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CONDUITE DE VEHICULESynonyme(s)CONDUITE AUTOMOBILEVoir aussi : |
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Texte legislatif
EXTRAIT Enfin, en dépit des simplifications apportées à la procédure prévue par les articles R. 235-1 et suivants, il convient de signaler que demeurent applicables les dispositions relatives à l'organisation de l'étude épidémiologique qui résu[...]Texte legislatif
EXTRAIT 1.1. Le cadre juridique L'article 9 de la loi du 18 juin 1999 visée en référence ajoute de nouvelles dispositions au code de la route et impose la recherche systématique des stupéfiants chez tous les conducteurs d'un véhicule impliqué [...]Texte legislatif
EXTRAIT L'action à développer devra s'articuler autour de quatre objectifs prioritaires : - une forte mobilisation des jeunes et du monde de l'emploi ; - une meilleure prise en compte du continuum éducatif et de la formation du conducteur dan[...]Texte legislatif
Ministère du travail | 1957EXTRAIT Il n'est pas possible de nier l'influence néfaste de l'alcoolisme sur la fréquence, la gravité et la durée des accidents du travail et particulièrement des accidents du trajet. [...] Une solution à cette situation peut être trouvée dans[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de la defense nationale ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de l'équipement et du logement ; Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale ; P. ARPAILLANGE ; J. C. PERIER ; J. DOURS ; M. FEVE ; P. CHARBONNEAU | 1972EXTRAIT La présente instruction a pour objet de rappeler ou de préciser, en un document unique, les règles essentielles qui s'imposent aux officiers et agents de police administrative ou judiciaire pour la constatation de l'état alcoolique des [...]Rapport
FRANCAIS : Les méfaits de l'alcool sur la conduite automobile sont bien connus et les politiques nationales en la matière ont des bases assez solides. En revanche, l'influence des drogues illicites, consommées seules ou associées à l'alcool ou [...]Congrès
Le nombre de conducteurs prenant le volant après avoir consommé de l'alcool, des médicaments et d'autres substances psychoactives, licites ou illicites, seuls, ensemble ou successivement, est très élevé et même, dans beaucoup de pays européens, [...]Rapport
Circulation routière et substances psychoactives : documents de base, conclusions et recommandations
Groupe Pompidou ; J. J. DE GIER ; H. P. KRÜGER ; Conseil de l'Europe | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2003Le compte rendu de ce séminaire est subdivisé en quatre parties : problèmes soulevés par l'usage/l'abus de substances psychoactives chez les conducteurs, situation dans 24 pays européens, puis actualisation de l'enquête menée en 2001, méthadone [...]Rapport
Le Comité interministériel de la sécurité routière (CISR), présidé par la Première ministre, a présenté le 17 juillet 2023 les principales mesures afin de circuler en sécurité et en sérénité sur les routes de France. Autour de 6 axes principau[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Les conduites à risques qui débutent et s'installent à l'adolescence sont à l'heure actuelle, un problème de santé publique. Après avoir défini le risque et la prise de risque, nous analyserons d'un point de vue développemental les [...]Chapitre
K. TARDIFF ; MARZUK P. | 1995FRANÇAIS : Cet article explore les effets de la cocaïne, à travers une revue d'études menées aux USA depuis le milieu des années 80. Son impact sur le jugement et le comportement est décrit : irritabilité, paranoïa, psychose, délire, accès de v[...]Congrès
M. BURNS | 1993FRANÇAIS : Les effets de la cocaïne sur la performance automobile sont fonction des taux retrouvés dans le sang. On observe des différences sur le temps de réaction et sur la mémoire avec une grande disparité des résultats selon le temps écoulé[...]Périodique
R. J. GLASS ; G. CHAN ; D. RENTZ | 2000FRANÇAIS : Les patient qui suivent des programmes de traitement de l'alcoolisme suite à des conduites en état d'ivresse (DUI), présentent un risque élevé d'atteinte cognitive, mais ne sont pas systématiquement dépistés. Nous avons élaboré une [...]Article : Périodique
Rapport
Ce document donne les résultats de deux enquêtes menées par La Mutuelle des Etudiants (LMDE) au niveau national : la première enquête a recueilli les réponses de 5100 étudiants affiliés à la LMDE sur un questionnaire de 63 items, l'autre procède[...]Article : Périodique
Chapitre
G. BERGHAUS | 1995FRANÇAIS : Nous avons essayé d'obtenir toutes les études expérimentales qui ont pour thème les tests avec volontaires et portant au moins sur un des produits suivants : triazolam, lormetazépam ou flunitrazépam. Avec un formulaire structuré les [...]Article : Périodique
D. A. BRAND ; SAISANA M. ; RYNN L. A. ; PENNONI F. ; LOWENFELS A. B. |ENGLISH : BACKGROUND: Alcohol consumption causes an estimated 4% of the global disease burden, prompting governments to impose regulations to mitigate the adverse effects of alcohol. To assist public health leaders and policymakers, the author[...]Article : Périodique
The objective of this study was to compare the number of drivers who self-reported cannabis use by questionnaires to the results of toxicological analysis. During roadside surveys, 2957 respondents driving a personal car or van completed a quest[...]Article : Périodique
K. LANGEL ; H. GJERDE ; D. FAVRETTO ; P. LILLSUNDE ; E. L. OIESTAD ; S. D. FERRARA ; A. G. VERSTRAETE |The relationship of drug concentrations between oral fluid and whole blood was evaluated by studying the linear correlation of concentrations and calculating the oral fluid to blood concentration ratios (OF/B) for different substances. Paired or[...]Article : Périodique
A. BRITTON ; E. NOLTE ; I. R. WHITE ; M. GRONBAEK ; J. POWLES ; F. CAVALLO ; K. McPHERSON |Background: Deaths due to alcohol consumption are an important component of all-cause mortality, particularly premature mortality. However, there are considerable regional variations, the reasons for which are unclear. Methods: Estimates were ma[...]Périodique
P. MURA ; P. KINTZ ; B. LUDES ; J. M. GAULIER ; P. MARQUET ; S. MARTIN-DUPONT ; F. VINCENT ; KADDOUR A. ; J. P. GOULLÉ ; J. NOUVEAU ; M. MOULSMA ; TILHET-COARTET S. ; POURRAT O. | 2003ENGLISH : A collaborative case-control study was conducted in France in order to determine the prevalence of alcohol, cannabinoids, opiates, cocaine metabolites, amphetamines and therapeutic psychoactive drugs in blood samples from drivers inj[...]Article : Périodique
G. PEPIN ; G. DUFFORT ; N. ROMMEL ; P. KINTZ ; V. DUMESTRE-TOULET ; M. F. KERGUERIS ; G. LACHATRE ; M. MOULSMA ; J. P. GOULLÉ ; C. LACROIX ; I. RICORDEL ; P. MURA ; F. VINCENT ; A. GRUSON ; M. LHERMITTE ; B. CAPOLAGHI ; A. TURCANT ; M. H. GHYSEL ; P. CORTEEL |FRANÇAIS : Cet article présente une compilation de 3751 dosages sanguins réalisés auprès de conducteurs impliqués dans un accident mortel de la circulation, ainsi que le prévoit la loi Gayssot du 18 juin l999 et son décret d'application du 27 [...]Congrès
G. BERGHAUS ; STAAK M. ; GLAZINSKI R. ; K. HOHER ; JOO S. ; B. FRIEDEL | 1993FRANÇAIS : De récentes études montrent que les programmes allemands de substitution à la méthadone ne rendent pas obligatoirement ces patients inaptes à la conduite automobile. Les résultats des analyses sont tributaires à la fois de la personn[...]Rapport
Ministère de l'intérieur, Direction de la modernisation et de l'action territoriale | Paris : Ministère de l'Intérieur | 2012L'objet de la présente publication est de réaliser un bilan des infractions relevées par les forces de police et de gendarmerie nationales en 2011. La présente publication ne prend pas en compte l'activité des polices municipales. Cet exercice [...]