Accueil
Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (219)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
LEMERLE S. ; MARIETTE V. ; O. TIMBART | Paris : Ministère de la Justice ; Direction de l'Administration Générale de l'Equipement (DAGE) | Etudes et Statistiques Justice, ISSN 1240-1587 | 1995FRANÇAIS : L'étude compare les tribunaux correctionnels selon la structure des contentieux qu'ils ont eu à traiter au cours de l'année 1991. Ces contentieux sont appréhendés au travers des infractions que les juridictions sont amenées à sanctio[...]Rapport
S. BASTILLE, Coordonnateur ; H. SIMON, Coordonnateur ; P. LALANDE | Québec [Canada] : Ministère de la Sécurité publique | 2010Le gouvernement du Québec vient de rendre disponible son Plan d'action gouvernemental 2010-2013 sur la réinsertion sociale des personnes contrevenantes. L'idée générale entourant ce plan d'action est d'optimiser la coordination entre les différe[...]Périodique
C. MAZZA | 2004ENGLISH : Since the 1970s individual states in the United States have enacted mandatory long-term sentencing laws for drug offenses. These laws resulted in a 12-fold increase in prison population. The majority of people sentenced under these l[...]Chapitre
Les femmes enceintes usagères de drogues ont toujours été considérées comme coupables de mettre leur enfant en danger. Elles étaient punies pour avoir consommé durant leur grossesse. Cette approche répressive est contestable dans le mesure où el[...]Rapport
Rapport
J. M. COSTES, Directeur de publication ; C. DIAZ GOMEZ ; I. OBRADOVIC ; O. LE NEZET ; S. SPILKA ; A. CADET-TAÏROU ; C. MUTATAYI ; J. E. ADES ; C. PALLE ; T. BASTIANIC ; T. CANARELLI ; E. JANSSEN ; M. CHALUMEAU ; A. LERMENIER ; M. GANDILHON ; E. LAHAIE ; S. SCHUTTE ; A. TOUFIK ; H. BERBER, Coordonnateur | Saint-Denis : OFDT | 2010Rapport
M. POUSSET, Directeur de publication ; C. DIAZ GOMEZ ; M. L. TOVAR ; V. EROUKMANOFF ; O. LE NEZET ; S. SPILKA ; C. MUTATAYI ; J. E. ADES ; J. M. COSTES ; A. CADET-TAÏROU ; C. PALLE ; T. BASTIANIC ; T. CANARELLI ; E. JANSSEN ; M. CHALUMEAU ; I. OBRADOVIC ; M. GANDILHON ; E. LAHAIE ; L. MICHEL ; M. JAUFFRET-ROUSTIDE ; G. SUDERIE ; Y. SCHLERET ; L. PLANCKE ; A. TOUFIK, Coordonnateur ; H. BERBER, Coordonnateur | Saint-Denis : OFDT | 2011Rapport
M. POUSSET, Directeur de publication ; C. DIAZ GOMEZ ; M. L. TOVAR ; O. LE NEZET ; S. SPILKA ; A. CADET-TAÏROU ; C. MUTATAYI ; J. E. ADES ; E. JANSSEN ; C. PALLE ; T. BASTIANIC ; A. C. BRISACIER ; A. TOUFIK ; S. DAMBELE ; I. OBRADOVIC ; M. GANDILHON ; E. LAHAIE ; F. HERVÉ | Saint-Denis : OFDT | 2012Rapport
M. POUSSET, Directeur de publication ; A. LERMENIER, Coordonnateur ; C. DIAZ GOMEZ ; O. LE NEZET ; S. SPILKA ; A. CADET-TAÏROU ; C. MUTATAYI ; E. JANSSEN ; S. SAID ; T. BASTIANIC ; C. PALLE ; A. C. BRISACIER ; S. DAMBELE ; I. OBRADOVIC ; M. GANDILHON ; E. LAHAIE ; M. MARTINEZ | Saint-Denis : OFDT | 2013Rapport
F. BECK, Directeur de publication ; A. LERMENIER-JEANNET, Coordonnateur ; C. MUTATAYI ; I. OBRADOVIC ; M. L. TOVAR ; E. JANSSEN ; A. CADET-TAÏROU ; T. BASTIANIC ; A. C. BRISACIER ; C. PALLE ; M. GANDILHON ; M. MARTINEZ | Saint-Denis : OFDT | 2014FRANÇAIS : Chaque année, à l'instar de l'ensemble des "points focaux" constituant le Reitox en Europe, l'OFDT adresse à l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (EMCDDA) un rapport national sur l'état du phénomène de la drogue da[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2016Cette nouvelle publication remplace les annuaires statistiques de la Justice publiés régulièrement jusqu'en 2012. Elle établit comme eux une description statistique complète de l'activité judiciaire. Les premières parties de l'ouvrage "Référe[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2017Cette publication établit une description statistique complète de l'activité judiciaire, à la fois de manière thématique et selon différentes juridictions. Cette activité judiciaire est ensuite complétée par les moyens de la Justice (juridiction[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2018Cette publication établit une description statistique complète de l'activité judiciaire, à la fois de manière thématique et selon différentes juridictions. Cette activité judiciaire est ensuite complétée par les moyens de la Justice (juridiction[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2019Cette publication établit une description statistique complète des activités de la justice, à la fois de manière thématique et selon différentes juridictions. Celle-ci est ensuite complétée par des données sur les moyens de la Justice (juridicti[...]Livre
Les prisons se sont récemment ouvertes aux chercheurs et c'est là un indice de démocratisation qu'il faut apprécier. Lieu de souffrances, de tensions et de revendications, la prison reste néanmoins une institution stigmatisante qui concerne un n[...]