujourd'hui, comment se présentent-elles ? Quelles sont les tendances actuelles de la[...]