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Article : Périodique
C. DESSAUCE ; L. SEMENZATO ; A. RACHAS ; P. BARTHELEMY ; L. LAVIN ; J. C. COMBOROURE ; F. LOT ; C. BROUARD |FRANÇAIS : Introduction - Depuis fin 2013, les antiviraux à action directe (AAD) révolutionnent le traitement de l'hépatite C. Leur accès a progressivement été élargi à l'ensemble des porteurs chroniques. Dans le contexte de l'objectif d'élimin[...]Article : Périodique
M. STEPPAN ; L. KRAUS ; D. PIONTEK ; V. SICILIANO |Background: Prevalence estimation of cannabis use is usually based on self-report data. Although there is evidence on the reliability of this data source, its cross-cultural validity is still a major concern. External objective criteria are need[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Bourgogne-Franche-Comté relevant du centre hospitalier universitaire de Dijon. Article 2. - L'antenne médicale[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2014 conformément au t[...]Texte legislatif
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ; T. MOSIMANN ; J. DEBEAUPUIS | 2012EXTRAIT Art. 1er. - Sont agréées, en application de l'article D. 232-5 du code du sport, les [20] antennes médicales de prévention du dopage suivantes : [Alsace, Antilles-Guyane, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2015 conformément au t[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Centre-Val de Loire relevant du centre hospitalier régional d'Orléans. Article 2. - L'antenne médicale de prév[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 susvisé est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Grand Est relevant du centre hospitalier régional et universitaire de Nancy. Article 2. - L'antenne médicale de prévent[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - [...] l'antenne médicale de prévention du dopage de La Réunion, implantée au centre hospitalier universitaire de Saint-Pierre et placée sous la responsabilité du docteur Bruno Lemarchand, médecin du sport, est agréée.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale [CHRS] imputables aux prestations prises en charge par l'aide sociale de l'Etat et mentionnées d[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2016 conformément au t[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage PACA-Corse relevant du centre hospitalier universitaire de Nice. Article 2. - L'antenne médicale de prévention[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - La liste et le ressort des unités spécialement aménagées relevant d'un établissement de santé prévus à l'article R. 3214-1 du code de la santé publique sont établis comme suit. Unité hospitalière spécialement aménagée : d[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] la liste provisoire des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoisons est la suivante : Centre hospitalier régional d'Angers ; Centre hospitalier régional de Grenoble ; Centre hospitalier régional de Lille ; Cen[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - La liste des établissements de santé prévue à l'article R. 711-19 (2o, b) du code de la santé publique est établie comme suit : - Centre hospitalier universitaire de Bordeaux pour les détenus des régions Aquitaine, Limous[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Le montant de la dotation nationale de développement des réseaux prévue par l'article L. 162-43 du code de la sécurité sociale est fixé pour 2003 à 45,86 millions d'euros.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les montants des dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques pour 2012 prévus à l'annex[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Ile-de-France relevant du centre hospitalier universitaire de Bobigny. Article 2. - L'antenne médicale de prév[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Hauts-de-France relevant du centre hospitalier universitaire de Lille. Article 2. - L'antenne médicale de prév[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2012 conformément au t[...]Texte legislatif
ARS Bourgogne Franche-Comté | 2019EXTRAIT Article 1er: L'expérimentation innovante en santé du projet « Equip'addict - développement harmonisé du dispositif des microstructures médicales addictions» est autorisée à compter du 3 octobre 2019, telle qu'elle est décrite dans le ca[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er : L'expérimentation innovante en santé intitulé "EQUIP'ADDICT – développement harmonisé du dispositif des microstructures médicales addictions", est autorisée [...] dans les conditions précisées par le cahier des charges soc[...]Texte legislatif
ARS Occitanie | 2021EXTRAIT Article 1er : Le nouveau cahier des charges du projet expérimental EQUIP'ADDICT – développement harmonisé du dispositif des microstructures médicales addictions, annexé au présent arrêté, s'applique à compter du 1er décembre 2021. Arti[...]Texte legislatif
Les territoires géographiques d'intervention des centres régionaux de pharmacovigilance sont constitués des départements suivants : Saint Antoine - Paris (75) (3e, 4e, 11e, 12e et 20e) - Seine Saint Denis (93) Fernand Widal - Paris (75) (2e[...]