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Rapport
FRANÇAIS : Dans le cadre de l'étude multi-villes sur l'abus de drogues, chaque cité participante transmet annuellement sous forme de tableaux ses indicateurs épidémiologiques (consommation, abus, overdoses mortelles et non mortelles, injections[...]Rapport
FRANÇAIS : Dans le cadre de l'étude multi-villes sur l'abus de drogues, chaque cité participante transmet annuellement sous forme de tableaux ses indicateurs épidémiologiques (consommation, abus, overdoses mortelles et non mortelles, injections[...]Rapport
FRANÇAIS : Dans le cadre de l'étude multi-villes sur l'abus de drogues, chaque cité participante transmet annuellement sous forme de tableaux ses indicateurs épidémiologiques (consommation, abus, overdoses mortelles et non mortelles, injections[...]Rapport
FRANÇAIS : Dans le cadre de l'étude multi-villes sur l'abus de drogues, chaque cité participante transmet annuellement sous forme de tableaux ses indicateurs épidémiologiques (consommation, abus, overdoses mortelles et non mortelles, injections[...]Rapport
Conseil de l'Europe ; Groupe Pompidou ; R. MORAN ; M. O'BRIEN ; P. DUFF | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 1998FRANÇAIS : Dans le cadre de l'étude multi-villes sur l'abus de drogues, chaque cité participante transmet annuellement sous forme de tableaux ses indicateurs épidémiologiques (consommation, abus, overdoses mortelles et non mortelles, injections[...]Rapport
FRANÇAIS : Dans le cadre de l'étude multi-villes sur l'abus de drogues, chaque cité participante transmet annuellement sous forme de tableaux ses indicateurs épidémiologiques (consommation, abus, overdoses mortelles et non mortelles, injections[...]Rapport
Conseil de l'Europe ; Groupe Pompidou ; MACHADO RODRIGUES L. ; C. ANTUNES ; LAVADO E. | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 1998FRANÇAIS : Dans le cadre de l'étude multi-villes sur l'abus de drogues, chaque cité participante transmet annuellement sous forme de tableaux ses indicateurs épidémiologiques (consommation, abus, overdoses mortelles et non mortelles, injections[...]Rapport
FRANÇAIS : Dans le cadre de l'étude multi-villes sur l'abus de drogues, chaque cité participante transmet annuellement sous forme de tableaux ses indicateurs épidémiologiques (consommation, abus, overdoses mortelles et non mortelles, injections[...]Rapport
FRANÇAIS : Dans le cadre de l'étude multi-villes sur l'abus de drogues, chaque cité participante transmet annuellement sous forme de tableaux ses indicateurs épidémiologiques (consommation, abus, overdoses mortelles et non mortelles, injections[...]Rapport
P. V. TOURNIER, Éditeur scientifique | Paris : ONDRP (Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales) | Opale | 2011OPALE résulte d'un travail, au long cours, de sérialisation de données pénitentiaires entrepris dès le début des années 1980 et qui s'est enrichi au fil des années de nouveaux domaines d'investigation, au coeur du champ pénal ou à ses marges, et[...]Périodique
P. CHRISTIE ; A. ROBERT | 2000FRANÇAIS : Depuis l'introduction du texte : Cannabis Expiation Notice scheme (CEN) en 1987, les délits mineurs concernant le cannabis ont augmenté de 6231 délits punissables en 1987/88 à 18000 en 1996/97. Cette augmentation ne semble pas liée à[...]Bulletin : Périodique
Dedans Dehors, n°116 - Octobre 2022 - Peines nosocomiales : Quand l'enfermement n'en finit pas
2022Article : Périodique
FRANÇAIS : Contrairement à l'opinion courante selon laquelle la loi du 31 décembre 1970 serait de moins en moins appliquée, l'analyse des statistiques policières et judiciaires montre que la pénalisation de l'usage de stupéfiants est de plus en[...]Article : Périodique
M. TETRAULT ; S. BROCHU ; COURNOYER L-G. ; N. BRUNELLE ; LAANDRY M. ; J. TREMBLAY |FRANÇAIS : Cette étude s'intéresse aux liens s'établissant entre la motivation au changement et l'engagement en traitement, sur la persévérance en traitement d'un échantillon de 157 hommes toxicomanes judiciarisés provenant de cinq centres publ[...]Rapport
LEMERLE S. ; MARIETTE V. ; O. TIMBART | Paris : Ministère de la Justice ; Direction de l'Administration Générale de l'Equipement (DAGE) | Etudes et Statistiques Justice, ISSN 1240-1587 | 1995FRANÇAIS : L'étude compare les tribunaux correctionnels selon la structure des contentieux qu'ils ont eu à traiter au cours de l'année 1991. Ces contentieux sont appréhendés au travers des infractions que les juridictions sont amenées à sanctio[...]Rapport
S. BASTILLE, Coordonnateur ; H. SIMON, Coordonnateur ; P. LALANDE | Québec [Canada] : Ministère de la Sécurité publique | 2010Le gouvernement du Québec vient de rendre disponible son Plan d'action gouvernemental 2010-2013 sur la réinsertion sociale des personnes contrevenantes. L'idée générale entourant ce plan d'action est d'optimiser la coordination entre les différe[...]Périodique
C. MAZZA | 2004ENGLISH : Since the 1970s individual states in the United States have enacted mandatory long-term sentencing laws for drug offenses. These laws resulted in a 12-fold increase in prison population. The majority of people sentenced under these l[...]Chapitre
Les femmes enceintes usagères de drogues ont toujours été considérées comme coupables de mettre leur enfant en danger. Elles étaient punies pour avoir consommé durant leur grossesse. Cette approche répressive est contestable dans le mesure où el[...]Rapport
Rapport
J. M. COSTES, Directeur de publication ; C. DIAZ GOMEZ ; I. OBRADOVIC ; O. LE NEZET ; S. SPILKA ; A. CADET-TAÏROU ; C. MUTATAYI ; J. E. ADES ; C. PALLE ; T. BASTIANIC ; T. CANARELLI ; E. JANSSEN ; M. CHALUMEAU ; A. LERMENIER ; M. GANDILHON ; E. LAHAIE ; S. SCHUTTE ; A. TOUFIK ; H. BERBER, Coordonnateur | Saint-Denis : OFDT | 2010Rapport
M. POUSSET, Directeur de publication ; C. DIAZ GOMEZ ; M. L. TOVAR ; V. EROUKMANOFF ; O. LE NEZET ; S. SPILKA ; C. MUTATAYI ; J. E. ADES ; J. M. COSTES ; A. CADET-TAÏROU ; C. PALLE ; T. BASTIANIC ; T. CANARELLI ; E. JANSSEN ; M. CHALUMEAU ; I. OBRADOVIC ; M. GANDILHON ; E. LAHAIE ; L. MICHEL ; M. JAUFFRET-ROUSTIDE ; G. SUDERIE ; Y. SCHLERET ; L. PLANCKE ; A. TOUFIK, Coordonnateur ; H. BERBER, Coordonnateur | Saint-Denis : OFDT | 2011Rapport
M. POUSSET, Directeur de publication ; C. DIAZ GOMEZ ; M. L. TOVAR ; O. LE NEZET ; S. SPILKA ; A. CADET-TAÏROU ; C. MUTATAYI ; J. E. ADES ; E. JANSSEN ; C. PALLE ; T. BASTIANIC ; A. C. BRISACIER ; A. TOUFIK ; S. DAMBELE ; I. OBRADOVIC ; M. GANDILHON ; E. LAHAIE ; F. HERVÉ | Saint-Denis : OFDT | 2012Rapport
M. POUSSET, Directeur de publication ; A. LERMENIER, Coordonnateur ; C. DIAZ GOMEZ ; O. LE NEZET ; S. SPILKA ; A. CADET-TAÏROU ; C. MUTATAYI ; E. JANSSEN ; S. SAID ; T. BASTIANIC ; C. PALLE ; A. C. BRISACIER ; S. DAMBELE ; I. OBRADOVIC ; M. GANDILHON ; E. LAHAIE ; M. MARTINEZ | Saint-Denis : OFDT | 2013Rapport
F. BECK, Directeur de publication ; A. LERMENIER-JEANNET, Coordonnateur ; C. MUTATAYI ; I. OBRADOVIC ; M. L. TOVAR ; E. JANSSEN ; A. CADET-TAÏROU ; T. BASTIANIC ; A. C. BRISACIER ; C. PALLE ; M. GANDILHON ; M. MARTINEZ | Saint-Denis : OFDT | 2014FRANÇAIS : Chaque année, à l'instar de l'ensemble des "points focaux" constituant le Reitox en Europe, l'OFDT adresse à l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (EMCDDA) un rapport national sur l'état du phénomène de la drogue da[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2016Cette nouvelle publication remplace les annuaires statistiques de la Justice publiés régulièrement jusqu'en 2012. Elle établit comme eux une description statistique complète de l'activité judiciaire. Les premières parties de l'ouvrage "Référe[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2017Cette publication établit une description statistique complète de l'activité judiciaire, à la fois de manière thématique et selon différentes juridictions. Cette activité judiciaire est ensuite complétée par les moyens de la Justice (juridiction[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2018Cette publication établit une description statistique complète de l'activité judiciaire, à la fois de manière thématique et selon différentes juridictions. Cette activité judiciaire est ensuite complétée par les moyens de la Justice (juridiction[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2019Cette publication établit une description statistique complète des activités de la justice, à la fois de manière thématique et selon différentes juridictions. Celle-ci est ensuite complétée par des données sur les moyens de la Justice (juridicti[...]Livre
Les prisons se sont récemment ouvertes aux chercheurs et c'est là un indice de démocratisation qu'il faut apprécier. Lieu de souffrances, de tensions et de revendications, la prison reste néanmoins une institution stigmatisante qui concerne un n[...]Bulletin : Périodique
Tendances, n°72 - Novembre 2010 - La réponse pénale à l'usage de stupéfiants
I. OBRADOVIC | 2010FRANÇAIS : En 2009, en France, près de 160 000 personnes ont été interpellées pour une infraction à la législation sur les stupéfiants (ILS). L'essentiel de ces interpellations concerne l'usage personnel (86 %). Le cannabis est en cause dans pl[...]Chapitre
Selon la procédure pénale, toute interpellation doit faire l'objet d'une transmission au procureur de la République, qui a la possibilité de classer l'affaire, d'ordonner une mesure alternative aux poursuites (rappel à la loi, injonction thérape[...]Chapitre
I. OBRADOVIC | 2012PLAN DU CHAPITRE : • UNE HAUSSE DES INTERPELLATIONS PLUS RAPIDE POUR L'USAGE QUE POUR LE TRAFIC • DES CONTRASTES IMPORTANTS DANS LE PROFIL DES INTERPELLÉS Une stabilisation de l'âge moyen des usagers de cocaïne interpellés De plus en plus de[...]Article : Périodique
Rapport
Conseil de l'Europe ; Groupe Pompidou ; R. HARTNOLL | 1995FRANÇAIS : Ce document est la deuxième mise à jour systématique effectuée dans le cadre du réseau multi-villes et porte sur les données de 1993. Il permet de montrer que la consommation de drogues à risque et la pharmacodépendance se maintienne[...]Livre
Véritable roman policier de la cocaïne, ce récit écrit par deux journalistes américains, spécialistes de l'Amérique Latine et des affaires de drogue, fondé sur plus de trois cents interviews réalisées au cours de trois ans et demi de recherches,[...]Rapport
ONISR (Paris) | 2013Le bilan 2012 de la France métropolitaine s'établit ainsi : - 60 437 accidents corporels dont 3 386 accidents mortels ; - 3 653 personnes tuées à trente jours, soit 310 personnes tuées en moins par rapport à 2011 ; - 75 851 personnes blessées[...]Rapport
Le bilan de la sécurité routière en France présente les dernières statistiques en date des accidents de la route en France métropolitaine et outre-mer. Après une synthèse générale, il présente une ventilation très détaillée des causes et des usa[...]Rapport
Le bilan de la sécurité routière en France présente les dernières statistiques en date des accidents de la route en France métropolitaine et outre-mer. Après une synthèse générale, il présente une ventilation très détaillée des causes et des usa[...]Rapport
ONISR (Paris) | 2016Le bilan annuel a pour but de faire connaître l'accidentalité pour en comprendre les mécanismes, à travers notamment des analyses thématiques. Les données d'accidentalité commentées et analysées dans chaque publication annuelle proviennent du fi[...]Rapport
ONISR (Paris) | 2017Ce bilan annuel a pour but de faire connaître l'accidentalité et d'en comprendre les composantes à travers notamment des analyses thématiques et transversales. Il s'agit également de mettre en évidence les enjeux majeurs de la sécurité routière.[...]Rapport
Ce bilan annuel a pour but de faire connaître l'accidentalité et d'en comprendre les composantes à travers notamment des analyses thématiques et transversales. Il s'agit également de mettre en évidence les enjeux majeurs de la sécurité routière.[...]Rapport
3 488 personnes sont décédées sur les routes de France (métropole et outre-mer) en 2018, soit 196 de moins qu'en 2017 et 7 de moins qu'en 2013 (mortalité la plus basse enregistrée). En 2018, on dénombre 55 766 accidents corporels de la circul[...]Rapport
Parmi les 3 244 personnes décédées en 2019 sur les routes de France métropolitaine : - plus des trois quarts étaient des hommes (2 509), moins d'un quart étaient des femmes (735) ; - près de 2 000 sont décédées sur des routes hors agglomératio[...]Rapport
2 780 personnes sont décédées sur les routes de France (métropole et outre-mer) en 2020. Ce chiffre, inférieur de 21% à celui de 2019, est historiquement bas. Cette évolution s'explique en grande partie par les effets de la pandémie mondiale de [...]Rapport
3 219 personnes sont décédées en 2021 sur les routes de France, en France métropolitaine ou en outre-mer. Ce chiffre, inférieur de 8 % à celui de 2019, est historiquement bas (hors année atypique 2020). La reprise des déplacements en 2021 a été [...]Rapport
En 2022, 3 550 personnes ont perdu la vie sur les routes de France, dont 3 267 en France métropolitaine (+ 11,0 % et + 0,7 %) et 283 en Outre-mer (+ 2,9 % et + 11,4 %). Ce bilan est en hausse sensible par rapport à 2021 (+ 10,3 %), année particu[...]Rapport
Le bilan 2003 de la sécurité routière est organisé en sept grandes parties : une synthèse générale pour l'année écoulée et un rappel du bilan des vingt dernières années, des résultats détaillés (par catégories d'usagers, par classes d'âge...), d[...]Rapport
FRANÇAIS : Organisme dépendant de la Délégation interministérielle à la sécurité routière, l'Observatoire national interministériel de sécurité routière présente son rapport pour l'année 2004. Globalement, après une baisse de 6,2 % en 2002 et [...]Rapport
FRANÇAIS : Chaque année, la publication du bilan sur la sécurité routière en France est un moment fort de l'activité de l'observatoire national interministériel de sécurité routière. Au fil du temps, le bilan s'est enrichi de chapitres nouveau[...]Rapport
FRANÇAIS : L'Observatoire national interministériel de sécurité routière collecte, analyse et diffuse des données statistiques nationales et internationales se rapportant à la sécurité routière et publie les résultats de ses études sous la for[...]