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Rapport
Sénat. Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage ; J. J. LOZACH ; J. F. HUMBERT | Paris : Sénat | Rapport d'information | 2013La commission d'enquête a fait le constat que la France conservait une politique antidopage de qualité mais rencontrait néanmoins des difficultés réelles, expliquant pourquoi la lutte a encore souvent un temps de retard sur le dopage : - les po[...]Texte legislatif
Ministère de la santé et des sports ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; M. ALLIOT-MARIE ; R. BACHELOT-NARQUIN ; R. YADE | 2010EXTRAIT CHAPITRE III : AGENCE FRANCAISE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE Art. 3. - I. - Au I de l'article L. 232-5 du même code, les 1° à 13° sont remplacés par les dispositions suivantes : 1° Elle [AFLD] définit un programme annuel de contrôles ; [...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT : Article 1. - Le code du sport est modifié conformément aux articles 2 à 36 de la présente ordonnance.Texte legislatif
EXTRAIT : Article 1. - Le code du sport est modifié conformément aux articles 2 à 61 de la présente ordonnance.Rapport
Le Conseil de prévention et de lutte contre le dopage (CPLD) présente son deuxième rapport, relatif à son activité au cours de l'année 2004. Le rapport revient tout d'abord sur le rôle respectif des acteurs engagés dans la prévention et la lutte[...]Rapport
Portant sur l'année olympique 2008, le troisième rapport d'activité de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) permet de mesurer la place qu'occupe désormais la lutte contre le dopage dans l'univers sportif. Il porte successivement s[...]Rapport
L'année 2009 a amorcé de nouvelles tendances. Dans les contrôles antidopage, dans les analyses, mais aussi dans les procédures puisque l'Agence a participé activement à l'élaboration de l'adaptation du code du sport au code mondial antidopage. [...]Rapport
L'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD), instituée par la loi n°2006-405 du 5 avril 2006, a été mise en place le 1er octobre 2006. Le rapport présente l'évolution institutionnelle, l'activité de contrôle, les analyses, la recherche, [...]Rapport
L'Agence française de lutte contre le dopage, autorité publique indépendante dotée de la personnalité morale, a été créée par la loi du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs. Le rapport pré[...]Rapport
L'Agence française de lutte contre le dopage, autorité publique indépendante dotée de la personnalité morale, a été créée par la loi du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs. Le rapport pré[...]Rapport
L'Agence française de lutte contre le dopage, autorité publique indépendante dotée de la personnalité morale, a été créée par la loi du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs. Le rapport pré[...]Rapport
L'Agence française de lutte contre le dopage, autorité publique indépendante dotée de la personnalité morale, a été créée par la loi du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs. Le rapport pré[...]Rapport
Le renforcement de l'indépendance et des moyens de l'organisation nationale antidopage, aujourd'hui le Conseil de Prévention et de Lutte contre le Dopage (CPLD) et demain l'Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD), témoigne dans le cadr[...]