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Thésaurus mots-clés > Substances chimiques > Substances psychotropes > Pertubateurs du SNC > CANNABIS > CANNABINOIDES > TETRAHYDROCANNABINOL
TETRAHYDROCANNABINOLSynonyme(s)THC |
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Périodique
IDILBI M. ; J. P. HUVENNE ; G. FLEURY ; P. TRAN VAN KY ; P. H. MULLER ; MOSCHETTO Y. | 1985FRANÇAIS : Une technique de séparation par chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection par spectrométrie infra-rouge est proposée, dont l'application permet de mieux cerner l'origine d'échantillons de cannabis. Les auteurs montrent[...]Texte legislatif
Par cette décision, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a jugé illégale l'interdiction en France de la commercialisation du cannabidiol (CBD). Elle s'appuie sur les principes de la libre circulation des biens et des marchandises. La[...]Texte legislatif
Conseil d'Etat | 2022Le Conseil d'État juge disproportionnée l'interdiction générale et absolue de commercialisation à l'état brut des feuilles et fleurs de cannabis à faible teneur de THC, c’est-à-dire sans propriétés stupéfiantes. Il annule en conséquence cette in[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'article 2 de l'arrêté du 22 août 1990 susvisé, la liste des variétés de Cannabis sativa L. est complété comme suit : Earlina 8 FCTexte legislatif
Désormais, tout conducteur suspecté d'avoir consommé des produits stupéfiants sera soumis à un test de dépistage qui en cas de résultat positif entrainera un prélèvement salivaire, à la place d'un prélèvement sanguin. Cette simplification permet[...]Texte legislatif
EXTRAIT A l'article 2 de l'arrêté du 22 août 1990 susvisé, la liste des variétés de Cannabis sativa L. est complétée comme suit : « Fibror 79 ».Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. – La liste des indications thérapeutiques ou situations cliniques réfractaires aux traitements indiqués et accessibles, prévue à l'article 1er du décret n°2020-1230 du 7 octobre 2020 susvisé, pour lesquelles l'usage médical du[...]Texte legislatif
Outre les cannabinoïdes de synthèse qui figurent déjà en France sur la liste des stupéfiants (JWH-018, CP 47,497 et analogues -C6, C8, C9- et HU-210), la majorité des substances identifiées appartient à 7 familles chimiques principales. Aussi, d[...]Texte legislatif
Ministère des affaires sociales et de la solidarité ; J. L. KEENE ; J. F. GUTHMANN ; A. C. LACOSTE | 1990EXTRAIT Art. 1. - Sont autorisées au sens de l'article R.5181 du code susvisé, la culture, l'importation, l'exportation, l'utilisation industrielle et commerciale (fibres et graines) des variétés de Cannabis sativa L. répondant aux critères sui[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté. [...] ANNEXE I - Cannabis et résine de cannabis. [...] - Coca, feuille de. - Cocaïne. [...] - Concentré de p[...]Texte legislatif
2020A l'article 2 de l'arrêté du 22 août 1990 susvisé, la liste des variétés de Cannabis sativa L. est complétée comme suit : « Finola ».Texte legislatif
EXTRAIT Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 22 août 1990 susvisé est abrogé et remplacé par : Art. 1er. - Au sens de l'article R. 5181 du code susvisé, sont autorisées la culture, l'importation, l'exportation et l'utilisation industrielle[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; R. BACHELOT-NARQUIN ; M. ALLIOT-MARIE | 2008Le dépistage et les concentrations du seuil de détectabilité pour le THC, les drogues stimulantes de type amphétamine s, la cocaïne et les opiacés dans la salive sont respectivement 15 ng/ml, 50 ng/ml, 10 ng/ml et 10 ng/ml de salive. EXTRAIT [...]Texte legislatif
Texte legislatif
Modifiant l'arrêté du 16 octobre 2020, le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention fixe le cahier des charges pour la fourniture et la distribution de médicaments à base de cannabis pour les patients qui participent à l'expériment[...]