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Rapport
OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; A. LERMENIER-JEANNET, Coordonnateur ; A. DE L'EPREVIER, Coordonnateur ; J. E. ADES, Coordonnateur | Paris : OFDT | 2019FRANÇAIS : Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 28 pays membres de l'UE, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Obse[...]
Rapport
OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; M. A. DOUCHET, Coordonnateur | Paris : OFDT | 2020FRANÇAIS : Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 28 pays membres de l'UE en 2019, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse [...]
Rapport
OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; M. A. DOUCHET, Coordonnateur | Paris : OFDT | 2021Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 27 pays membres de l'UE en 2020, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Observat[...]
Rapport
L'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués est un établissement public administratif placé sous la double tutelle des ministères de la justice et du budget dont la création a été prévue par la loi n° 2010-768 du 9 jui[...]
Rapport
FRANÇAIS : Au terme du plan gouvernemental 2013-2017 qui a porté la politique de lutte contre les conduites addictives au cours des dernières années, le Premier ministre a souhaité que la MILDECA lui propose, en lien avec les ministères concern[...]
Article : Périodique
Le constat porte sur les années 1990-2001.![Arrêté du 21 juillet 2000 portant organisation de la direction générale de la santé [DGS] en services et sous-directions](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/c6d7497ffed5c92bf7c508c7f0d540bf.png)
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - La direction générale de la santé [DGS] comprend : [...] 2° Un service prévention, programmes de santé et gestion des risques, composé : [...] - d'une sous-direction de la santé et de la société ; [...] Art. 8. - La sou[...]
Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Le centre de gestion financière est chargé de mutualiser : 1° L'exécution de tout ou partie des opérations de dépenses incombant aux ordonnateurs relevant du périmètre de l'expérimentation, précédemment confiée au centre d[...]
Texte legislatif
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'étude épidémiologique prévue à l'article 4 du décret du 27 août 2001 susvisé a pour objectif de déterminer quel est le rôle de la consommation de stupéfiants dans la survenue d'un accident mortel de la circulation routière[...]
Article : Périodique
N. PRISSE, Personne interviewée ; C. LAPORTE, Intervieweur ; D. TOUZEAU, Intervieweur |À l'occasion de la sortie du nouveau plan addictions nous avons demandé à Nicolas Prisse de rappeler les orientations en matière de lutte contre les addictions et comment il envisage le rôle des acteurs de santé de première ligne et en particuli[...]![Circulaire du 11 février 2022 relative aux orientations budgétaires des politiques de prévention de la délinquance et de la radicalisation [FIPD] pour 2022](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/fc42656dfcccc499bf46c4d9bf45d7f9.png)
Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation | 2022Le FIPD s'élève à 80 M€ en loi de finances pour 2022, dont plus de 69 M€ au titre de son programme budgétaire et 10 M€ au titre du plan de relance. La part des crédits immédiatement accordés aux territoires est également en hausse par rapport à [...]
Texte legislatif
EXTRAIT Le plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022 est arrivé à échéance. La stratégie pour les cinq années à venir, élaborée notamment grâce aux réponses au questionnaire que vous nous avez transmises au cours de l’été de[...]
Texte legislatif
Cette circulaire précise les modalités de mise en oeuvre du plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022, au niveau régional (feuilles de route 2019-2022). EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de préciser les attendus[...]
