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Thésaurus mots-clés > Biochimie - Toxicologie - Pharmacologie > Méthodes d'analyse et de recherche > CLASSIFICATION
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Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; J. F. GIRARD ; D. LALLEMAND ; M. GUILLOU ; P. M. DUHAMEL | 1997EXTRAIT Art. 1er. - A l'article 2 de l'arrêté du 22 août 1990 portant application de l'article R. 5181 du code de la santé publique pour le cannabis, la liste des variétés de Cannabis sativa L. est complétée comme suit : Epsilon 68. Santhica 23.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les substances mentionnées à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou une préparation, et les procédés mentionnés au même article sont énumérés en annexe du prés[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 2. - Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les préparations injectables contenant de l'hydroxy-4 butyrate de sodium. Art. 3. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 modifié fixant la liste des substance[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'arrêté du 21 janvier 1957 portant fixation de la section II des tableaux des substances vénéneuses est modifié ainsi qu'il suit : Tableau B, au lieu de "Morphine (ether-oxydes de, non dénommés) et leurs sels", lire : "Morphine (esters[...]Texte legislatif
L'oripavine est un alcaloïde du pavot facilement convertible en morphine ou certains de ses dérivés. Il est ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiants.Texte legislatif
EXTRAIT Considérant qu'il y a lieu de soumettre les produits contenant des nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocycliques et leurs isomères à une partie de la règlementation des stupéfiants en vue d'interdire leur offre et leur ce[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. ler. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : MBDB ou N-méthyl-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-butanamine et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister ; Rémifentanil, ses isomères, ses este[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les substances visées à l'article 1er de la loi du 28 juin 1989, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont déterminées en annexe au présent arrêté. Art. 2. - Le dopage sanguin, défini c[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er - Ne sont pas soumis à la règlementation des stupéfiants les réactifs destinés aux analyses de biologie médicale renfermant des substances stupéfiantes sous les formes désignées et à des doses inférieures ou égales, telles que [...]Texte legislatif
Dans la troisième partie de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances psychotropes, il est ajouté les mots : « 3-hydroxyphenazepam ou 3-hydroxyfenazepam ou 3-oxyfenazepam » « 4-chlorodiazepam » « Adinazolam » « Chlor[...]Texte legislatif
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EXTRAITS : Article 1. - A l'annexe I de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, sont ajoutés les mots : U-47700 ou 3,4-dichloro-N-[2-(dimethylamino) cyclohexyl]-N-methylbenzamide et Buty[...]Texte legislatif
EXTRAIT : Art. 1er. : Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants, sous toutes leurs formes : bosutinib ; lixisénatide ; nalmefène ; ocriplasmine ; pertuzumab.Texte legislatif
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé il est ajouté : Tilétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations injectables.