OFDT Documentation

  • Recherche
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
  • Sélections
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
  • À propos
    • Présentation
    • Contact
Aide

Rechercher

Aide

Recherche avancée

Périodiques

Portail documentaire

  • A-
  • A
  • A+

Site OFDT

Historique

Accès réservé à l'OFDT et ses partenaires



Mot de passe oublié ?
  • Recherche
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
  • Sélections
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
  • À propos
    • Présentation
    • Contact

Rechercher

Aide

Recherche avancée

Périodiques

  1. Accueil
  2. Retour
Nouvelle recherche Votre compte

Mots-clès : CIGARE

Thésaurus mots-clés > Comportements d'usages : typologie et caractéristiques > Matériel associé à l'usage ou support de consommation > MATERIEL LIE A L'USAGE > CIGARE

Documents disponibles dans cette catégorie (72)

  Tris disponibles Ajouter le résultat à votre sélection
  Affiner la recherche
Alerte aux bidis ! [Editorial]

Alerte aux bidis ! [Editorial]

G. LAGRUE ; C. MAUTRAIT ; S. CORMIER ; C. BEHAR | 2005
Dans Presse Médicale (La) (Vol.34, n°5, 12 mars 2005) Article : Périodique
Les bidis sont actuellement en vente libre en France; on les trouve même; dans certaines boutiques de "produits naturels". Les paquets ne comportent aucune mention des taux de nicotine et de goudron, et il n'y a aucun avertissement sanitaire, d'[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Arrêté du 11 septembre 1990 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Arrêté du 11 septembre 1990 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Ministère de l'économie, des finances et du budget | 1990
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - La nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 12 février 2016 fixant pour 2016 pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré de vente au détail au sens de l'article 575 du code général des impôts

Arrêté du 12 février 2016 fixant pour 2016 pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré de vente au détail au sens de l'article 575 du code général des impôts

Ministère des finances et des comptes publics | 2016
Texte legislatif
Le présent arrêté fixe pour 2016 pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré de vente au détail de l'année 2015. Le prix moyen pondéré est un élément structurant de la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés. EXTRAIT A[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 12 janvier 1993 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Arrêté du 12 janvier 1993 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Ministère de l'économie et des finances | 1993
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 18 janvier 1993, la nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 14 mars 1986 portant modification du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Arrêté du 14 mars 1986 portant modification du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Ministère de l'économie, des finances et du budget | 1986
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 1er avril 1986, la nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément au tableau ci-joint.
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 16 septembre 2004 fixant les conditions d'application du réglement (CEE) n°918/83 du 28 mars 1983 relatif à l'établissement du régime communautaire des franchises douanières dans les cas où ce réglement laisse aux Etats membres la possibilité d'adopter des conditions ou limites particulières

Arrêté du 16 septembre 2004 fixant les conditions d'application du réglement (CEE) n°918/83 du 28 mars 1983 relatif à l'établissement du régime communautaire des franchises douanières dans les cas où ce réglement laisse aux Etats membres la possibilité d'adopter des conditions ou limites particulières

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | 2004
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 4. - En application du premier alinéa de l'article 49 du règlement du 28 mars 1983 susvisé, les valeurs et quantités applicables aux marchandises contenues dans les bagages personnels des frontaliers, travailleurs frontaliers et tr[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 17 avril 1992 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Arrêté du 17 avril 1992 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Ministère de l'économie et des finances ; M. SAPIN ; M. CHARASSE | 1992
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 27 avril 1992, la Nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 17 décembre 2012 portant modification de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant le taux de remise à allouer aux débitants de tabac pour la vente au détail des tabacs manufacturés

Arrêté du 17 décembre 2012 portant modification de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié fixant le taux de remise à allouer aux débitants de tabac pour la vente au détail des tabacs manufacturés

Ministère de l'économie et des finances ; H HAVARD | 2012
Texte legislatif
Le présent arrêté fixe pour 2013 le taux de remise à allouer aux débitants de tabac pour la vente au détail des tabacs manufacturés. Le troisième contrat d'avenir des buralistes prévoit une augmentation de la remise nette de 0,4 point sur la dur[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 17 mai 1993 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Arrêté du 17 mai 1993 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Ministère de l'économie | 1993
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 24 mai 1993, la nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 19 août 1993 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Arrêté du 19 août 1993 portant fixation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Ministère de l'économie | 1993
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 1er septembre 1993, la nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 19 mai 2016 relatif aux modalités d'inscription des avertissements sanitaires sur les unités de conditionnement des produits du tabac, des produits du vapotage, des produits à fumer à base de plantes autres que le tabac et du papier à rouler les cigarettes

Arrêté du 19 mai 2016 relatif aux modalités d'inscription des avertissements sanitaires sur les unités de conditionnement des produits du tabac, des produits du vapotage, des produits à fumer à base de plantes autres que le tabac et du papier à rouler les cigarettes

Ministère des affaires sociales et de la santé ; M. TOURAINE | 2016
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Chaque unité de conditionnement ainsi que tout emballage extérieur de produits du tabac, de produits du vapotage, de produits à fumer à base de plantes autres que le tabac ainsi que de papiers à rouler les cigarettes porten[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 1er décembre 2011 relatif à la liste des ingrédients et de leurs quantités utilisés dans la fabrication des produits du tabac que les fabricants et importateurs de produits du tabac doivent déclarer au ministre chargé de la santé

Arrêté du 1er décembre 2011 relatif à la liste des ingrédients et de leurs quantités utilisés dans la fabrication des produits du tabac que les fabricants et importateurs de produits du tabac doivent déclarer au ministre chargé de la santé

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; J. Y. GRALL | 2011
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Chaque fabricant ou importateur de produits du tabac déclare annuellement, sous forme électronique, et au plus tard le 30 novembre, au ministre chargé de la santé, la liste des ingrédients et de leurs quantités utilisés dans[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 21 janvier 2015 fixant pour 2015 pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré de vente au détail et la classe de prix de référence au sens des articles 575 et 575 E bis du code général des impôts

Arrêté du 21 janvier 2015 fixant pour 2015 pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré de vente au détail et la classe de prix de référence au sens des articles 575 et 575 E bis du code général des impôts

Ministère des finances et des comptes publics | 2015
Texte legislatif
Le présent arrêté fixe pour 2015 pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré et la classe de prix de référence. Le prix moyen pondéré et la classe de prix de référence sont des éléments structurants de la fiscalité applicable a[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 22 juillet 1987 portant modification du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Arrêté du 22 juillet 1987 portant modification du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués

Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation | 1987
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 3 août 1987, la nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément au tableau ci-joint.
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 23 janvier 2014 fixant pour 2014 pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré de vente au détail et la classe de prix de référence au sens des articles 575 et 575 E bis du code général des impôts

Arrêté du 23 janvier 2014 fixant pour 2014 pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré de vente au détail et la classe de prix de référence au sens des articles 575 et 575 E bis du code général des impôts

Ministère de l'économie et des finances | 2014
Texte legislatif
Le présent arrêté fixe pour 2014 pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré et la classe de prix de référence. Le prix moyen pondéré et la classe de prix de référence sont des éléments structurants de la fiscalité applicable a[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique

première page page précédente 1 2 3 4 5 page suivante dernière page (1 - 15 / 72) Par page : 25 50 100 200

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Suivez-nous

  • Traitement des données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site