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CONDUITE DE VEHICULESynonyme(s)CONDUITE AUTOMOBILEVoir aussi : |
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Article : Périodique
V. DUMESTRE-TOULET ; S. BRAULT ; B. LELIÈVRE ; L. HUMBERT ; J. M. GAULIER ; J. F. WIART ; D. ALLORGE ; M. BARTOLI ; H. EYSSERIC ; T. WILLEMAN ; J. BOURGINE ; M. LOILIER ; V. BINET ; Y. GAILLARD ; M. DEVEAUX ; M. CHEZE ; V. CIRIMELE ; O. ROUSSEL ; S. BOURIN ; K. BEN MARZOUK ; C. MARTIN ; N. MILAN ; F. KLINZIG ; V. GRAND ; S. COURCELLES ; A. ANGELOFF ; P. VISINONI ; J. BRESSLER ; S. SABINI |Cette enquête a été réalisée en avril 2021 par courriel dans le cadre la préparation de l’actualisation du document :« Stupéfiants, salive et conduite automobile : Caractérisation (confirmation) des stupéfiants dans la salive dans le cadre de la[...]Rapport
This report aims to describe the present status of existing alcohol policies worldwide. It is based on a review of existing policies in 118 countries and provides a brief snapshot of what is known about the effectiveness of alcohol policy measur[...]Rapport
FRANÇAIS : Le nombre de décès dus à des accidents de la circulation - 1,25 million en 2013 - stagne en dépit de la croissance mondiale de la population et du nombre de véhicules à moteur, ainsi que des prévisions à la hausse. Cette stabilisati[...]Rapport
J. SIEROSLAWSKI ; D. DEUGNIER ; T. GIAMOUSTARIS ; M. C. STRAND | Strasbourg : Groupe Pompidou | 2013FRANÇAIS : Le rapport du groupe d'experts était présenté lors de la 71e réunion des correspondants permanents. Compte tenu du large recours aux traitements de substitution dans les programmes de prise en charge de la toxicomanie, le rapport fa[...]Article : Périodique
Marijuana seems firmly established as another social drug in Western countries, regardless of its current legal status. Patterns of use vary widely. As with other social drugs, the pattern of use is critical in determining adverse effects on hea[...]Article : Périodique
E. VAN BEURDEN ; A. ZASK ; L. BROOKS ; DIGHT R. |OBJECTIVES: Effectiveness of strategies to counter injurious risk-taking in adolescents depends on the degree to which behaviors are modifiable or intrinsic to a sensation-seeking personality. Alcohol consumption is often targeted because it is [...]Congrès
BRIELER P. ; JANISCH C. | 1993FRANÇAIS : En Allemagne, l'échec de la lutte contre la drogue par la répression, la dissuasion et les sanctions fait apparaître la substitution de l'héroïne par la méthadone comme une solution séduisante au problème présenté par l'usage et l'ab[...]Article : Périodique
N. CRISTIANO ; A. HATHAWAY ; G. CULLEN ; M. WRATHALL ; D. WALTERS |In 2018, Canada became the second country in the world to legalize the use and supply of cannabis for non-medical purposes. The official primary objectives of the government are protecting public health, restricting access by youth, and reducing[...]Périodique
M. C. DEL RIO ; J. ALVAREZ | 1995FRANÇAIS : Une enquête réalisée par questionnaire sur 1500 conducteurs espagnols, agés de plus de 16 ans, révèle que 23% d'entre-eux ont déjà consommé des drogues illicites, dont le cannabis pour 17%. 3% ont conduit au cours de l'année précéden[...]Rapport
International Council on Alcohol, Drugs and Traffic Safety ; J. M. WALSH ; A. VERSTRAETE ; A. CHRISTOPHERSEN ; C. MERCIER-GUYON ; P. KINTZ ; J. OLIVER ; M. MOELLER ; R. COMPTON ; B. SWEEDLER ; J. POTTER ; J. J. DE GIER | ICADTS | 2000This report attempts to summarize global activities on the subject of "Illicit Drugs and Driving". The goal of the working group was to identify what is known about the scope of the problem, to provide a discussion of the current status of polit[...]Document texte divers
Périodique
I. P. ALBERY ; J. STRANG ; M. GOSSOP ; P. GRIFFITHS | 2000FRANÇAIS : Dans ce document, les auteurs ont examiné les comportements au volant, la prise de drogues illégales et limplication dans des accidents dusagers réguliers de drogues hors traitement. Lesmécanismes psychologiques amenant à prendre la [...]Périodique
M. C. DEL RIO ; F. JAVIER ALVAREZ | 2001FRANÇAIS : Selon les législations espagnoles et européennes, le permis de conduire ne peut être délivré ou renouvelé à des personnes ayant des problèmes de consommation de drogues. Dans les centres espagnols de contrôle médical d'aptitude à la[...]Article : Périodique
Contemporary research often relates driving under the influence (DUI) to alcohol addiction and young drunk drivers, in particular, to social deviance. Based on qualitative interviews with 25 convicted drunk drivers, this article studies the rela[...]Article : Périodique
Périodique
MAGHSOODLOO S. ; D. B. BROWN ; GREATHOUSE P. A. | 1988FRANÇAIS : Concept et statistiques sur la répression de la conduite sous influence d'alcool ou de drogues. Discussion sur la législation, conclusion affirmative sur l'influence positive de l'accroissement de la sévérité répressive.Article : Périodique
V. VINDENES ; D. JORDBRU ; A. B. KNAPSKOG ; E. KVAN ; G. MATHISRUD ; L. SLORDAL ; J. MORLAND |Aims: When non-alcohol drugs are detected in blood samples from apprehended drivers in Norway, individualised expert opinions are required to evaluate degree of impairment. For alcohol, legislative limits have been in use since 1936. To harmoniz[...]Périodique
J. G. BRAMNESS ; S. SKURTVEIT ; J. MORLAND | 2004ENGLISH : Background: Carisoprodol is a centrally acting muscle relaxant commonly used for lower back pain. It is a drug of abuse and has been detected among impaired drivers. Carisoprodol's active metabolite meprobamate is thought to act thro[...]Congrès
Implementing impaired driving countermeasures : putting research into action. A symposium, August 21-23, 2003, Irvine, California (21-23 August 2003; Irvine, California) | Washington, DC : Transportation Research Board (TRB) | Transportation Research E-Circular, ISSN 0097-8515 | 2005The past few years have seen a disturbing reversal in the progress in preventing impaired driving crashes in the United States. This has occurred despite an ever-growing body of knowledge about what works. In response to this situation, the Alco[...]Congrès
STAAK M. ; KAFERSTEIN H. ; G. STICHT | 1993FRANÇAIS : Dans l'étude des divers aspects concernant la sécurité routière et l'usage de narcotiques, une interprétation correcte de chaque cas nécessite d'avoir des données objectives sur la quantité absorbée et sur l'intervalle de temps écoul[...]Périodique
BURKHARDT S. ; M. PELLETIER ; R. LA HARPE | 2001FRANÇAIS : Nous avons étudié cette relation sur une période de 10 ans dans plusieurs catégories d'accidents (circulation, domestiques, professionnels et autres) et avons constaté une majorité d'accidents mortels chez les hommes jeunes (moins de[...]Périodique
R. LA HARPE ; MICHIELS M. ; FRYC O. | 2000FRANÇAIS : La consommation de drogues ou de médicaments par des conducteurs prend un aspects non négligeable. Afin de pouvoir mieux dépister les personnes incapables de conduire un véhicule avec sécurité, le dosage dans le sang des principales [...]Article : Périodique
OBJECTIVE: Driving under the influence of alcohol and/or drugs impairs skills essential for safe driving, increases the risk of being involved in a traffic accident and is particularly prevalent in Spain. The aim is to assess the prevalence of p[...]Périodique
S. SKURTVEIT ; A. S. CHRISTOPHERSEN ; M. GRUNG ; J. MORLAND | 2002ENGLISH : Most studies in the field of impaired driving have focused on the hazards imposed on society by the impaired drivers, whereas little attention has been paid to the future outcome of the drivers. The aim of the study was to identify m[...]Article : Périodique
Background: Mass media messages have the potential to reduce alcohol-related harm through increasing support for alcohol-control policies. Objectives: In Study 1, we experimentally examined the incidental effects of alcohol mention in news arti[...]Rapport
Les indicateurs de la délinquance routière constituent une activité analytique dans le cadre des activités d'observation statistique de la délinquance routière. Le but à moyen terme d'un tel système d'indicateurs est de permettre dévaluer le deg[...]Rapport
Ce rapport vise à décrire l'état actuel et les évolutions constatées en matière d'addiction (tabac, alcool, drogues illicites) sur le territoire francilien. Il est constitué de six grandes parties : généralités sur les produits, caractéristiques[...]Rapport
Thèse, mémoire
NIZIOLEK-REINHARDT S. | 1989FRANÇAIS : Etude sur l'influence de la consommation de cannabis sur la sécurité routière. Entre avril 1986 et janvier 1987 des prélèvements sanguins et/ou urinaires ont été effectués systématiquement chez tous les conducteurs accidentés et bles[...]Périodique
Rapport
Toxicological Society of Belgium and Luxembourg asbl (BLT) ; O. GRENEZ | Bruxelles : Institut Belge pour la Sécurité Routière | 1999Les auteurs se sont intéressés exclusivement aux substances licites et plus particulièrement aux classes thérapeutiques potentiellement à risque pour la conduite de par leur action pharmacologique ou de par leurs manifestations indésirables. Les[...]Article : Périodique
The influence of cannabis on traffic crashes is a growing concern. Experimental studies provide ample evidence of cannabis influence on psychomotor and cognitive performances. Epidemiological works describe the excess crash risk that this substa[...]Périodique
SANCHEZ-ESCRIBANO M.A.R. ; ORTEGA A. ; SANCHO M. | 1993FRANÇAIS : En accord avec la loi sur la circulation des véhicules motorisés et la sécurité routière (R.D. 339/1990), l'Institut National de Toxicologie réalise des analyses systématiques destinées à dépister l'usage d'alcool ou de drogue au cou[...]Rapport
En 2017, près de 40 millions d'infractions au code de la route ont été relevées. Ceci comprend 17 millions d'infractions au stationnement (dont 60 % de non-paiement du stationnement). Hors polices municipales, le volume global des infractions (d[...]Rapport
En 2021, un peu plus de 27 millions d'infractions au code de la route ont été relevées. Ceci comprend 7,1 millions d'infractions de stationnement gênant ou dangereux. Hors polices municipales, le volume global des infractions relevées par les s[...]Rapport
En 2022, 30 millions d'infractions au code de la route sont relevées par les forces de l'ordre nationales (FO), le contrôle automatisé (CA) et les polices municipales (PM), plus qu'en 2017 (+ 1,4 %), parmi lesquelles 158 682 infractions pour con[...]Rapport
La prévention qui s'appuie sur l'action réglementaire met en oeuvre une politique de contrôle et de répression des infractions dont on sait mal estimer l'efficacité que ce soit en termes d'effets dissuasifs ou de diminution du risque. Aujourd'hu[...]Article : Périodique
J. SHERIDAN ; S. BENNETT ; COGGAN C. ; A. WHEELER ; K. McMILLAN |ENGLISH : This paper reviews the literature exploring issues around methamphetamine and injury. There was a paucity of peer reviewed quantitative research and a lack of large scale epidemiological studies. Further sources described cases and o[...]Périodique
S. MACDONALD ; K. ANGLIN-BODRUG ; R. E. MANN ; P. ERICKSON ; A. HATHAWAY ; CHIPMAN M. ; M. RYLETT | 2003ENGLISH : The purpose of this paper is to review the results and limitations of studies of injury risks associated with cannabis and cocaine use. Three types of fatal and non-fatal injuries are considered: injuries due to collisions, intention[...]Rapport
M. BASTID-BRUGUIERE ; C. DESCHAMPS ; ACADEMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES | Paris : Académie des Sciences Morales et Politiques | 2004FRANÇAIS : Ce livre a pour objectif d'articuler les termes de la question de l'insécurité routière en France, d'ouvrir la discussion sur le sujet et de proposer des pistes de réflexion et d'action. Afin que l'accident n'arrive plus inopinément,[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; B. CAZENEUVE | 2015EXTRAIT J'ai décidé le 26 janvier dernier de lancer un plan d'action pragmatique et ambitieux pour combattre l'accidentalité routière sous toutes ses formes. [...] S'agissant de la lutte contre l'alcool et les stupéfiants au volant, vous vous a[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; J. DAUBIGNY | 2012EXTRAIT Près d'un accident mortel sur trois implique au moins un conducteur ayant un taux d'alcool dépassant le taux légal. La nuit, une infraction au taux d'alcool maximal autorisé est présente dans près d'un accident mortel sur deux. Le facte[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; T. LATASTE | 2013EXTRAIT Concernant la lutte contre l'usage de stupéfiants ou la consommation d'alcool avant de prendre le volant, vous veillerez à ce que les services de police et les unités de gendarmerie soient particulièrement engagés lors des périodes à ri[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; J. DAUBIGNY | 2012EXTRAIT Lors de cette période à risques, en complément des dispositifs traditionnellement mis en oeuvre pour accompagner les chassés-croisés des congés et les nuits les plus sensibles, je vous demande d'accroitre la lutte contre la vitesse exce[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; B. CAZENEUVE | 2015EXTRAIT La lutte contre les pratiques addictives, qu'il s'agisse d'usage de stupéfiants ou de consommation d'alcool avant de prendre le volant, mobilisera également les forces de la police et de gendarmerie lors des périodes à risque (soirées f[...]Texte legislatif
EXTRAIT Ainsi sous réserve de trois conditions : une identité vérifiée sur un document fiable, un domicile certain, une absence d'antécédent. La commission des délits suivants pourrait ne pas entraîner le placement en garde à vue : [...] 2) le[...]Texte legislatif
La présente instruction demande aux agences régionales de santé d'identifier sur leurs territoires les centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) référents EAD vers lesquels pourront être orientés par les préfect[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur | 2019Dans le cadre du CISR du 9 janvier 2018, le Premier ministre a décidé de favoriser davantage l'usage de l'EAD en donnant la possibilité au préfet d'autoriser un conducteur contrôlé avec un taux d'alcool supérieur à 0,8 g/l dans le sang (0,4 mg/l[...]Rapport
Cette note concerne le régime applicable à l'interdiction de fumer en voiture en présence d'enfants dans 9 pays, dont 6 d'Europe (Allemagne, Espagne, Irlande, Italie, Pays-Bas et Royaume-Uni [Angleterre]), 2 d'Amérique du Nord (Canada et États-U[...]Thèse, mémoire
Intérêt et mise en oeuvre du dosage des cannabinoïdes, opiacés, amphétamines et cocaïne dans le sang
L. RENAUD | 2000FRANÇAIS : La consommation de produits stupéfiants comme le cannabis, les opiacés, les amphétamines ou la cocaïne, connaît depuis quelques années, en France, une augmentation constante. Leur recherche dans le sang est devenue une préoccupation [...]Article : Périodique
Background: There are knowledge gaps regarding the effectiveness of different approaches designed to prevent and deter driving under the influence of cannabis (DUIC). Policymakers are increasingly interested in evidence-based responses to DUIC a[...]NouveautéArticle : Périodique
Introduction: Cannabis is the most widely used illicit substance in the world. An increasing number of jurisdictions have legalized medical and non-medical cannabis; comparisons across jurisdictions can help evaluate the impact of these policy i[...]Livre
N. HEATHER, Éditeur scientifique ; T. J. PETERS, Éditeur scientifique ; T. STOCKWELL, Éditeur scientifique | New York : John Wiley & Sons | 2001This handbook bridges the many disciplines involved in the research, treatment, and prevention of alcoholism and reviews the current knowledge over the whole field of alcohol studies. It also addresses the basic mechanisms of alcohol's effects o[...]Article : Périodique
J. M. GAULIER ; A. GISH ; F. HAKIM ; A. SAINT-OMER ; V. MESLI ; C. RICHEVAL ; D. ALLORGE |FRANÇAIS : Les toxicologues analystes sont aujourd'hui régulièrement confrontés à des analyses dans un contexte de pratique de chemsex en toxicologie biologique ou médicolégale. Compte tenu de la nature des substances pouvant être retrouvées da[...]Rapport
Market study: Nineteen original devices have been documented in the market study of this work package. Sixteen are designed for the screening of urine samples; all but one are manufactured in the U.S. They represent a total of approximately 33 b[...]Article : Périodique
BACKGROUND: Road users driving under the influence of psychoactive substances may be at much higher relative risk (RR) in road traffic than the average driver. Legislation banning blood alcohol concentrations above certain threshold levels combi[...]Article : Périodique
R. STRINGER ; G. WHITE ; R. GAINEY ; R. TRIPLETT |This project expands on the "routine drinking activities" perspective by examining alcohol outlets, alcohol-related crashes, and theoretically derived contextual measures. Using census tract–level data from two U.S. cities, we draw on the preven[...]Congrès
F. NAVARRO ; Service Interuniversitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé de Toulouse, Université de Toulouse 1, Sciences Sociales, Organisateur de réunion ; E. GODEAU ; Les jeunes et l'alcool en Europe (2-3 décembre 1999) ; VIALAS C. | Toulouse : Editions Universitaires du Sud | 2000FRANÇAIS : La lutte contre la consommation excessive d'alcool demeure en France un axe majeur de la politique sanitaire : elle a été retenue comme "objectif prioritaire" pour l'an 2000 par le HCSP (Haut Comité de la Santé Publique). Convaincus[...]Livre
SFA-ISPA (Suisse) | Lausanne : Institut Suisse de Prévention de l'Alcoolisme et autres toxicomanies (SFA / ISPA) | 2001FRANÇAIS : En 5 parties, ce guide pédagogique donne des informations sur la consommation d'alcool dans notre société et sur ses risques pour les jeunes. Le propos est illustré par des questions-réponses posés par des ados sur le site www.ciao.c[...]Congrès
GRAPHITI (Toulouse), Organisateur de réunion ; J. HEYSCH DE LA BORDE ; W. BARDIN ; PHILS ; M. LACOSTE ; C. LE VEN ; G. CAUBET ; D. WELZER-LANG | Toulouse : Graphiti | 2002Cette rencontre rassemblait des professionnels toulousains de divers horizons (du soins, de la prévention et des loisirs). Le premier constat partagé est celui de la nécessité d'un travail de prévention et de réduction des risques en boîtes de n[...]Rapport
A l'occasion de la 5e Nuit des Capitaines de soirée, l'association Prévention Routière et les assureurs de la FFSA publient les résultats d'une étude menée auprès de jeunes conducteurs dans 8 pays européens. Cette étude met en avant les dangers [...]Périodique
M. WAUTHY | 2001L'association belge Drive Mut a convié autour d'une conférence débat les acteurs de terrain concernés par la problématique de la sécurité des jeunes sur la route, avec pour préoccupation majeure la prévention. Un sondage a été réalisé auprès de [...]Périodique
F. U. LUTZ | 1992FRANÇAIS : Tout consommateur de drogue ou d'alcool est passible d'un retrait de permis de conduire. Les médecins ou thérapeutes ont même le droit de dénoncer les usagers, quand ils estiment qu'il y a risque pour la communauté. La réatribution d[...]Article : Périodique
T. M. WATSON ; R. E. MANN ; C. M. WICKENS ; B. BRANDS |As numerous jurisdictions worldwide are liberalizing cannabis laws, there is increasing need to understand the social contexts and individual perceptions involved in driving under the influence of cannabis (DUIC). We conducted 20 one-to-one inte[...]Périodique
M. C. DEL RIO ; PRADA R. ; F. J. ALVAREZ | 1993FRANÇAIS : Après avoir donné un tableau de classification des drogues illégales sur leur niveau de tolérance, de dépendance physiologique et psychologique, cet article donne des informations sur les produits du marché ayant des effets analogue[...]Article : Périodique
Introduction: With more states legalizing marijuana use, the marijuana industry has grown, introducing a variety of marijuana products. Our study explores the use of multiple marijuana products (poly-marijuana use) and the characteristics associ[...]Article : Périodique
ENGLISH : The use of oral fluid for drugs of abuse testing has received increased attention with the availability of accurate methods for the collection and analysis of drugs in oral fluid specimens. Already used in the transportation and insu[...]Article : Périodique
Au Canada, la loi réglementant le cannabis fut déposée le 13 avril 2017 à la Chambre des communes, soit le projet de Loi C-45 (titre abrégé : loi sur le cannabis). Le gouvernement annonçait son entrée en vigueur en juillet 2018. Le même jour où [...]Périodique
HORNUNG P. ; POEHLKE T. ; SPROEDT J. ; H. KOEHLER-SCHMIDT | 1996FRANÇAIS : A partir de tests urinaires et de tests psychologiques, on montre que les toxicomanes sous méthadone sont pratiquement toujours inaptes à la conduite de véhicules et que la consommation parallèle de substances psychotropes reste impo[...]Article : Périodique
The disparities between the quasi-induced exposure (QIE) method and a standard case-control approach with crash responsibility as disease of interest are studied. The 10,748 drivers who had been given compulsory cannabis and alcohol tests subseq[...]Rapport
FRANÇAIS : Cette synthèse de la littérature compare les différents modes de consommation de drogues, la conduite sous influence et les accidents de la route. Elle décrit également les procédures de dépistage des drogues, les législations exist[...]Livre
G. LAGIER ; J. LE CHUITON ; S. DALLY ; F. FACY ; C. GOT ; P. LAFARGUE ; M. RUDLER ; P. SANSOY ; A. TOURRE ; M. ROUCHAYROLE | Paris : La Documentation française | Rapports officiels | 1996Devant la consommation croissante de psychotropes et les millions de fumeurs de cannabis, le ministère des Transports a chargé un comité d'experts (accidentologues, toxicologues), sous la direction du Pr G. Lagier, président de la commission nat[...]Texte legislatif
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'emploi et de la solidarité ; Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère des affaires étrangères ; Ministère de la défense ; Ministère de l'équipement, des transports et du logement ; Ministère de l'agriculture et de la pêche ; J. CHIRAC ; L. JOSPIN ; L. FABIUS ; E. GUIGOU ; M. LEBRANCHU ; D. VAILLANT ; H. VEDRINE ; A. RICHARD ; J. C. GAYSSOT ; J. GLAVANY ; C. PAUL ; F. PARLY | 2001EXTRAIT Chapitre IV - Dispositions relatives à la sécurité et à la circulation routières [...] Article 21. - Après le premier alinéa de l'article L. 235-1 du code de la route, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : Les officiers de police j[...]Texte legislatif
Modification du code pénal et du code de la route pour introduire un durcissement des peines de prison et d'amendes lorsqu'un homicide involontaire ou une atteinte involontaire à l'intégrité de la personne ayant entraîné une incapacité totale de[...]Texte legislatif
Premier ministre | 2003La conduite sous l'empire de stupéfiants augmente la mise en danger de la vie d'autrui. Aussi cette loi généralise le dépistage de stupéfiants en cas d'accidents corporels, autorise les contrôles préventifs et crée un délit de conduite sous l'em[...]Texte legislatif
Présidence de la République | 2007EXTRAIT Art. 5. - Il est créé au sein de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances [...] un fonds interministériel pour la prévention de la délinquance [FIPD], destiné à financer la réalisation d'actions dans le cadre[...]Texte legislatif
N. SARKOZY ; F. FILLON ; J. L. BORLOO ; M. ALLIOT-MARIE ; C. LAGARDE ; B. HORTEFEUX ; X. DARCOS ; E. WOERTH | 2009EXTRAIT [...] Article 42 Le chapitre IV du titre III du livre II du code de la route est complété par un article L. 234-15 ainsi rédigé : « Art.L. 234-15.-Les éthylotests anti-démarrage dont sont équipés, à titre préventif, les véhicules de[...]Texte legislatif
Premier ministre | 2016EXTRAIT Article 13. Ne sont pas considérés comme une publicité ou une propagande, au sens du présent chapitre, les contenus, images, représentations, descriptions, commentaires ou références relatifs à une région de production, à une toponymie,[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère des armées ; Ministère des travaux publics et des transports ; Ministère de la santé publique et de la population ; C. DE GAULLE ; G. POMPIDOU ; J. FOYER ; R. FREY ; P. MESSMER ; M. JACQUET ; R. MARCELLIN | 1965EXTRAIT Art. 1er. - L'article L. 1er du code de la route est modifié ainsi qu'il suit : Art. L. 1er. - Toute personne qui aura conduit un véhicule alors qu'elle se trouvait sous l'empire d'un état alcoolique, même en l'absence de signe manifest[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de l'équipement et du logement ; Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale ; Premier ministre ; G. POMPIDOU ; J. CHABAN-DELMAS ; R. PLEVEN ; R. MARCELLIN ; H. REY ; A. CHALANDON ; R. BOULIN | 1970Introduction d’un taux d'alcoolémie légal maximum de 0,8 g/l dans le sang. Cette loi instaure un seuil d'alcoolémie qui caractérise l'infraction et le principe d'un dépistage obligatoire en cas d'infraction grave au code de la route ou d’acciden[...]Texte legislatif
Premier ministre ; V. GISCARD D'ESTAING ; R. BARRE ; A. PEYREFITTE ; S. VEIL ; C. BONNET ; Y. BOURGES | 1978EXTRAIT Art. 1er. - Les 4ème et 5ème alinéas de l'article L.1er du code de la route sont remplacés par les dispositions suivantes : Lorsque les épreuves de dépistage permettront de présumer l'existence d'un état alcoolique ou lorsque le condu[...]Texte legislatif
Premier ministre ; F. MITTERRAND ; J. CHIRAC ; E. BALLADUR ; A. CHALANDON ; A. GIRAUD ; C. PASQUA ; P. SEGUIN ; M. BARZACH | 1987Cette loi pénalise spécifiquement la conduite sous l'empire alcoolique par le doublement des peines principales encourues au titre de la conduite en état d'ivresse et du délit de fuite : la répression de ces deux infractions passe d'un emprisonn[...]Texte legislatif
Premier ministre ; F. MITTERRAND ; P. BEREGOVOY | 1993EXTRAIT Art. 71. - La retransmission des compétitions de sport mécanique qui se déroulent dans des pays où la publicité pour le tabac est autorisée peut être assurée par les chaînes de télévision jusqu'à ce qu'intervienne une réglementation eur[...]Texte legislatif
Premier ministre | 1999EXTRAIT Article 7. - Il est ajouté au titre Ier du code de la route (partie Législative) un article L.4-1 ainsi rédigé : Art. L. 4-1. - Est puni de trois mois d'emprisonnement et de 25 000 F d'amende tout conducteur d'un véhicule à moteur qui, [...]Article : Périodique
B. FISCHER ; C. RUSSELL ; P. SABIONI ; W. VAN DEN BRINK ; B. LE FOLL ; W. HALL ; J. REHM ; R. ROOM |BACKGROUND: Cannabis use is common in North America, especially among young people, and is associated with a risk of various acute and chronic adverse health outcomes. Cannabis control regimes are evolving, for example toward a national legaliza[...]Article : Périodique
Rapport
Livre
Dans le prolongement de l'engagement du Président de la République de faire de la lutte contre la violence routière « une priorité pour le quinquennat » et dans un souci de responsabilisation des conducteurs, le Parlement a adopté deux textes co[...]Article : Périodique
R. HINGSON ; W. ZHA ; D. SMYTH |OBJECTIVE: This article estimates percentages of U.S. emerging adults ages 18-24 engaging in past-month heavy episodic drinking and past-year alcohol-impaired driving, and numbers experiencing alcohol-related unintentional injury deaths and over[...]Périodique
S. D. SCHINDLER ; R. ORTNER ; PETERNELL A. ; H. EDER ; OPGENOORTH E. ; G. FISCHER | 2004ENGLISH : Aims: To assess the influence of methadone and buprenorphine maintenance treatment on the driving aptitude of opioid-dependent patients. Design : Prospective, open label, outpatient maintenance, single-blind (investigator) study. Par[...]Congrès
V. VON OTTO LEIRER ; J. A. YESAVAGE ; D. G. MORROW | 1992Au-delà de 4 heures après consommation d'une dose moyenne ou faible de marijuana, les effets sont difficiles à mesurer mais subsistent jusqu'à 24 heures. Ils affectent les fonctions qui demandent de l'attention comme la conduite d'un engin ou de[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : L'institut de psychopharmacologie de Maastricht (NLD) a procédé à une série d'études destinées à évaluer les effets respectifs et combinés de l'usage de marijuana et d'alcool sur la conduite automobile lors de tests en situation rée[...]Périodique
SODERSTROM C. A. ; DISCHINGER P. C. ; KERNS T. J. ; TRIFILLIS A. L. | 1995FRANÇAIS : Entre juin 1990 et mars 1991, 255 conducteurs de voitures et 106 motocyclistes ayant eu un accident, ont fait l'objet d'un dépistage toxicologique. 2,7% des chauffeurs et 32% des motocyclistes avait consommé du cannabis. Par rapport [...]Article : Périodique
Despite the adverse effects associated with marijuana abuse and dependence, marijuana is becoming more common-place in activities such as driving. Previous literature has discussed the high rates of cocaine, opioid and benzodiazepine use among u[...]Périodique
D. H. GIERINGER | 1988FRANÇAIS : Le risque routier que fait encourir l'usage de cannabis est réel mais très minoritaire et les avantages de la détection dans l'urine de ce produit très relatifs dans la mesure où l'alcool et un grand nombre d'autres psychotropes deme[...]Congrès
ROBBE H.W.J. ; O'HANLON J.F. | 1993FRANÇAIS : Il s'agit d'une expérience sur différentes activités de conduite automobile (maintenir une vitesse constante, suivre un autre véhicule, etc) ayant pour but de mesurer et de correler l'altération des performances en fonction des doses[...]Livre
FRANÇAIS : Comme dans beaucoup de pays, la marijuana est la substance interdite la plus répandue aux Etats-Unis. Ce livre, édité par le Lindesmith Center, institut de recherche sur la politique et la législation en matière de drogues, passe en [...]Périodique
BLOWS S. ; IVERS R. Q. ; J. CONNOR ; S. AMERATUNGA ; M. WOODWARD ; NORTON R. | 2005ENGLISH : Aims : To investigate the relationship between marijuana use prior to driving, habitual marijuana use and car crash injury Design and setting : Population based case{PRIVATE "TYPE=PICT;ALT=-"}control study in Auckland, New Zealand. P[...]Article : Périodique
M. C. LI ; J. E. BRADY ; C. J. DIMAGGIO ; A. R. LUSARDI ; K. Y. TZONG ; G. LI |Since 1996, 16 states and the District of Columbia in the United States have enacted legislation to decriminalize marijuana for medical use. Although marijuana is the most commonly detected nonalcohol drug in drivers, its role in crash causation[...]Périodique
S. SUSSMAN ; A. W. STACY ; C. W. DENT ; T. R. SIMON ; C. A. JOHNSON | 1996FRANÇAIS : Les auteurs passent en revue l'histoire, la botanique, les principes actifs, les effets et les conséquences néfastes de l'usage de marijuana. Ensuite, la prévention et l'arrêt de son usage sont discutés. Enfin, ils proposent une anal[...]