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Mots-clès : INTERPELLATION

Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Modes opératoires et phases de la procédure pénale > INTERPELLATION
folderCONTROLE D'IDENTITE

Documents disponibles dans cette catégorie (182)

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Addictions : alcool, tabac et drogues illicites (chap. 47)

Addictions : alcool, tabac et drogues illicites (chap. 47)

K. CORNIER | 2004
Chapitre
L'amélioration récente des connaissances tant en neurobiologie que dans le domaine clinique ou sociologique et une meilleure appréhension de l'évolution des modes de consommation, qui fait apparaître un usage concomitant ou successif de différen[...]
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Les addictions en Bourgogne

Les addictions en Bourgogne

ORS Bourgogne (Dijon) ; CIRDD Bourgogne (Dijon) | 2008
Rapport
Ce travail s'inscrit dans l'objectif du PRSP de Bourgogne visant à diminuer les consommations d'alcool et de tabac et à lutter contre celles d'autres produits psycho-actifs. Il s'agit d'une synthèse de données régionales sur les consommations et[...]
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Document numeriques Document numérique
Agressions, dénonciations, interpellations : des risques méconnus liés à la consommation de cannabis

Agressions, dénonciations, interpellations : des risques méconnus liés à la consommation de cannabis

P. HACHET | 2006
Dans Nervure - Journal de Psychiatrie (Tome 19, n°7, Octobre 2006) Article : Périodique
Les risques de la vie quotidienne liés à l'usage de cannabis sont fréquemment étudiés sous trois angles : les troubles de l'apprentissage scolaire, les perturbations de la conduite automobile et les modifications du comportement en situation pro[...]
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Les alternatives aux poursuites judiciaires des toxicomanes : analyse du dispositif mis en place par la DDASS des Yvelines

Les alternatives aux poursuites judiciaires des toxicomanes : analyse du dispositif mis en place par la DDASS des Yvelines

R. SODINI | 2002
Thèse, mémoire
Une première partie porte sur le dispositif des alternatives sanitaires aux poursuites judiciaires des usagers de drogue : d'une part, le dispositif légal national tel qu'il résulte notamment de la loi du 31 décembre 1970 et de la circulaire du [...]
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Argenteuil : enquête dans le quartier du Val d'Argent

Argenteuil : enquête dans le quartier du Val d'Argent

M. SCHIRAY ; N. LALAM ; MAYOUX M. T. | 1994
Chapitre
FRANÇAIS : Suite au colloque du 31 mars 1994 organisé par la Maison des Sciences de l'homme et le CNV à Antony, ce document constitue l'une des parties d'un rapport présentant la synthèse des résultats d'une enquête sur "les réalités des activ[...]
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Arrêté du 10 avril 1996 relatif à la gestion automatisée des mesures d'injonction thérapeutique prononcées par les parquets des tribunaux de grande instance

Arrêté du 10 avril 1996 relatif à la gestion automatisée des mesures d'injonction thérapeutique prononcées par les parquets des tribunaux de grande instance

Ministère de la Justice ; M. MOINARD | 1996
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est autorisée la mise en oeuvre dans les tribunaux de grande instance d'un système de gestion automatisée des procédure d'injonctions thérapeutiques. Art. 2. - Le traitement a pour finalité le suivi des procédures d'injonct[...]
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Document numeriques Document numérique
Articulation avec la justice en milieu libre

Articulation avec la justice en milieu libre

MOSCA F. | 1991
Congrès
FRANÇAIS : Synthèse des travaux de l'atelier H.
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Aubervilliers : enquête dans cinq quartiers

Aubervilliers : enquête dans cinq quartiers

M. JOUBERT ; M. WEINBERGER ; P. BOUHNIK | 1994
Chapitre
FRANÇAIS : Suite au colloque du 31 mars 1994 organisé par la Maison des Sciences de l'homme et le CNV à Antony, ce document constitue l'une des parties d'un ouvrage présentant la synthèse des résultats d'une enquête sur "les réalités des activ[...]
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Aulnay-sous-Bois : enquête dans le quartier de la Rose des Vents

Aulnay-sous-Bois : enquête dans le quartier de la Rose des Vents

M. SCHIRAY ; GRANCHAMP L. ; GEYSEN O. | 1994
Chapitre
FRANÇAIS : Suite au colloque de 31 mars 1994 organisé par la Maison des Sciences de l'homme et le CNV à Antony, ce document constitue l'une des parties d'un ouvrage présentant la synthèse des résultats d'une enquête sur "les réalités des activ[...]
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Bagneux : enquête dans le quartier des Blagis

Bagneux : enquête dans le quartier des Blagis

A. COPPEL ; GADAR M. ; EZRATI O. | 1994
Chapitre
FRANÇAIS : A partir du colloque de 31 mars organisé par la Maison des Sciences de l'homme et le CNV à Antony, ce document constitue l'une des parties d'un ouvrage présentant la synthèse des résultats d'une enquête sur "les réalités des activit[...]
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Canada's drug laws

Canada's drug laws

SOLOMON R. M. ; USPRICH S. J. | 1991
Périodique
FRANÇAIS : Historique de la consommation de drogues au Canada (l'opium chinois, etc...), politiques successives (les lois de prohibition de 1908, 1911, etc.) avec leurs conséquences, législation actuelle concernant la production, le trafic, la [...]
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Cannabis

Cannabis

O. LE NEZET | 2013
Chapitre
Le cannabis est le nom générique de la plante consommée sous forme d'herbe (marijuana), de résine (haschisch) et plus rarement d'huile. L'espèce de cannabis la plus répandue est le Cannabis sativa (chanvre indien) et ses effets neuropharmacologi[...]
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Document numeriques Documents numériques
Cannabis, cocaïne, ecstasy : entre expérimentation et usage régulier

Cannabis, cocaïne, ecstasy : entre expérimentation et usage régulier

F. BECK ; S. LEGLEYE ; S. SPILKA | 2007
Chapitre
En 2005, le cannabis reste de loin la drogue illicite la plus consommée en France. L'expérimentation de toutes les drogues illicites concerne davantage les hommes, même si dans le cas du cannabis le genre semble de moins en moins discriminant. E[...]
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Le cannabis ? Comprendre vite et mieux

Le cannabis ? Comprendre vite et mieux

M. JULIENNE ; D. JOURDAIN MENNINGER, Préfacier, etc. | 2013
Livre
Envie de comprendre ? Besoin de repères ? Faites-vous votre opinion sur une question riche en controverses, qui concerne de nombreux jeunes et parents : * Qui consomme du cannabis ? Comment évolue la consommation chez les jeunes ? * Comment le[...]
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Le cannabis en France. Totem ou tabou ?

Le cannabis en France. Totem ou tabou ?

F. BECK ; I. OBRADOVIC | 2017
Dans Esprit (n°2, Février 2017) Article : Périodique
Le cannabis est dans tous les pays occidentaux la drogue illicite la plus consommée, mais la France se distingue en Europe par des niveaux supérieurs à la moyenne, situation d'autant plus remarquable que les autres drogues illicites ne sont pas [...]
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