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CONDUITE DE VEHICULESynonyme(s)CONDUITE AUTOMOBILEVoir aussi : |
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Rapport
FRANÇAIS : Rapport annuel de l'Observatoire Européen des drogues et des toxicomanies, OEDT, sur l'état du phénomène de la drogue dans l'Union Européenne. Le document est organisé en 3 grands chapitres : 1. Tendances du développement de l'usa[...]Rapport
Afin d'évaluer le rôle des benzodiazépines (classe de médicament qui constitue actuellement les tranquillisants et hypnotiques les plus ,utilisés) sur le risque d'accidents de la circulation, une étude a comparé la prévalence des prélèvements sa[...]Rapport
DELNATTE P. | 2001Le rapport comprend deux parties. La première présente l'ampleur du fléau constitué par la conduite automobile sous l'emprise de produits stupéfiants : la drogue est présente dans 10 à 15 % des accidents mortels en France. Les tentatives législa[...]Rapport
Le présent groupe de travail relatif « aux contre-indications médicales à la conduite automobile » constitué conformément à l'arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, daté du 2 avril 2003 « a eu pour mission de[...]Rapport
En août 2017, la commission des lois a décidé la création d'une mission d'information relative à l'application d'une procédure d'amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiants. Les travaux de la mission ont permis aux rapporteurs de[...]Rapport
L. ABENHAIM ; C. LE GALES ; DGS ; INSERM | Paris : Ministère de la Santé, de la famille et des personnes handicapées | 2003FRANÇAIS : Ce rapport analyse les connaissances disponibles sur plus de 70 problèmes de santé, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Il propose, dans chacun des cas, des objectifs quantifiables susceptibles d'être atteints dan[...]Rapport
Les accidents de la circulation constituent un problème de santé publique majeur, mais négligé, qui appelle des efforts concertés en vue d'assurer durablement une prévention efficace. Parmi tous les systèmes auxquels les gens ont affaire au quot[...]Texte legislatif
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer | 2004EXTRAIT Le titre Ier du présent projet d'ordonnance est relatif à l'extension de certains articles du code de la route. Il procède en premier lieu à l'extension, en Nouvelle-Calédonie et dans les îles Wallis et Futuna, des dispositions du code [...]Rapport
OFSP ; Commission fédérale pour les questions liées aux drogues | Berne : OFSP ; Office Fédéral de la Santé Publique | 1999La CFLD a soumis au Conseil Fédéral Suisse un rapport spécifique sur le cannabis qui rassemble les connaissances significatives sur ce produit, un état des lieux du pays et des propositions dans le cadre des travaux de révision de la loi fédéral[...]Rapport
La première partie de ce rapport présente un état des lieux concernant le droit actuel en la matière. On observe un retard de la France sur ses partenaires européens. Le point est fait sur la législation concernant l'alcool. La deuxième partie c[...]Rapport
Le Parlement a adopté en plénière un rapport sur une stratégie de l'UE en vue d'aider les États membres à réduire les dommages liés à l'alcool. Ce rapport d'initiative soutient la communication de la Commission et met la protection des jeunes et[...]Rapport
Conseil de l'Europe ; Groupe Pompidou ; J. J. DE GIER | 1998FRANÇAIS : Ce rapport analyse la prévalence de l'usage de drogues, licites et illicites, chez les conducteurs de véhicules dans treize pays européens. Les mesures sont effectuées sur l'ensemble des conducteurs, chez les contrevenants, parmi les[...]Périodique
S. LENTON ; P. DAVIDSON | 1999FRANÇAIS : L'étude porte sur 83 personnes fréquentant les soirées rave, sur leur motivations, la place de la consommation de drogues, les moyens d'approvisionnement et les conséquences sur la conduite automobile. L'attrait principal pour ces so[...]Périodique
A. S. CHRISTOPHERSEN ; S. SKURTVEIT ; M. GRUNG ; J. MORLAND | 2002The rearrest rates among Norwegian drugged (n = 1102) and a group of drunken drivers (n = 850) (BAC: 0.16 - 0.19%) apprehended during 1992, were 57% (n = 629) and 28% (n = 238), respectively, when followed prospectively for 7 years. The most imp[...]Livre
FRANÇAIS : L'étude menée par l'INRETS avec le soutien de l'OFDT utilise les deux sources majeures d'information sur les accidents corporels de la route au plan national : le fichier des Bulletins d'Analyse des Accidents Corporels (BAAC) et les[...]