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Thésaurus mots-clés > Biochimie - Toxicologie - Pharmacologie > Méthodes d'analyse et de recherche > CLASSIFICATION
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Texte legislatif
EXTRAIT Art. 2. - Sont inscrits à la section II du tableau C des substances vénéneuses les produits suivants : Opium (cachets, comprimés, pilules, suppositoires à base de poudre d'opium) contenant une dose maximale, par unité de prise, de cinq[...]Texte legislatif
Arrêté du 12 juillet 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Noréphédrine]
EXTRAIT Art. 1er. - Sont radiés de la liste II des substances vénéneuses les produits suivants : Noréphédrine (ou phénylpropanolamine) et ses sels. Art. 2. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants : Noréphé[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A la troisième partie de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : butorphanol, à l'exception de ses préparations injectables.Texte legislatif
Tabernanthe iboga et Tabernanthe manii sont deux arbrisseaux d'Afrique équatoriale de la famille des Apocynacées, utilisés au Gabon pour leurs racines qui renferment notamment de l'ibogaïne, un alcaloïde psychostimulant à faibles doses et halluc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Dans l'annexe de l'arrêté du 8 août 2008 susvisé, les informations relatives aux substances actives relevant de la classification « N » (système nerveux central) conformément au système de classification ATC (Anatomical The[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : TMA-2 ou 2,4,5-triméthoxyamphétamine ; 2-CT-2 ou 2,5-diméthoxy-4-éthylthiophényléthylamine ; 2-CT-7 ou 2,5-diméthoxy-4-(n)-propyl-thiophényléthylamine.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifié comme suit : Liste I Nom de la substance vénéneuse : naloxone Formes pharmaceutiques ou voies d'administration : voie nasale Non divisée en prises concentration maximale % [...]Texte legislatif
EXTRAIT : Art. 1er. - A l'annexe III de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, les mots : « Phentermine, à l'exception des préparations autres qu'injectables » sont remplacés par les mots [...]Texte legislatif
EXTRAIT A l'article 2 de l'arrêté du 22 août 1990 susvisé, la liste des variétés de Cannabis sativa L. est complétée comme suit : « Fibror 79 ».Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1 - A l'article 2 de l'arrêté du 20 septembre 1999 susvisé, la mention « oxycodone et ses sels, sous forme de préparations par voie rectale ou sous forme de préparations par voie orale autres que celles à libération prolongée » est[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1 - A l'annexe III de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : 2-CB ou 4-bromo-2,5diméthoxyphénéthylamine ; 4-MTA ou -méthyl-4-méthylthiophénéthylamine ; GHB ou acide gamma-hydroxybutyrique, à l'exception des prépara[...]Texte legislatif
L. ABEHNAIM | 2002EXTRAIT : Art. 1 - A la première partie (tableau IV) de l'annexe de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : "Zolpidem". Art. 2 - A la deuxième partie de l'annexe de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : "préparation[...]Texte legislatif
Ministère de l'agriculture ; Ministère de l'industrie et de l'énergie ; Ministère de la santé publique et de la population ; P. ANTIER ; P. THOMAS ; H. PEQUIGNOT ; F. DELOOS | 1951EXTRAIT Art. 1er. - Sont inscrites aux tableaux A, B ou C (section I) [...] les substances vénéneuses ci-après [...]. A dater de la publication du présent texte, l'inscription de nouvelles substances en nature sur les tableaux de la section II [...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - La liste de référence des classes pharmacologiques de substances dopantes et de procédés de dopage interdits figurant en annexe (annexe I) de l'arrêté du 20 avril 2004 susvisé est modifiée comme suit : Dans les sections ex[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants, sous toutes leurs formes : avanafil ; enzalutamide ; lipegfilgrastim ; lomitapide ; ponatinib ; vismodegib.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé est complétée comme suit : Alpha-desméthylbrolamfétamine ou 4-bromo-2.5-diméthoxyphénéthylamine (ou "Nexus" ou "2-CB") et ses sels dans tous les cas où ils peuvent existerTexte legislatif
EXTRAIT Art.1er - Est radiée de la liste des substances mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du 10 septembre 1992 susvisé la substance suivante : Cétobémidone. Art.2 - L'article 1er de l'arrêté du 10 septembre 1992 susvisé est modifié com[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art.1er - L'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé est complétée comme suit : "4-MTA ou 4-méthylthioamphétamine"Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la substance suivante : Bupropion.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le gaz suivant : Protoxyde d'azote.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, il est ajouté les mots : "éthylphénidate et ses sels".Texte legislatif
EXTRAIT : Art. 1er. - A l'annexe III de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : amineptine. Art. 2. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : peyotl ou peyote, ses principes actifs et leurs composés n[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Le pictogramme prévu au deuxième alinéa de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique est décliné en trois modèles différents, correspondant chacun à un niveau de risque potentiel du médicament ou produit en ce qui [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, sont ajoutés les mots suivants : - Isotonitazène ou N, N-diéthyl-2-[[4-(1-méthyléthoxy) phényl] méthyl]-5-nitro-1[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2012 susvisé, les mots : "Phentermine ou alpha, alpha-diméthylphényamine " sont remplacés par les mots : " Phentermine ou alpha, alpha-diméthylphénétylamine ". [...]Texte legislatif
EXTRAIT A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, les mots : « kétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations injectables » sont remplacés par les mots : « kétamin[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1 Sont radiées de la liste I des substances vénéneuses : Les préparations injectables contenant de la kétamine ou ses sels ou ses esters s'ils peuvent exister.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : Khat (feuilles du Catha edulis, Celastracées)Texte legislatif
Outre les cannabinoïdes de synthèse qui figurent déjà en France sur la liste des stupéfiants (JWH-018, CP 47,497 et analogues -C6, C8, C9- et HU-210), la majorité des substances identifiées appartient à 7 familles chimiques principales. Aussi, d[...]Texte legislatif
EXTRAIT Considérant que la lisdexamphétamine est une prodrogue de la dexamphétamine inscrite sur la liste des stupéfiants et qu'il existe un potentiel d'abus et de dépendance avec cette substance [...] Art. 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22[...]Texte legislatif
Arrêté du 2 août 2010 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Salvia divinorum]
EXTRAIT Art. 1er. − Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les substances suivantes : Salvia divinorum ; salvinorine A.Texte legislatif
EXTRAIT Art. ler. - Les substances mentionnées à l'article 17 de la loi du 23 mars 1999 susvisée, quelles soient ou non incluses dans un médicament ou une préparation, et les procédés mentionnés au même article sont énumérés en annexe du présen[...]Texte legislatif
Arrêté du 2 octobre 1967 portant inscriptions à la section II des tableaux des substances vénéneuses
EXTRAIT Art. 1er. - Sont inscrits à la section II du tableau B des substances vénéneuses les produits suivant : Phénylaminopropane, ses sels et ses composés, notamment : Amino-2 phényl-1 propane (amphétamine et dexamphétamine) et ses sels [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : Banisteriopsis caapi, Peganum harmala, Psychotria viridis, Diplopterys cabrerana, Mimosa hostilis, Banisteriopsis rusbyana, harmine, harmaline, tétrahydro[...]Texte legislatif
A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, sont ajoutés les mots suivants : « 3.4-dichlorométhylphénidate (3.4-CTMP) et ses sels », « 4-fluoroéthylphénidate et ses sels », «[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Sont inscrits au tableau B (section II) les produits suivants : kat (feuille du Catha Edulis - célastracées) et les préparations fabriquées à partir du kat.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, sont ajoutés les mots suivants : - 1B-LSD ; - 1P-ETH-LAD ; - 1P-LSD ; - ALD-52 ; - AL-LAD ou ALLY-LAD ; - EC[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'annexe I de l'arrêté du 25 mars 2005 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Sont inscrits à la section II des tableaux des substances vénéneuses les produits suivants : Tableau A [...] : Pentazocine ou Hydroxy-8 diméthyl-6,11 (méthyl-3 butène-2 yl)-3 hexahydro-1,2,3,4,5,6 méthano-2,6 benzazocine-3[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Est classé sur la liste II des substances vénéneuses le produit suivant quand il entre dans la composition de médicaments administrés par voie cutanée : Bufexamac.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Sont radiés de la liste II des substances vénéneuses les produits suivants : - Androstanolone et ses sels ; - Mestérolone et ses esters ; - Testostérone et ses esters. Art. 2. - Sont classés sur la liste I des substances[...]Texte legislatif
Ministère des affaires sociales ; M. CONNET | 1957EXTRAIT Art. 1er. - [...] Sont inscris à la section II des tableaux de substances vénéneuses les produits toxiques, stupéfiants et dangereux figurant respectivement aux tableaux A, B et C annexés au présent décret.Texte legislatif
Article 1 Est exonérée de la réglementation des stupéfiants la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : Epidyolex 100mg/ml, solution orale.[...]Texte legislatif
Ministère des affaires sociales et de la solidarité ; J. L. KEENE ; J. F. GUTHMANN ; A. C. LACOSTE | 1990EXTRAIT Art. 1. - Sont autorisées au sens de l'article R.5181 du code susvisé, la culture, l'importation, l'exportation, l'utilisation industrielle et commerciale (fibres et graines) des variétés de Cannabis sativa L. répondant aux critères sui[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté. [...] ANNEXE I - Cannabis et résine de cannabis. [...] - Coca, feuille de. - Cocaïne. [...] - Concentré de p[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Sont classés comme substances psychotropes les produits dont la liste figure en annexe ainsi que leurs sels si l'existence de tels sels est possible. [...] Tableau III de la convention de Vienne [...] : Buprénorphine. [...][...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses définie à l'article R.5204 du code de la santé publique les substances ou préparations inscrites à la section II du tableau A des substances vénéneuses antérieurement à [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : 5-IT ou 5-(2-aminopropyl) indole.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, les mots « kétamine et ses sels » sont remplacés par les mots « kétamine, ainsi que ses sels et ses stéréoisomè[...]