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CONDUITE DE VEHICULESynonyme(s)CONDUITE AUTOMOBILEVoir aussi : |
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Article : Périodique
En raison des troubles de l'attention, de la mémoire et des fonctions exécutives engendrés, la consommation de cannabis doit constituer une contre-indication formelle à la conduite.Article : Périodique
Congrès
M. RUDLER ; Le cannabis et ses dérivés : l'illusion des drogues douces (18-19 avril 1991; Paris) ; DONALD P.J. ; NIZIOLEK-REINHARDT S. ; M. AUSSEDAT ; GIAROLI A. ; G. RAMIREZ HERNANDEZ | Paris : Délégation Générale Prévention Protection Mairie de Paris | 1992FRANÇAIS : Cette seconde séance de travail tente de faire le point sur le cannabis : est-ce une drogue dure ou une drogue douce ? Son implication dans les accidents de la voie publique, le point de vue des services de répression. Enfin, où en e[...]Périodique
R. E. MANN ; E. ADLAF ; J. ZHAO ; G. STODUTO ; A. IALOMITEANU ; R. G. SMART ; M. ASBRIDGE | 2007ENGLISH : PROBLEM: This study examines the relationships between collision involvement and several measures of cannabis use, including driving after using cannabis, among drivers, based on a population survey of Ontario adults in 2002 and 2003[...]Article : Périodique
J. R. BRUBACHER ; H. CHAN ; S. ERDELYI ; S. MACDONALD ; M. ASBRIDGE ; R. E. MANN ; J. EPPLER ; A. LUND ; A. MacPHERSON ; W. MARTZ ; W. E. SCHREIBER ; R. BRANT ; R. A. PURSSELL |ENGLISH: AIM: We conducted a responsibility analysis to determine whether drivers injured in motor vehicle collisions who test positive for Delta-9-tetrahydrocannabinol (THC) or other drugs are more likely to have contributed to the crash than [...]Thèse, mémoire
FRANÇAIS : Le cannabis est à l'heure actuelle au centre d'un débat de société passionné, dans lequel partisans et opposants de la libération de son usage s'opposent, parfois dans des positions trop idéologiques. Ce travail rassemble dans ses de[...]Article : Périodique
A. CAPELLI ; M. RAIMONDI ; P. PHILIP |FRANÇAIS : L'alcool et le cannabis sont les drogues les plus fréquemment consommées en Europe de l'Ouest. La consommation a significativement augmenté ces deux dernières décennies, plus particulièrement pour le cannabis comparé à l'alcool ou au[...]Rapport
OEDT = EMCDDA ; CCSA (Canadian Centre on Substance Use and Addiction) (Ottawa, ON) | Lisbon : OEDT / EMCDDA | Joint publications | 2018FRANÇAIS : Avec l'usage de cannabis et les politiques le concernant en constante évolution dans le monde entier, la drogue au volant est devenue un enjeu politique de taille. Le présent document s'adresse aux responsables de l'élaboration de po[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Cette étude a montré qu'une concentration sanguine de 2 ng/ml de THC est associée avec un risque d'accident 4 fois supérieur par rapport à des concentrations de THC plus faibles. Les scientifiques ont comparé 337 sujets impliqués dan[...]Périodique
G. QUAGLIO ; TALAMI G. ; F. LUGOBONI ; A. LECHI ; L. VENTURINI ; GICS ; P. MEZZELANI | 2002ENGLISH : Aims: To ascertain the causes of deaths among a very large cohort of heroin injecting drug users (IDUs) who, from 1985 to 1998, attended 36 Public Health Authority Centres for Drug Users (PCDUs) in north-eastern Italy. Design: Retros[...]Périodique
P. KINTZ ; M. VILLAIN ; V. CIRIMELE ; B. LUDES | 2003FRANÇAIS : En France comme dans d'autres pays (Etats-Unis, Allemagne...) l'expertise toxicologique par analyse des cheveux est reconnue par les tribunaux. Elle permet de suivre, centimètre par centimètre, la consommation de drogues. Toutefois, [...]Livre
La sécurité routière a été déclarée "grande cause nationale" pour l'année 2000. Un quart des 8000 tués chaque année sur la route en France a entre 15 et 24 ans : dans ce contexte, L'INJEP, institut dont la vocation première est de s'intéresser a[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; A. PEYREFITTE ; S. VEIL ; C. BONNET ; Y. BOURGES | 1978EXTRAIT L'une des principales innovations de ce texte législatif réside dans la possibilité désormais donnée aux personnels des services habilités à assurer la surveillance de la circulation de procéder à des opérations de dépistage préventif d[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère des armées ; Ministère de l'équipement ; Ministère des affaires sociales ; J. FOYER ; J. AUBERT ; P. MESSMER ; G. PEBEREAU ; B. GUITTON | 1966EXTRAIT Les différents cas dans lesquels il peut être procédé aux vérifications médicales, cliniques et biologiques destinées à établir la preuve de la présence dans l'organisme d'un taux anormalement élevé d'alcool sont fixés à la fois par les[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; C. GUÉANT | 2011Cette circulaire précise les conditions d'application du nouveau pouvoir d'immobilisation et de mise en fourrière des véhicules par les préfets et les modalités pratiques de la peine de confiscation obligatoire du véhicule ou de la réattribution[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; B. CAZENEUVE | 2016EXTRAIT Vous vous attacherez à ce que tous les moyens disponibles soient déployés afin de lutter contre les vitesses excessives, les conduites sous l'influence de l'alcool et/ou stupéfiants en application des nouvelles dispositions prévues par [...]Texte legislatif
Ministère de la Justice | 2017EXTRAITS : Le parquet général de Papeete s'est fortement impliqué dans la prévention de la délinquance. Ainsi, un Conseil de prévention de la délinquance en Polynésie française (CPDPF), co-présidé par le Haut-Commissaire de la République, le pr[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de la sécurité interieure et des libertés locales ; Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; N. SARKOZY ; G. DE ROBIEN | 2003EXTRAIT La sécurité routière doit donc être traitée dans le cadre des nouveaux dispositifs territoriaux de prévention et de lutte contre la délinquance - le Conseil départemental de prévention, le Conseil local de sécurité et de prévention de l[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; C. GUÉANT | 2012EXTRAIT L'analyse de l'accidentalité routière 2011 et les orientations fixées par Monsieur le Président de la République le 30 novembre dernier doivent vous conduire à orienter votre action dans le cadre des plans départementaux de sécurité rou[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; B. CAZENEUVE | 2016EXTRAIT Le code de la route ne permettait pas jusqu'ici aux forces de l'ordre de réaliser des dépistages de stupéfiants en bord de route. Au même titre que pour les dépistages de l'imprégnation alcoolique, cette possibilité est désormais prévue[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 3. - Les accidents de la route et la sécurité routière La circulaire en date du 7 mars 2000 relative à la mise en oeuvre de plans de prévention du risque routier dans les services de l'État demandait la mise en place, dans un déla[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; F. ROUSSELY ; J. LEMONTEY ; L. GALLOIS ; J. C. SPINETTA ; J. R. BRUNETIERE | 1989EXTRAIT Les présentes instructions ont pour objet, à la suite des différents textes législatifs et réglementaires intervenus depuis 1972, de décrire les conditions et modalités de constatation de l'état alcoolique des conducteurs, des personnes[...]Texte legislatif
SOMMAIRE INTRODUCTION 1. Les constats 1.1. Un contentieux volumineux, dominé par la conduite en état alcoolique 1.2. La persistance d'un bilan trop lourd en matière d'accidents corporels de la circulation routière 2. Les objectifs I. -[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; D. PERBEN | 2003EXTRAIT Cette loi tend à renforcer, d'une part, l'efficacité de la justice pénale dans le traitement du contentieux routier et, d'autre part, la prévention des accidents par des mesures visant à la fois la sécurité des transports, celle des inf[...]Texte legislatif
EXTRAITS : Les modifications législatives intervenues depuis 2002 permettent aujourd'hui avec de nouvelles voies procédurales d'améliorer le traitement du volumineux contentieux routier (ordonnance pénale délictuelle, procédure de comparution s[...]Texte legislatif
EXTRAIT Enfin, en dépit des simplifications apportées à la procédure prévue par les articles R. 235-1 et suivants, il convient de signaler que demeurent applicables les dispositions relatives à l'organisation de l'étude épidémiologique qui résu[...]Texte legislatif
EXTRAIT 1.1. Le cadre juridique L'article 9 de la loi du 18 juin 1999 visée en référence ajoute de nouvelles dispositions au code de la route et impose la recherche systématique des stupéfiants chez tous les conducteurs d'un véhicule impliqué [...]Texte legislatif
EXTRAIT L'action à développer devra s'articuler autour de quatre objectifs prioritaires : - une forte mobilisation des jeunes et du monde de l'emploi ; - une meilleure prise en compte du continuum éducatif et de la formation du conducteur dan[...]Texte legislatif
Ministère du travail | 1957EXTRAIT Il n'est pas possible de nier l'influence néfaste de l'alcoolisme sur la fréquence, la gravité et la durée des accidents du travail et particulièrement des accidents du trajet. [...] Une solution à cette situation peut être trouvée dans[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de la defense nationale ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de l'équipement et du logement ; Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale ; P. ARPAILLANGE ; J. C. PERIER ; J. DOURS ; M. FEVE ; P. CHARBONNEAU | 1972EXTRAIT La présente instruction a pour objet de rappeler ou de préciser, en un document unique, les règles essentielles qui s'imposent aux officiers et agents de police administrative ou judiciaire pour la constatation de l'état alcoolique des [...]Rapport
FRANCAIS : Les méfaits de l'alcool sur la conduite automobile sont bien connus et les politiques nationales en la matière ont des bases assez solides. En revanche, l'influence des drogues illicites, consommées seules ou associées à l'alcool ou [...]Congrès
Le nombre de conducteurs prenant le volant après avoir consommé de l'alcool, des médicaments et d'autres substances psychoactives, licites ou illicites, seuls, ensemble ou successivement, est très élevé et même, dans beaucoup de pays européens, [...]Rapport
Circulation routière et substances psychoactives : documents de base, conclusions et recommandations
Groupe Pompidou ; J. J. DE GIER ; H. P. KRÜGER ; Conseil de l'Europe | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2003Le compte rendu de ce séminaire est subdivisé en quatre parties : problèmes soulevés par l'usage/l'abus de substances psychoactives chez les conducteurs, situation dans 24 pays européens, puis actualisation de l'enquête menée en 2001, méthadone [...]Rapport
Le Comité interministériel de la sécurité routière (CISR), présidé par la Première ministre, a présenté le 17 juillet 2023 les principales mesures afin de circuler en sécurité et en sérénité sur les routes de France. Autour de 6 axes principau[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Les conduites à risques qui débutent et s'installent à l'adolescence sont à l'heure actuelle, un problème de santé publique. Après avoir défini le risque et la prise de risque, nous analyserons d'un point de vue développemental les [...]Chapitre
K. TARDIFF ; MARZUK P. | 1995FRANÇAIS : Cet article explore les effets de la cocaïne, à travers une revue d'études menées aux USA depuis le milieu des années 80. Son impact sur le jugement et le comportement est décrit : irritabilité, paranoïa, psychose, délire, accès de v[...]Congrès
M. BURNS | 1993FRANÇAIS : Les effets de la cocaïne sur la performance automobile sont fonction des taux retrouvés dans le sang. On observe des différences sur le temps de réaction et sur la mémoire avec une grande disparité des résultats selon le temps écoulé[...]Périodique
R. J. GLASS ; G. CHAN ; D. RENTZ | 2000FRANÇAIS : Les patient qui suivent des programmes de traitement de l'alcoolisme suite à des conduites en état d'ivresse (DUI), présentent un risque élevé d'atteinte cognitive, mais ne sont pas systématiquement dépistés. Nous avons élaboré une [...]Article : Périodique
Rapport
Ce document donne les résultats de deux enquêtes menées par La Mutuelle des Etudiants (LMDE) au niveau national : la première enquête a recueilli les réponses de 5100 étudiants affiliés à la LMDE sur un questionnaire de 63 items, l'autre procède[...]Article : Périodique
Chapitre
G. BERGHAUS | 1995FRANÇAIS : Nous avons essayé d'obtenir toutes les études expérimentales qui ont pour thème les tests avec volontaires et portant au moins sur un des produits suivants : triazolam, lormetazépam ou flunitrazépam. Avec un formulaire structuré les [...]Article : Périodique
D. A. BRAND ; SAISANA M. ; RYNN L. A. ; PENNONI F. ; LOWENFELS A. B. |ENGLISH : BACKGROUND: Alcohol consumption causes an estimated 4% of the global disease burden, prompting governments to impose regulations to mitigate the adverse effects of alcohol. To assist public health leaders and policymakers, the author[...]Article : Périodique
The objective of this study was to compare the number of drivers who self-reported cannabis use by questionnaires to the results of toxicological analysis. During roadside surveys, 2957 respondents driving a personal car or van completed a quest[...]Article : Périodique
K. LANGEL ; H. GJERDE ; D. FAVRETTO ; P. LILLSUNDE ; E. L. OIESTAD ; S. D. FERRARA ; A. G. VERSTRAETE |The relationship of drug concentrations between oral fluid and whole blood was evaluated by studying the linear correlation of concentrations and calculating the oral fluid to blood concentration ratios (OF/B) for different substances. Paired or[...]Article : Périodique
A. BRITTON ; E. NOLTE ; I. R. WHITE ; M. GRONBAEK ; J. POWLES ; F. CAVALLO ; K. McPHERSON |Background: Deaths due to alcohol consumption are an important component of all-cause mortality, particularly premature mortality. However, there are considerable regional variations, the reasons for which are unclear. Methods: Estimates were ma[...]Périodique
P. MURA ; P. KINTZ ; B. LUDES ; J. M. GAULIER ; P. MARQUET ; S. MARTIN-DUPONT ; F. VINCENT ; KADDOUR A. ; J. P. GOULLÉ ; J. NOUVEAU ; M. MOULSMA ; TILHET-COARTET S. ; POURRAT O. | 2003ENGLISH : A collaborative case-control study was conducted in France in order to determine the prevalence of alcohol, cannabinoids, opiates, cocaine metabolites, amphetamines and therapeutic psychoactive drugs in blood samples from drivers inj[...]Article : Périodique
G. PEPIN ; G. DUFFORT ; N. ROMMEL ; P. KINTZ ; V. DUMESTRE-TOULET ; M. F. KERGUERIS ; G. LACHATRE ; M. MOULSMA ; J. P. GOULLÉ ; C. LACROIX ; I. RICORDEL ; P. MURA ; F. VINCENT ; A. GRUSON ; M. LHERMITTE ; B. CAPOLAGHI ; A. TURCANT ; M. H. GHYSEL ; P. CORTEEL |FRANÇAIS : Cet article présente une compilation de 3751 dosages sanguins réalisés auprès de conducteurs impliqués dans un accident mortel de la circulation, ainsi que le prévoit la loi Gayssot du 18 juin l999 et son décret d'application du 27 [...]Congrès
G. BERGHAUS ; STAAK M. ; GLAZINSKI R. ; K. HOHER ; JOO S. ; B. FRIEDEL | 1993FRANÇAIS : De récentes études montrent que les programmes allemands de substitution à la méthadone ne rendent pas obligatoirement ces patients inaptes à la conduite automobile. Les résultats des analyses sont tributaires à la fois de la personn[...]Rapport
Ministère de l'intérieur, Direction de la modernisation et de l'action territoriale | Paris : Ministère de l'Intérieur | 2012L'objet de la présente publication est de réaliser un bilan des infractions relevées par les forces de police et de gendarmerie nationales en 2011. La présente publication ne prend pas en compte l'activité des polices municipales. Cet exercice [...]