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CONTROLE DES STUPEFIANTS |
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Bulletin : Périodique
The Eastern Africa licit drugs update, n°2 - February 2002
E. K. KAMAMIA ; C. HAESSIG | 2002Bulletin : Périodique
Eguzkilore. Cuaderno del Instituto Vasco de Criminología, n°16 - Diciembre 2002
2002Rapport
This publication presents the data and findings of the risk assessment on 1-(3-chlorophenyl)-2-(methylamino)propan-1-one (3-chloromethcathinone, 3-CMC), carried out by the extended Scientific Committee of the EMCDDA on 19 November 2021. On the b[...]Rapport
This publication presents the data and findings of the risk assessment on 2-(methylamino)-1-(3-methylphenyl)propan-1-one (3-methylmethcathinone, 3-MMC), carried out by the extended Scientific Committee of the EMCDDA on 18 November 2021. On the b[...]Rapport
This report presents the data and findings of the risk assessment on the new psychoactive substance, 4-methylamphetamine, that was conducted by the Scientific Committee of the EMCDDA. Concerns over the availability and use of this stimulant drug[...]Rapport
Le député Jean-Luc Warsmann présente, dans son rapport remis au ministre de l'intérieur, 44 mesures pour améliorer la lutte contre le trafic des stupéfiants. Selon ce rapport il est nécessaire de renforcer les moyens de lutte en amont sur les ro[...]Rapport
This publication presents the data and findings of the risk assessment on N-(4-fluorophenyl)-2-methyl-N-[1-(2-phenylethyl)piperidin-4-yl]propanamide (4F-iBF), carried out by the extended Scientific Committee of the EMCDDA on 7-8 November 2017. I[...]Rapport
This risk assessment report presents the summary findings and the conclusion of the risk assessment carried out by the Scientific Committee of the EMCDDA on 4F-MDMB-BICA. The report is intended for policymakers and decision-makers in the institu[...]Rapport
This publication presents the data and findings of the risk assessment on methyl 2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3,3-dimethylbutanoate (5F-MDMB-PINACA), carried out by the extended Scientific Committee of the EMCDDA on 7-8 N[...]Congrès
Lors de ce colloque, de nombreux ministres ont souligné l’impossibilité de dissocier la coopération internationale de police des problèmes de sécurité intérieure. Face à ce constat, les structures centrales du SCTIP se doivent de se moderniser e[...]Rapport
This publication presents the data and findings of the risk assessment on N-(1-amino-3-methyl-1-oxobutan-2-yl)-1-(cyclohexylmethyl)-1H-indazole-3-carboxamide (AB-CHMINACA), carried out by the extended Scientific Committee of the EMCDDA on 7-8 No[...]Rapport
Conseil de l'Europe ; FLETSCHER M.W. | 1988FRANÇAIS : A Zürich, début 1988, plus de 60% des prescriptions de tranquillisants étaient faites à des femmes, et les médecins libéraux se montraient plus complaisants que ceux des cliniques. Le contrôle de l'état, qui peut s'exercer au niveau [...]Périodique
J. H. WOODS | 1990FRANÇAIS : Le problème est posé de la régulation dans la distribution des médicaments afin de réduire leur usage toxicomaniaque. A New York par exemple, l'usage des benzodiazépines à été limité. Toutefois les résultats de cette limitation ne se[...]Article : Périodique
Article : Périodique
W. SCHOLTEN ; O. SIMON ; I. MAREMMANI ; C. WELLS ; J. KELLY ; R. HAMMIG ; L. RADBRUCH |FRANÇAIS : Les sociétés professionnelles European Pain Federation, International Association for Hospice and Palliative Care, International Doctors for Healthier Drug Policies, World Federation for the Treatment of Opioid Dependence, Collège Ro[...]Périodique
R. G. BOIRE | 1994FRANÇAIS : Les relations entre l'expérience religieuse et les états modifiés de conscience sont aussi anciennes que l'humanité. Malgré cela, les lois fédérales anti-drogues ne réussissent pas à s'accomoder de l'usage religieux des substances ré[...]Texte legislatif
1925Les nations productrices d’opium peuvent vendre de l’opium uniquement par l’entremise de monopoles gouvernementaux et sont tenues de mettre fin au commerce entièrement dans un délai de 15 ans.Texte legislatif
1931EXTRAIT [...] Art. 1er. - La vente au détail et la distribution de l'opium ne pourront s'effectuer que dans des magasins du gouvernement [...] Art. 2. - Il est interdit à toute personne âgée de moins de 21 ans de fumer de l'opium ou de pénétr[...]Rapport
This publication presents the data and findings of the risk assessment on N-(1 phenethylpiperidin-4-yl)-N-phenylacrylamide (acryloylfentanyl), carried out by the extended Scientific Committee of the EMCDDA on 22 February 2017. On the basis of th[...]Texte legislatif
Conseil de l'Union européenne ; I. YATES | 1996EXTRAIT considérant que les États membres réaffirment leur détermination commune à éliminer le trafic illicite des stupéfiants, afin de protéger leurs sociétés contre les effets dévastateurs de ce trafic, ainsi que contre les autres causes prof[...]Texte legislatif
EXTRAIT CONSIDÉRANT que les dangers particuliers inhérents à l'évolution des drogues de synthèse exigent une action rapide de la part des États membres ; [...] Article 1er. - Objectifs La présente action commune vise à créer un système d'éc[...]Chapitre
Ce rapport fait une synthèse des missions de la douane, en partie dans le cadre de la lutte contre la drogue. On trouve des bilans et des analyses sur l'état du trafic de drogue en 1996. Les quantités saisies en France s'élèvent à 42 tonnes de d[...]Rapport
FRANCE ; Ministère des affaires étrangères | 1993FRANÇAIS : Après un bref rappel des structures françaises existantes, de la "doctrine" française, le document présente successivement les Nations Unies et les organisations internationales, les activités du CELAD et des autres groupes communaut[...]Rapport
This publication presents the data and findings of the risk assessment on N-(1-Amino-3,3-dimethyl-1-oxobutan-2-yl)-1-(cyclohexylmethyl)-1H-indazole-3-carboxamide (ADB-CHMINACA), carried out by the extended Scientific Committee of the EMCDDA on 7[...]Article : Périodique
Les médicaments contenant des psychotropes et des stupéfiants sont des produits très intéressants sur le plan thérapeutique. Ils présentent cependant l'inconvénient majeur d'un risque élevé de dépendance. Aucun médecin ou pharmacien n'ignore les[...]Rapport
FRANÇAIS : Ce rapport annuel retrace les grandes tendances observées en 2000 en Afghanistan concernant la culture de l'Opium. De manière générale, on observe un recul du phénomène par rapport à la production de l'année 1999. ENGLISH: Nati[...]Rapport
FRANÇAIS : Ce rapport annuel retrace les grandes tendances observées en 2001 en Afghanistan concernant la culture de l'Opium après l'interdiction de cette activité par les Talibans. De manière générale, on observe un recul extraordinaire du ph[...]Rapport
This report is the culmination of over a decade's thinking and experience of campaigning for drug policy reform. This process has been informed recently by the 'Options for Control' seminar series held in conjunction with the Mannheim Centre for[...]Périodique
MAN SHRESTHA N. | 1992FRANÇAIS : L'usage d'alcool existe au Népal depuis des temps très anciens. La tolérance vis-à-vis de l'alcoolisme y est assez grande et ce problème n'a pas été, jusqu'à présent, pris au sérieux ni par le gouvernement ni par aucun organisme soci[...]Congrès
Ce document retranscrit les propos rapportés des actes d'un colloque, ce qui explique qu'il aborde sans transition de nombreux sujets. Après un préambule sur les aléas de la collecte de données par l'OEDT, il est noté une stabilisation de la con[...]Chapitre
Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale | Paris : La Documentation française | 1989Statistiques sur la consommation de médicaments psychotropes (plus alcool et tabac, associés ou non) entre 1970 et 1987 ; présentation du dispositif de contrôle de l'abus, avec notamment les mesures du 15 avril 1989.Rapport
In March 2002, in its resolution 45/14, the Commission on Narcotic Drugs urged Member States, in cooperation with the United Nations International Drug Control Programme, to prepare a comprehensive thematic evaluation of alternative development.[...]Rapport
In the ever-widening discourse on substance abuse, it is frequently asserted that the key problem of the future will be associated with what are commonly known as synthetic drugs. The present paper is an attempt to assess the validity of this pr[...]Article : Périodique
The UNGASS process and the SDGs discussions renewed thinking on illicit drug economy and sustainable development linkages, and opened windows for enhanced policy coherence in that sense. Yet, the fragmentation of the drug policy arena and the co[...]Périodique
H. SCHMIDT-SEMISCH ; B. PAUL | 2002ENGLISH : This article analyzes the main concepts utilized in non-repressive drug control models. After discussing three models of cannabis control usedin the Netherlands, Switzerland and the German federal state of Schleswig-Holstein, the aut[...]Article : Périodique
Background: Methamphetamine is a serious illicit drug problem in the United States and globally. For decades, methamphetamine has been supplied to the illicit market through local clandestine manufacturing and trafficking. In the early stages, i[...]Congrès
K. CHOOPANYA | 1989FRANÇAIS : Le point sur l'historique de l'abus de drogues et de leur contrôle en Thaïlande et particulièrement à Bangkok; analyse démographique. L'opium a une longue histoire et a été remplacé par l'héroïne, principale drogue. ENGLISH : The p[...]Périodique
*** | 1993FRANÇAIS : La consommation de stupéfiants acquis au marché noir comporte un risque supplémentaire non négligeable, l'acheteur ignorant le plus souvent l'effet et la composition du produit, de même que les impuretés qu'il peut renfermer. Il y a [...]Périodique
KOERNER H. H. | 1994FRANÇAIS : De part et d'autre, on cannaît les positions : libéralisez la drogue, disent les uns et tous les problèmes seront résolus. Ne libéralisez surtout pas, disent les autres, ce serait une catastrophe. Un expert confronte ici, une fois de[...]Chapitre
FRANÇAIS : Selon les auteurs, l'usage non médical de certaines drogues aujourd'hui est un exemple de la façon dont les sociétés, soutenues par la profession médicale, créent des problèmes et inventent des maladies pour lesquelles ils trouvent d[...]Article : Périodique
Ce sujet est traité en deux parties, la première situant l'activité de l'Officier de liaison drogue et la seconde présentant l'exemple d'une antenne, celle d'Islamabad au Pakistan. (Résumé de la revue)Livre
ENGLISH : Anti-drugs policies of the European Union is the first book to trace the evolution of enforcement-based anti-drugs policies at European Union level from the late 1960s to the present. Policy development is considered in the contexts [...]Congrès
E. TONGUE | 1988FRANÇAIS : Commentaires sur les conventions internationales règlementant le contrôle des stupéfiants, distinction étant faite entre produits à usage toxicomaniaque et à usage médical. Les problèmes des pays producteurs sont largement évoqués, e[...]Rapport
Livre
Si la Suisse est déjà connue pour les scènes ouvertes et les programmes de distribution d'héroïne, elle élabore aujourd'hui de nouvelles perspectives de réduction des risques. Cet ouvrage synthétique retrace le chemin parcouru depuis le temps, p[...]Texte legislatif
Texte legislatif
Périodique
J. L. FILLON | 1997FRANÇAIS : Les trafics de stupéfiants, de par leur nature transfrontalière et clandestine, constituent par excellence un défi à la souveraineté des Etats. Ceux-ci en sont donc naturellement venus au cours de ces dernières décennies, à chercher [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Un tiers des étudiants seront demain des leaders ou des acteurs du monde politique et social. L'hypothèse de départ est que le conservatisme social, économique, politique et religieux conditionne les attitudes sociales et donc les po[...]Rapport
P. H. REUTER ; F. TRAUTMANN ; R. L. PACULA ; B. KILMER ; GAGELDONK A. ; D. VAN DER GOUWE | Santa Monica, CA : Rand Corporation | Technical Reports | 2009This report provides key findings of the RAND Europe study which assesses how the global market for illicit drugs has developed from 1998 to 2007 and describes worldwide drug policies implemented during that period to address the problem. The st[...]Périodique
J. A. HARRIS | 1988FRANÇAIS : Les saisies de drogues reflètent-elles fidèlement les modes d'usage de la population? Pour répondre à cette question, l'auteur, fonctionnaire de police dans l'Etat du Maryland a comparé trois types de données: les statistiques de pol[...]Article : Périodique
V. BELACKOVA ; M. PAZITNY ; E. DRAPALOVA ; M. MARTINEZ ; D. VAN DER GOUWE ; E. BEGLEY ; M. KIDAWA ; A. TOMKOVA ; D. KMETONYNOVA |Aims: The indicator of availability has been used in the risk assessment (RA) of new psychoactive substances (NPS). This paper aims to examine the pre- and post-control availability of 25I-NBOMe, AH-7921, MDPV and MXE, which were assessed by the[...]NouveautéRapport
FRANÇAIS : Ce document donne des orientations en matière de politiques et de législation concernant la disponibilité, l'accessibilité, l'abordabilité et le contrôle des médicaments élaborés à partir de substances régies par les conventions inte[...]Article : Périodique
Although intended to avoid illicit drug use, national laws and international conventions have limited research on psychoactive drugs. To characterise the evolution of the literature on psychoactive drugs, a bibliometric study of 15 psychoactive [...]Livre
A decade after governments worldwide pledged to achieve a drug-free world, there is little evidence that the supply or demand of illicit drugs has been reduced. Instead, aggressive drug control policies have led to increased incarceration for mi[...]Périodique
HARTLAND N. ; D. McDONALD ; DANCE P. ; G. BAMMER | 1992FRANÇAIS : Les rapports officiels sur l'usage de drogues révèlent un haut degré de cohérence sur la nature des produits et les problèmes associés. Les auteurs, après lecture d'un grand nombre de ces rapports, analysent les arguments montrant l'[...]Livre
FRANÇAIS : Cet ouvrage se propose de faire état des principaux résultats d'une recherche de deux années sur la production des politiques des drogues en Espagne, Portugal, Pologne, Hongrie et Bulgarie. Cette appellation "l'autre Europe des drog[...]Rapport
C. SANCHEZ ; M. COLLINS | Swansea : Global Drug Policy Observatory (GDPO) | Policy Brief, ISSN 2054-1910 | 2018- Spain is an example of a country with innovative drug policies which, with the exception of cannabis social clubs, are little-discussed beyond its own borders. - The Spanish approach to drug policy is best described as certain sub-national au[...]Livre
Rapport
MNCPC | Paris : Ministère de l'Economie et des finances - Direction Générale des Entreprises (DGE) | 2020Marquée par une augmentation des signalements directement liés à des précurseurs de drogue, l'activité en 2019 a fait écho au regain d'attention des organisations criminelles pour les drogues de synthèse dont le gouvernement a pris la pleine mes[...]Rapport
La Mission Nationale de Contrôle des Précurseurs Chimiques (MNCPC) a continué de maintenir son action contre le détournement des précurseurs chimiques. Elle a permis, entre autres, le démantèlement par la douane d'un laboratoire clandestin de dr[...]Rapport
L'année 2021 a été le témoin d'un accroissement des activités de la Mission nationale de contrôle des précurseurs chimiques (MNCPC) avec une hausse notable du nombre de titres délivrés : - 50 autorisations d'importation, soit près du double pa[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects ; V. PÉCRESSE | Paris : Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat | 2012• Stupéfiants : Avec 37 % d'augmentation par rapport à 2010, la douane enregistre son meilleur résultat des 20 dernières années. En 2011, la douane a saisi des stupéfiants pour une valeur de 425 millions d'euros. 2011 est une année record pou[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Paris : Ministère de l'Economie et des Finances | 2013• Stupéfiants : Après une année record en 2011, les quantités saisies sont les suivantes : - près de 24 tonnes de cannabis ; - la cocaïne : avec 4,6 tonnes saisies, l'année 2012 se situe dans la moyenne des saisies annuelles depuis les année[...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Montreuil : Direction générale des douanes et droits indirects | 2021Stupéfiants : * 88,72 t saisies sur le territoire national et en haute mer (+ 1,39 % par rapport à 2019) dont : 9,06 t de cocaïne 60,3 t de cannabis 1,16 t de drogues de synthèse * 27,9 t saisies à l'étranger sur renseignement de la douane [...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Montreuil : Direction générale des douanes et droits indirects | 2022Stupéfiants : 115,4 tonnes saisies en 2021 contre 88,72 tonnes en 2020 (+30%) dont : 18,62 t de cocaïne (+105,5% par rapport à 2020) 74,86 t de cannabis (+24,1% par rapport à 2020) 466 kg d'héroïne (+29,5% par rapport à 2020). Ces saisies [...]Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Montreuil : Direction générale des douanes et droits indirects | 2023Stupéfiants : 104,08 tonnes saisies en 2022 contre 115,4 tonnes en 2021 (-9,42%) dont : 17,86 t de cocaïne (-4,08% par rapport à 2021) 66,25 t de cannabis (-11,50% par rapport à 2021) 627 kg d'héroïne (+34,55% par rapport à 2021). Ces sais[...]Rapport
Dans les réunions des nombreuses instances internationales qui se préoccupent de la lutte contre le blanchiment, le prononcé de mesures permettant d'atteindre le profit des infractions est souvent considéré comme une mesure décisive. L'évaluatio[...]Livre
Ce livre se présente comme un roman mais en fait ne l'est pas. Ancien agent de la Drug Enforcement Administration (DEA), spécialiste de l'infiltration ayant joué les taupes pendant 25 ans dans le monde de la drogue, de Bangkok à Buenos Aires, l'[...]Périodique
Generalitat Valenciana ; CONSELLERIA TREBALL AFERS SOCIALS ; DIRECCIO GENERAL ATENCIO PREVENCIO DROGODEPENDENCIA | 1993FRANÇAIS : Ce numéro débute par les données du SAVIT (Systéme d'Information sur les Toxicomanies de Valence) recueillies durant le mois d'avril 1993. Ensuite, la documentation éditée par le département information du programme des Nations Unies[...]Article : Périodique
A. ARMENTA ; M. JELSMA ; T. BLICKMAN ; MONTANES V. ; R. VARGAS |FRANÇAIS : Le programme de contrôle des stupéfiants des Nations Unies (UNDCP) a eu pour mission en 1998, de développer des stratégies pour éliminer ou diminuer, les cultures illicites de coca, de cannabis et d'opium à l'horizon de 2008. Ce num[...]Périodique
Article : Périodique
L'auteur de l'article, médecin addictologue hospitalier, analyse les conséquences d'une éventuelle inscription de la buprénorphine haut dosage au tableau des stupéfiants. Il remarque le nombre "accablant" des détournements du produit, réfléchit [...]Brochure
FRANÇAIS : Les institutions européennes accordent une grande attention à la problématique des drogues. Pour apporter des réponses efficaces, elles ont donc opté pour une démarche globale et multidisciplinaire de manière à appréhender cette que[...]Chapitre
En France, nombre de produits pharmaceutiques sont répertoriés par le législateur comme « substances vénéneuses », délivrés exclusivement sur ordonnance médicale. Aux termes de l'article L. 5132-1 du Code de la santé publique (CSP), cette qualif[...]Périodique
SOLOMON R. M. ; USPRICH S. J. | 1991FRANÇAIS : Historique de la consommation de drogues au Canada (l'opium chinois, etc...), politiques successives (les lois de prohibition de 1908, 1911, etc.) avec leurs conséquences, législation actuelle concernant la production, le trafic, la [...]Rapport
OMS / WHO ; Expert Committee on Drug Dependence, Fortieth Meeting (4-7 June 2018; Geneva) | Genève : OMS / WHO | 2018Cannabidiol (CBD) is one of the naturally occurring cannabinoids found in cannabis plants. It is a 21-carbon terpenophenolic compound which is formed following decarboxylation from a cannabidiolic acid precursor, although it can also be produced[...]Périodique
KENDELL R. | 2003FRANÇAIS : Le cannabis, dans la législation internationale sur les narcotiques, est soumis au même contrôle que les opiacés et la cocaïne, bien que ses propriétés pharmacologiques en fassent une substance moins dangereuse. La décision de soumet[...]Rapport
This policy discussion document details the considerations in choosing the most effective policy response to the problems caused by cannabis use, with a particular focus on the legislative options regarding cannabis possession. Information is pr[...]Rapport
This publication answers some of the more frequently asked questions raised in discussions about cannabis legislation. While the primary focus is on the use of cannabis for recreational purposes, relevant legislation for other uses, including me[...]Rapport
At a time of increased debate on the laws controlling the use of cannabis in the European Union, this report answers some of the questions most often asked about cannabis legislation. Using a question and answer format, basic definitions and the[...]Rapport
How is cannabis use controlled in the legal systems in the Nordic countries? How do the Nordic legal systems see cannabis as a drug, and how does this affect the cannabis user? The Nordic Welfare Centre's new report Cannabis policy and legislati[...]Livre
R. ROOM ; B. FISCHER ; W. HALL ; S. LENTON ; P. REUTER ; T. C. SCHELLING, Préfacier, etc. ; A. FEILDING, Préfacier, etc. | Oxford - New York : Oxford University Press | 2010Cannabis, marijuana, pot, ganja - it goes by many names - is by far the most widely used illegal substance, and accounts for more arrests than any other drug. Barely a week goes by without this drug appearing in the newpapers, and politicians [...]Article : Périodique
Cannabis policy reforms in the Americas: A comparative analysis of Colorado, Washington, and Uruguay
Legal reforms in the Americas are influencing the public debate on cannabis policy. Uruguay and the two US states of Colorado and Washington have taken steps to regulate and legitimize the production, distribution, and use of cannabis and its de[...]Périodique
I. RICORDEL ; WENZEK M. | 2008FRANÇAIS : Quinze à 20 % des accidents mortels du travail seraient liés à l'usage d'alcool, de psychotropes ou de stupéfiants. De nombreux freins (économique, éthique, technique et réglementaire) s'opposent au dépistage systématique des condui[...]Article : Périodique
Where is the national issue of cannabis (marijuana) regulation going? Recent actions at the State level are moving to guide us to a national perspective on how to control this new marketplace.Périodique
FRANÇAIS : La prison de Swansea mène depuis 1995 une stratégie spécifique en matière de drogue. Cette stratégie est basée sur deux concepts principaux : soin et contrôle. Les intervenants ont rapidement constaté que les mesures visant la réduct[...]Rapport
This publication presents the data and findings of the risk assessment on methyl 1-(2-phenylethyl)-4-[phenyl(propanoyl)amino]piperidine-4-carboxylate (carfentanil), carried out by the extended Scientific Committee of the EMCDDA on 7-8 November 2[...]Rapport
Drugs control is one of the most controversial issues of the late twentieth century. US-led efforts to wage a ‘war on drugs' have focused on wiping out production in developing countries, rather than tackling the demand for drugs in rich countri[...]Rapport
Nearly 100 years ago, the international community met in Shanghai to discuss the single largest drug problem the world has ever known: the Chinese opium epidemic. Prior to the 1909 Shanghai Opium Commission, national governments and state-sponso[...]Livre
FRANÇAIS : Cet ouvrage est un des grands classiques de la littérature du champ des addictions. L'auteur en présente ici une édition revue et augmentée de l'ouvrage qu'il a fait paraître en 1976 sous le titre "les rituels de la drogue". Il const[...]Article : Périodique
Increasing numbers of sovereign states are beginning to review their stance on the prohibition based UN drug control conventions. Recent years have seen nations implement, or seriously discuss, tolerant drug policies that exploit the latitude ex[...]Article : Périodique
The article, based upon an extensive literature review, reconstructs and analyzes the parallel evolution of the international drug control regime and the world opiate market, assessing the impact of the former on the latter until the rise of pre[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Ce numéro fait une revue des objectifs définis lors de l'Assemblée Générale des Nations Unies en 1998 en matière de réduction de la demande, notamment de la culture de la coca, du cannabis et de l'opium. L'analyse des progrès réalis[...]Périodique
R. CESAIRE | 1990FRANÇAIS : Interview du responsable de la "mission stupéfiants" au Ministère des Affaires Etrangères ; abordant les objectifs de cette mission, son articulation autour d'autres actions ministérielles, et la politique Française en général vis à [...]Texte legislatif
EXTRAIT Sur le plan juridique, le dispositif mis en place par la convention innove essentiellement en ce qu'il déroge au principe traditionnel de la "loi du pavillon", en prévoyant qu'un Etat partie peut prendre en haute mer, dans les eaux inte[...]Texte legislatif
EXTRAIT La lutte contre le trafic de stupéfiants mobilise une part importante de l'activité pénale des juridictions. Les statistiques 1997 du casier judiciaire national font état d'un total de plus de 27 000 infractions sanctionnées au titre de[...]Rapport
FRANÇAIS : Le système international de classification des drogues, qui regroupe les substances psychoactives en fonction de leurs risques et de leurs bienfaits, réside au coeur du régime international de contrôle des drogues. Son bon agencement[...]