Historique
Mots-clès : DEPARTEMENT
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Ce guide, à destination des professionnels du département impliqués dans la prise en charge des personnes interpellées pour infraction à la législation sur les produits licites et illicites, permet de connaître et reconnaître la place de chaque [...]
A. C. BRISACIER ; C. DIAZ GOMEZ ; A. CADET-TAÏROU ; O. LE NEZET ; A. LERMENIER-JEANNET ; C. PALLE ; A. PHILIPPON ; C. PROTAIS | 2017
RapportCe portrait de territoire, conçu par l'OFDT grâce à un financement de l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes, propose un état des lieux complet des consommations de substances psychoactives et de l'offre médico-sociale dans le champ de[...]
F. BECK ; C. DIAZ GOMEZ ; A. CADET-TAÏROU ; M. GANDILHON ; O. LE NEZET ; A. LERMENIER-JEANNET ; C. PALLE ; C. PROTAIS | 2017
RapportCe portrait de territoire, conçu par l'OFDT grâce à un financement de l'Agence régionale de santé Grand-Est, propose un état des lieux complet des consommations de substances psychoactives et de l'offre médico-sociale dans le champ des addiction[...]
F. BECK ; C. DIAZ GOMEZ ; A. CADET-TAÏROU ; M. GANDILHON ; T. GAUDUCHON ; O. LE NEZET ; A. LERMENIER-JEANNET ; I. OBRADOVIC ; C. PALLE ; C. PROTAIS | 2016
RapportCe portrait de territoire propose un état des lieux complet des consommations de substances psychoactives et de l'offre médicosociale dans le champ des addictions observées dans la région Nord Pas-de-Calais en 2016. Il s'appuie sur l'ensemble de[...]
F. BECK ; A. CADET-TAÏROU ; T. GAUDUCHON ; O. LE NEZET ; A. LERMENIER-JEANNET ; I. OBRADOVIC ; C. PALLE | 2016
RapportCe portrait de territoire propose un état des lieux complet des consommations de substances psychoactives et de l'offre médicosociale dans le champ des addictions observées dans la région Rhône-Alpes en 2015. Il s'appuie sur l'ensemble des sourc[...]
Cette note constitue la synthèse des travaux entrepris avec le comité scientifique alcool et jeunes depuis 2007 ainsi qu'une analyse des données collectées par le centre d'information sur les drogues et les dépendances (CIRDD) de Bretagne : usag[...]
L'amende forfaitaire délictuelle (AFD) pour usage de stupéfiants a été mise en place en France en 2020 pour renforcer la lutte contre les drogues. Cette réforme permet aux services de sécurité d'adresser directement sur le lieu de l'infraction u[...]
La rédaction de cet article fait suite à une précédente publication effectuée dans le Flyer n° 33 autour de la répartition par département des patients recevant un traitement par Buprénorphine Haut Dosage (BHD) ou par méthadone. Celle-ci avait é[...]
F. O. TOPART ; E. BEGUINOT ; K. GALLOPEL-MORVAN | 2024
Dans Tobacco Induced Diseases (Vol.22, January, January 2024) Article : PériodiqueIntroduction: Tax increases are the most effective but still the least-used tobacco control measure. The tobacco industry (TI) employs lobbying strategies to oppose the implementation of tax policies on its products. Over the past two decades, F[...]
Dans un contexte de forte augmentation des prix du tabac, les lieux d'approvisionnement des fumeurs sont restés stables entre 2014 et 2021 : - Pour quatre personnes interrogées sur cinq, le dernier paquet a été acheté chez le buraliste ; - L'a[...]
INSEE Analyses, n°94 - Février 2024 - Les approvisionnements à l'étranger représentent au moins 9,5 % des ventes de tabac en France
La France présente l'un des taux de tabagisme les plus élevés d'Europe, alors que les ventes de tabac par habitant y sont parmi les plus faibles. Ce paradoxe peut s'expliquer par un prix du tabac plus élevé en France que dans les pays voisins, i[...]Nouveauté
Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique | 2025
Texte legislatifPublics concernés : personnes physiques et sociétés en nom collectif exploitant un débit de tabac. Objet : le présent arrêté constate pour 2025 les départements en difficulté ou frontaliers au titre d'une aide en faveur des débitants de tabac [...]
EXTRAIT Art. 1er. - L'organisation du service public de lutte contre les maladies mentales, l'alcoolisme et les toxicomanies est fixée par un règlement départemental [...]. Art. 2. - Le règlement départemental détermine [...] la division du dé[...]
Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale ; Ministère de la Justice ; R. BOULIN ; R. PLEVEN | 1971
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - Sont agréés à titre provisoire, en vue de la cure de désintoxication des personnes inculpées d'infraction à l'article L. 628 du code de la santé publique, les établissements inscrits sur la liste figurant en annexe au présen[...]
