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Thésaurus mots-clés > Biochimie - Toxicologie - Pharmacologie > Méthodes d'analyse et de recherche > CLASSIFICATION
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Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Sont radiés de la liste II des substances vénéneuses les produits suivants : - Androstanolone et ses sels ; - Mestérolone et ses esters ; - Testostérone et ses esters. Art. 2. - Sont classés sur la liste I des substances[...]Texte legislatif
Ministère des affaires sociales ; M. CONNET | 1957EXTRAIT Art. 1er. - [...] Sont inscris à la section II des tableaux de substances vénéneuses les produits toxiques, stupéfiants et dangereux figurant respectivement aux tableaux A, B et C annexés au présent décret.Texte legislatif
Article 1 Est exonérée de la réglementation des stupéfiants la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : Epidyolex 100mg/ml, solution orale.[...]Texte legislatif
Ministère des affaires sociales et de la solidarité ; J. L. KEENE ; J. F. GUTHMANN ; A. C. LACOSTE | 1990EXTRAIT Art. 1. - Sont autorisées au sens de l'article R.5181 du code susvisé, la culture, l'importation, l'exportation, l'utilisation industrielle et commerciale (fibres et graines) des variétés de Cannabis sativa L. répondant aux critères sui[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté. [...] ANNEXE I - Cannabis et résine de cannabis. [...] - Coca, feuille de. - Cocaïne. [...] - Concentré de p[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Sont classés comme substances psychotropes les produits dont la liste figure en annexe ainsi que leurs sels si l'existence de tels sels est possible. [...] Tableau III de la convention de Vienne [...] : Buprénorphine. [...][...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses définie à l'article R.5204 du code de la santé publique les substances ou préparations inscrites à la section II du tableau A des substances vénéneuses antérieurement à [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : 5-IT ou 5-(2-aminopropyl) indole.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, les mots « kétamine et ses sels » sont remplacés par les mots « kétamine, ainsi que ses sels et ses stéréoisomè[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : « PMMA ou paraméthoxyméthamphétamine ».Texte legislatif
Ministère de la Santé ; P. DOUSTE-BLAZY | 1994EXTRAIT Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 12 janvier 1971 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : Art. 2. - Sont inscrites sur la liste II des substances vénéneuses les préparations suivantes : Cachets, comprimés, pilules, supp[...]Texte legislatif
L'adrénaline injectable, inscrite sur la liste des stupéfiants, peut désormais être délivrée sur commande par les pharmaciens à usage professionnel d'un infirmier.Texte legislatif
Dans la troisième partie de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme psychotropes, il est ajouté les mots : « kratom, mitragynine et 7-hydroxymitragynine ».Texte legislatif
2020A l'article 2 de l'arrêté du 22 août 1990 susvisé, la liste des variétés de Cannabis sativa L. est complétée comme suit : « Finola ».