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Thésaurus mots-clés > Biochimie - Toxicologie - Pharmacologie > Méthodes d'analyse et de recherche > CLASSIFICATION
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Texte legislatif
La présente instruction a pour objet de définir les règles d'enregistrement des centres de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) dans le répertoire FINESS.Article : Périodique
Il est enrichissant de lire l'étude de Dominique Vuillaume sur l'approche américaine de la question alcool alors qu'une polémique a surgi dans le champ de l'addictologie en France. De nombreux experts et universitaires ont mis en question les po[...]Périodique
RINALDI R. C. ; STEINDLER E. M. ; B. B. WILFORD ; D. GOODWIN | 1988FRANÇAIS : La méthode Delphi a été utilisée pour établir une liste de cinquante termes jugés essentiels dans le domaine des toxicomanies, alcool compris, et les définitions qui recueillent le plus grand accord. Une centaine d'experts de différe[...]Article : Périodique
ENGLISH : This study examined the latent class structure of Diagnostic and Statistical Manual of Mental Disorders (text rev.; DSM-IV; American Psychiatric Association, 2000) symptoms used to diagnose cannabis, hallucinogen, cocaine, and opiate[...]Article : Périodique
This article utilizes data from clinical reports of 929 adults to examine whether various problematic Internet experiences are distinctly different from or extensions of conventional problems. A TwoStep Cluster Analysis identified three mutually[...]Périodique
R. DEMBO ; J. SCHMEIDLER | 2003ENGLISH : The authors report the results of developing and evaluating a classification of 315 arrested youths processed at the Hillsborough County Juvenile Assessment Center in Tampa, Florida. Cluster analysis of summary measures of nine basel[...]Périodique
D. N. NURCO ; T. E. HANLON ; M. B. BALTER ; T. W. KINLOCK ; SLAGHT E. | 1991FRANÇAIS : Fondements théoriques et méthodologiques d'une étude statistique sur un échantillon de 250 toxicomanes poursuivant une cure de désintoxication. Définition de 9 typologies et analyse des résultats en fonction de l'activité criminelle [...]Périodique
M. J. HENDERSON ; L. W. GALEN | 2003This study examined the validity of classifying substance abusers based on temperament and dependence severity, and expanded the scope of typology differences to proximal determinants of use (e.g., expectancies, motives). Patients were interview[...]Rapport
FRANÇAIS : Le système international de classification des drogues, qui regroupe les substances psychoactives en fonction de leurs risques et de leurs bienfaits, réside au coeur du régime international de contrôle des drogues. Son bon agencement[...]Document texte divers
Article : Périodique
M. J. POIRIER ; G. LIN ; L. K. WATSON ; S. J. HOFFMAN |OBJECTIVES: To systematically code and classify longitudinal cigarette consumption trajectories in European countries since 1970. DESIGN: Blinded duplicate qualitative coding of periods of year-over-year relative increase, plateau, and decrease[...]Article : Périodique
A standard typology of drug trafficking organizations would assist in interpreting the results of studies made of these organizations. Several such typologies have been proposed, and this study examines a widely cited typology that was developed[...]Article : Périodique
Livre
TOSI D.J. ; ESHBAUGH D.M. ; M. A. MURPHY | 1993FRANÇAIS : Fruit de plusieurs années de recherche, cet ouvrage concerne tous les praticiens s'occupant de la dépendance chimique. Il présente de façon synthétique les résultats d'un programme de recherche comprenant cinq études sur les femmes e[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : En répertoriant les différents clivages définis par la littérature qui leur est consacrée, on peut les répartir en quatre catégories, dont on peut déduire quatre catégories de dépendances : dépendance primordiale, addictions primaire[...]Périodique
ENGLISH : This study explores the prevalence of co-morbid mental illness and substance abuse across three levels of hospital security (non-secure, medium and high secure). The med- ical records of 428 individuals with a mental illness were exa[...]Article : Périodique
Highly popular cold remedies could be banned from sale because of their link to a dangerous drug epidemic that has yet to surface in the UK. Rebecca Coombes asks whether the authorities are over-reacting. UK drug regulators are favouring making [...]Rapport
OMS / WHO | Genève : OMS / WHO | Rapports techniques / Technical report series, ISSN 0512-3054 | 1991Un comité d'experts de l'OMS examine plusieurs substances psychotropes (entre autres les benzodiazépines) sous l'angle d'un ensemble de données récentes, concernant le profil pharmacologique, la probabilité d'abus, les risques de problèmes de sa[...]Chapitre
Rapport
Commission des stupéfiants = Commission on Narcotic Drugs ; Conseil économique et social des Nations Unies = United Nations Economic and Social Council | Vienna : UNODC | 2020Le présent document contient le rapport sur les travaux de la reprise de la soixante-troisième session. Le chapitre I contient le texte de la résolution et des décisions adoptées par la Commission, y compris les décisions que la Commission recom[...]Rapport
Rapport
A. BALDACCHINO ; J. CORKERY | London : ECCAS (European Collaborating Centres in Addiction Studies) | 2006Interest in the effect of substance misuse on the individual's mental health dates back a few centuries now. Since then the problem has diversified because of the phenomenon of multiple drug use and the higher prevalence of psychotropic drug use[...]Article : Périodique
G. CANO-SERRAL ; G. PEREZ ; C. BORRELL |FRANÇAIS : Position du problème : L'apparition d'une nouvelle Révision de la Classification Internationale des Maladies produit souvent des discontinuités dans les statistiques de mortalité. Cependant, ce genre de révisions est absolument néce[...]Article : Périodique
D. A. BRAND ; SAISANA M. ; RYNN L. A. ; PENNONI F. ; LOWENFELS A. B. |ENGLISH : BACKGROUND: Alcohol consumption causes an estimated 4% of the global disease burden, prompting governments to impose regulations to mitigate the adverse effects of alcohol. To assist public health leaders and policymakers, the author[...]Article : Périodique
ENGLISH: A comparative risk assessment of drugs including alcohol and tobacco using the margin of exposure (MOE) approach was conducted. The MOE is defined as ratio between toxicological threshold (benchmark dose) and estimated human intake. Me[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Le système DSM-III-R approche actuellement des dernières phases de mutation en système DSM-IV. On a effectué une série d'études de terrain qui ont attiré l'attention sur la couverture offerte par les différents systèmes, l'impact de[...]Article : Périodique
A. LUNDIN ; M. HALLGREN ; M. FORSMAN ; Y. FORSELL |OBJECTIVE: The purpose of this study was to employ the criteria for alcohol use disorder (AUD), according to the Diagnostic and Statistical Manual of Mental Disorders, Fifth Edition (DSM-5), in a general population sample and to compare the diag[...]Périodique
FRANÇAIS : Les méthodes sont basées sur: 1- le stade de consommation de drogues en tenant compte uniquement du type de drogue actuellement utilisé, 2- la simple somme des fréquences d'utilisation de différentes substances, 3un composite pondéré[...]Article : Périodique
S. DJEZZAR ; A. BATISSE |- Aussi appelées NPS (nouveaux produits de synthèse ou new psychoactive substances) ce sont des molécules partiellement modifiées sur le plan chimique ; 1 004 NPS actuellement signalés à l'Office des Nations unies contre les drogues et le crime [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Un certain nombre d'outils de prévention ont été mis au point pour répondre au problème croissant de l'usage de solvants par les adolescents. Toutefois, très peu de recherches ont été faites concernant l'efficacité et la pertinence [...]Rapport
Périodique
ESTAN YAGO L. ; M. ALOS ALMINANA ; V. M. VILLAR AMIGO | 1996FRANÇAIS : La société a rassemblé sous le terme de "designer drugs", un ensemble de substances de fabrication, distribution et consommation clandestines, caractérisées par un effet psychomimétique accentué. Du point de vue pharmacologique, et [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : 77 étudiants de collège, ayant des degrés d'expérience de la drogue très variables, ont classé par similitudes, telles qu'ils les percevaient, toutes les combinaisons possibles de 16 classes de produits (cigarettes, autres tabacs, al[...]Périodique
S. K. MIKULICH ; S. K. HALL ; E. A. WHITMORE ; T. J. CROWLEY | 2001FRANÇAIS : Excepté pour l'usage de cannabis et d'alcool, la concordance des diagnostics établis avec le DSM-IV et le DSM-III-R n'a pas été établie pour les adolescents. Un échantillon clinique de 102 adolescents a été évalué avec le CIDI-SAM ([...]Article : Périodique
L. DEGENHARDT ; C. BHARAT ; R. BRUNO ; M. D. GLANTZ ; N. A. SAMPSON ; L. LAGO ; S. AGUILAR-GAXIOLA ; J. ALONSO ; L. H. ANDRADE ; B. BUNTING ; J. M. CALDAS-DE-ALMEIDA ; A. H. CIA ; O. GUREJE ; E. G. KARAM ; M. KHALAF ; J. J. MCGRATH ; J. MOSKALEWICZ ; S. LEE ; Z. MNEIMNEH ; F. NAVARRO-MATEU ; C. C. SASU ; K. SCOTT ; Y. TORRES ; V. POZNYAK ; S. CHATTERJI ; R. C. KESSLER ; WHO World Mental Health Survey Collaborators |BACKGROUND AND AIMS: The World Health Organization's (WHO's) proposed International Classification of Diseases, 11th edition (ICD-11) includes several major revisions to substance use disorder (SUD) diagnoses. It is essential to ensure the consi[...]Périodique
J. R. HUGHES ; A. H. OLIVETO ; RIGGS R. ; M. KENNY ; A. LIGUORI ; PILLITTERI J. L. ; MACLAUGHLIN M. A. | 2004ENGLISH : Two samples of adult daily smokers completed a structured interview to determine nicotine dependence according to generic (DSM-IV/ICD-10), Fagerström [Fagerström Tolerance Questionnaire (FTQ), Fagerström Test for Nicotine Dependence [...]Périodique
G. M. MIELE ; K. M. CARPENTER ; M. S. COCKERHAM ; K. D. TRAUTMAN ; J. BLAINE ; D. S. HASIN | 2000FRANÇAIS : Dans cette étude, les auteurs examinent la validité prédictive et simultanée de la Substance Dependence Severity Scale (SDSS), lors d'un entretien effectué par un clinicien et spécialement conçu pour évaluer la gravité et la fréquenc[...]Périodique
A. RIGAUD | 2002FRANÇAIS : Des recommandations pour la pratique clinique en alcoologie ont été récemment publiées par la Société Française d'Alcoologie. Cet ensemble de recommandations élaborées selon la méthodologie de l'ANAES a pour objectifs d'identifier le[...]Périodique
FRANÇAIS : La Société Française d'Alcoologie (SFA) s'est donnée avec divers partenaires la mission d'élaborer, selon la méthodologie de l'Agence Nationale d'Accréditation et d'Évaluation en Santé (ANAES), des recommendations consensuelles pour [...]Chapitre
FRANÇAIS : Ce cahier donne à l'infirmier(e) les clés pour évaluer sa relation au patient et connaître les principales pathologies au programme du DE. Parmi celles-ci figurent les toxicomanies et l'alcoolisme. Outre la définition des conduites t[...]Périodique
CONSOLI A. ; GARNERI M. | 1987FRANÇAIS : Revue des classifications des toxicomanies de différents auteurs. Certains établissent des typologies concernant les toxicomanies; d'autres soulignent la tendance égocentriques des toxicomanes. Les facteurs du milieu ont un poids dif[...]Rapport
Article : Périodique
En France, en 1999, les médicaments à prescription facultative - qu'on peut obtenir sans ordonnance - représentent 30 % du chiffre d'affaires total du médicament, soit 40 milliards de francs : un quart de ces médicaments appartient au groupe des[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : En français, la qualification de drogue relève davantage d'un processus d'évaluation que de description et les définitions du terme « drogue » sont majoritairement connotatives et culturelles et non désignatives ou dénotatives. La gr[...]Thèse, mémoire
SAGBO N. F. | 1985FRANÇAIS : Après une définition et une classification des drogues, présentation d'une étude rétrospective menée au Centre National Universitaire de Santé de Cotonou portant sur 90 patients toxicomanes. Par l'analyse de données statistiques l'au[...]Texte legislatif
1989EXTRAIT Article 4. - Mesures destinées à limiter la disponibilité et l'utilisation d'agents de dopage et de méthodes de dopage interdits 1. Les Parties adoptent, selon les cas, une législation, des règlements ou des mesures administratives pou[...]Texte legislatif
Cette convention est dite unique parce qu’elle remplace plusieurs conventions internationales. Son objectif est de limiter la production et le commerce de substances interdites en établissant une liste de ces substances, qualifiées de stupéfian[...]Texte legislatif
Texte legislatif
Cour de cassation | 1984EXTRAIT Le cannabis ou chanvre indien inscrit au tableau B ne doit plus être défini en se référant à l’article R. 5166 du Code de la Santé publique, mais à la Convention internationale unique sur les stupéfiants du 30 mars 1961, qui en applicat[...]Texte legislatif
Cour de cassation | 1995EXTRAIT Indépendamment de l'arrêté du 22 février 1990 du ministre de la Santé, dont la légalité a été contestée par le prévenu, le classement du cannabis comme stupéfiant, au sens de l'article L. 627 du Code de la santé publique, résulte des ar[...]Périodique
P. J. GOLDSTEIN ; BROWNSTEIN H. H. ; P. J. RYAN ; P. A. BELLUCCI | 1989FRANÇAIS : Ce rapport examine la relation entre l'usage et le trafic de crack et l'homicide à New York en 1988, s'appuyant sur un cadre conceptuel tripartite, regroupant trois modèles (le modèle psychopharmacologique, le modèle dit de "contrain[...]Article : Périodique
The CIDI is a fully standardised diagnostic interview designed for assessing mental disorders based on the definitions and criteria of ICD-10 and DSM-III-R. Field trials with the CIDI have been conducted in 18 centres around the world, to test t[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Depuis quelques années déjà, certains auteurs luttaient pour faire reconnaître l'utilisation d'Internet comme un objet potentiel de « dépendance » à inclure dans la cinquième version du Manuel diagnostique et statistique des troubles[...]Article : Périodique
C. BOURGAIN ; B. FALISSARD ; L. BLECHA ; A. BENYAMINA ; L. KARILA ; M. REYNAUD |Aims: To obtain damage/benefit assessments of eight commonly used addictive products and one addictive behaviour from French addiction experts and link these to overall evaluations. Design and setting: Criteria-based evaluation by experts in a[...]Article : Périodique
Dans une période de progression des conduites d'autoadministration de substances psychoactives, de diversification de l'offre et de profonde remise en question des stratégies thérapeutiques, le rapport "Roques" a le mérite de proposer une mise a[...]Texte legislatif
ANSM | 2023L’ANSM classe l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés, le HHC-acétate (HHCO) et l’hexahydroxycannabiphorol (HHCP) sur la liste des produits stupéfiants. Ainsi, leur production, leur vente et leur usage notamment, sont interdits en Fra[...]Texte legislatif
EXTRAIT Vu les 68 cas d'atteinte hépatique rapportés au plan international chez des personnes ayant consommé des produits à base de kava, dont certains sont survenus depuis janvier 2002 ; Vu la gravité de ces atteintes hépatiques, deux cas aya[...]Texte legislatif
ANSM | 2022Ajout à la liste des substances classées comme stupéfiants : - 2-(methylamino)-1-(3-methylphenyl) propan-1-one (3-MMC) - 1-(3-chlorophenyl)-2-(methylamino) propan-1-one (3-CMC)Texte legislatif
Conseil de l'Union européenne ; T. HALONEN | 1999EXTRAIT (1) un rapport sur les résultats de l'évaluation des risques liés à la 4-MTA (P-Méthylthioamphétamine ou 4-Méthylthioamphétamine), a été élaboré par l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT) sur la base de l'article[...]Texte legislatif
ANSM | 2023Ajouts à l'annexe IV de la liste des substances classées comme stupéfiants : - ADB-Butinaca - alpha-PiHP - 3-méthylméthcathinone.Texte legislatif
EXTRAIT [...] Article premier Les États membres prennent, conformément à leur droit interne, les mesures nécessaires pour soumettre la PMMA [paraméthoxyméthamphétamine ou N-méthyl-1-(4-méthoxyphényl)-2-aminopropane] aux mesures de contrôle et[...]Texte legislatif
Conseil de l'Union européenne ; R. CASTELLI | 2003EXTRAIT Article 1er. - Les États membres prennent les mesures nécessaires, conformément à leur droit interne, pour soumettre le 2C-I (2,5-diméthoxy-4-iodophénéthylamine), le 2C-T-2 (2,5-diméthoxy-4-éthylthiophenthylamine), le 2C-T-7 (2,5-diméth[...]Texte legislatif
EXTRAIT La BZP est une substance de synthèse. Elle a été signalée pour la première fois dans l'Union européenne en 1999. Comme l'amphétamine et la méthamphétamine, la BZP est un stimulant du système nerveux central mais sa puissance est netteme[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Il est créé auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé [AFSSAPS] un groupe de travail sur les médicaments ayant des effets sur les capacités nécessaires à la conduite automo[...]Texte legislatif
AFSSAPS ; P. DUNETON | 2002EXTRAIT Art. 1er. - La mise sur le marché, à titre gratuit ou onéreux, la délivrance et l'utilisation à des fins thérapeutiques du kava (Kava-kava, Kwa-kawa, Piper methysticum) et de produits en contenant, sous toutes formes, à l'exception des [...]Texte legislatif
Secrétariat d'Etat au budget | 2000L'attention du service et des opérateurs est appelée sur la modification apportée à la liste des produits classés comme stupéfiants.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - Les nouvelles substances psychoactives suivantes sont soumises à des mesures de contrôle dans toute l'Union: a) 4-iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine (25I-NBOMe); b) 3,4-dichloro-N-[[1-diméthylamino)cyc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le 4,4'-DMAR est un dérivé synthétique d'oxazoline substituée. Il s'agit d'un dérivé de l'aminorex et du méthyl-4 aminorex (4-MAR), deux stimulants synthétiques auxquels s'appliquent les mesures de contrôle prévues par la convention des[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le 25I-NBOMe est un puissant dérivé synthétique du 2,5-diméthoxy-4-iodophénéthylamine (2C-I), un hallucinogène sérotonergique classique, qui a fait l'objet d'une évaluation des risques et a été soumis à des mesures de contrôle et des sa[...]Texte legislatif
FRANÇAIS : L'alpha-PVP est un puissant psychostimulant apparenté structurellement à la cathinone, à la pyrovalérone et à la méthylènedioxypyrovalérone (MDPV), qui font l'objet de mesures de contrôle en vertu de la convention des Nations unies d[...]Texte legislatif
FRANÇAIS : Le cyclopropylfentanyl et le méthoxyacétylfentanyl sont des opioïdes synthétiques dont la structure est analogue à celle du fentanyl, une substance contrôlée communément utilisée dans le milieu médical comme complément de l'anesthési[...]Texte legislatif
Annule et remplace l'annexe du décret 96-1060Texte legislatif
Ministère des affaires étrangères ; J. CHIRAC ; L. JOSPIN ; H. VEDRINE | 2001Nouvelle liste de référence des classes pharmacologiques de substances dopantes et de méthodes de dopage interdites et son annexeTexte legislatif
Ministère des affaires étrangères ; J. CHIRAC ; L. JOSPIN ; H. VEDRINE | 2002EXTRAIT Article 1. - L'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage du 16 novembre 1989, adopté à Strasbourg le 14 août 2001, sera publié au Journal officiel de la République française.Texte legislatif
EXTRAIT Article 15. - La qualité de sportif de haut niveau, d'entraîneur de haut niveau, d'arbitre et juge sportif de haut niveau, de sportif espoir ou de partenaire d'entraînement peut être retirée ou suspendue à tout moment par décision motiv[...]Texte legislatif
Publication de l'Amendement à l'annexe de la convention contre le dopage du 16 novembre 1989Texte legislatif
Liste des interdictions entrée en vigueur le 19 avril 2004. EXTRAIT Substances interdites (Toutes les catégories indiquées ci-dessous font référence à toutes les substances et méthodes indiquées dans la section correspondante) S4. Agents an[...]Texte legislatif
Liste de référence des substances et méthodes interdites en 2004Texte legislatif
Liste des interdictions 2005 EXTRAIT Substances interdites S1. Agents anabolisants. S2. Hormones et substances apparentées S3. Bêta-2 agonistes S4. Agents avec activité anti-oestrogène S5. Diurétiques et autres agents masquants Métho[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage adopté par le groupe de suivi lors de sa 22e réunion les 15 et 16 novembre 2005 à Strasbourg sera publié au Journal officiel de la République française.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage, adopté par le groupe de suivi lors de sa 24e réunion les 14 et 15 novembre 2006 à Strasbourg, sera publié au Journal officiel de la République française.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage, adopté par le groupe de suivi lors de sa 26e réunion le 12 novembre 2007 à Madrid, sera publié au Journal officiel de la République française.Texte legislatif
Ministère des affaires étrangères ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; B. KOUCHNER | 2009EXTRAIT Art. 1er. - L'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage, adopté le 13 novembre 2008 à Strasbourg, et à l'annexe 1 de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté le 17 novembre 2008 à Paris, sera pub[...]Texte legislatif
Texte legislatif
LISTE DES INTERDICTIONS 2011. STANDARD INTERNATIONAL ET CODE MONDIAL ANTIDOPAGE Cette liste entrera en vigueur le 1er janvier 2011.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - L'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage, adopté le 7 novembre 2011 à Strasbourg, et à l'annexe 1 de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté le 14 novembre 2011 à Paris, sera publié[...]Texte legislatif
Liste des substances et méthodes interdites dans le sport (liste 2013). Cette liste entrera en vigueur le 1er janvier 2013. EXTRAIT Outre les catégories S0 à S5 et M1 à M3 définies ci-dessus, les catégories suivantes sont interdites en compé[...]Texte legislatif
Liste des substances et méthodes interdites dans le sport (Liste 2014) EXTRAIT Art. 1. - L'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage, adopté à Strasbourg le 14 novembre 2013, et à l'annexe 1 de la convention internationale cont[...]Texte legislatif
Texte legislatif
Ministère des affaires étrangères et du développement international ; F. HOLLANDE ; M. VALLS ; L. FABIUS | 2014Liste des interdictions 2015Texte legislatif
Ministère des affaires étrangères et du développement international ; F. HOLLANDE ; M. VALLS ; L. FABIUS | 2015EXTRAIT En conformité avec l'article 4.2.2 du Code mondial antidopage, toutes les substances interdites doivent être considérées comme des « substances spécifiées » sauf les substances dans les classes S1 (Agents anabolisants), S2 (Hormones pep[...]Texte legislatif
Ministère des affaires étrangères et du développement international ; F. HOLLANDE ; B. CAZENEUVE ; J. M. AYRAULT | 2016LISTE DES INTERDICTIONS 2017 - STANDARD INTERNATIONAL Entrée en vigueur le 1er janvier 2017 Le texte officiel de la liste des interdictions sera tenu à jour par l'AMA et publié en anglais et en français. La version anglaise fera autorité en ca[...]Texte legislatif
Liste des interdictions 2019 - standard international Substances et méthodes interdites en permanence (en et hors compétition) EXTRAIT Substances interdites S0. Substances non approuvées S1. Agents anabolisants. S2. Hormones peptidiques [...]Texte legislatif
LISTE DES INTERDICTIONS 2018 - STANDARD INTERNATIONAL Entrée en vigueur le 1er janvier 2018Texte legislatif
Liste des interdictions 2020 - standard international Substances et méthodes interdites en permanence (en et hors compétition) EXTRAIT Substances interdites S0. Substances non approuvées S1. Agents anabolisants. S2. Hormones peptidiques,[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le code de la santé publique (deuxième partie), est complété par un article R. 5166-1 nouveau, ainsi rédigé : Le kat est classé comme stupéfiant. Sont interdits : l'importation, l'exportation, la production, la détention, l[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les substances destinées à accroître artificiellement et passagèrement les possibilités physiques et susceptibles de nuire à la santé, qui sont visées à l'article 1er de la loi du 1er juin 1965, sont les suivantes, qu'elles[...]Texte legislatif
Texte legislatif
Premier ministre ; Ministère des affaires étrangères ; V. GISCARD D'ESTAING ; J. CHIRAC ; J. SAUVAGNARGUES | 1975EXTRAIT Art. 1er. - Le protocole portant amendement de la convention unique sur les stupéfiants de 1961, signé à Genève le 25 mars 1972, sera publié au Journal officiel de la République française.Texte legislatif
Ministère de la Santé ; P. MAUROY ; J. RALITE | 1982EXTRAIT Art. 1er. - Sont interdites la prescription sous forme d'une préparation magistrale et l'incorporation dans une même préparation de substances vénéneuses figurant sur la liste de classement annexée au présent décret et appartenant à des[...]