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Thésaurus géographique > EUROPE > FRANCE > OUTRE-MER
OUTRE-MERSynonyme(s)ANTILLES FRANCAISES ;DOM-TOM DROM-COM |
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Rapport
Grâce à son appel à projets de 2007, l'Institut National du Cancer - INCa, a souhaité proposer aux associations françaises impliquées dans le contrôle et le traitement de la dépendance du tabac, d'étudier plus avant la situation en France d'Outr[...]Article : Périodique
C. RICHEVAL ; A. GISH ; V. COTTEREAU ; A. PEYRE ; E. PLEIGNET ; S. CHERKI ; D. ALLORGE ; J. M. GAULIER ; D. A. DEVAULT |Mayotte Island, a French department located in the Mozambique Channel, has for several years been faced with the consumption of "La Chimique" (LC), reputed (but extremely poorly documented) to be a mixture of tobacco and synthetic cannabinoid re[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'article 111 H septies de l'annexe III au code général des impôts est ainsi modifié : [...] Il est ajouté un troisième alinéa ainsi rédigé : Les rhums traditionnels des départements d'outre-mer soumis au tarif d'impositio[...]Texte legislatif
Objet : fabrication, présentation, vente et usage des produits du tabac, des produits du vapotage et des produits à fumer à base de plantes autres que le tabac.Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; Ministère des finances, des affaires économiques et du plan ; Ministère de la Justice ; Ministère de la santé publique et de la population ; P. MENDES-FRANCE ; F. MITTERRAND ; R. BURON ; E. TEMPLE ; A. MONTEIL ; J. GILBERT-JULES | 1955Application de la législation anti-alcoolique dans les 4 départements d'outre-merArticle : Périodique
Consommer des boissons alcoolisées, plus spécifiquement du rhum, est une habitude ancienne et traditionnelle en Martinique. Aujourd'hui, d'autres boissons alcoolisées, comme le vin et la bière, se répandent en Martinique, induisant d'autres typ[...]Rapport
L'OFDT a conduit en mars 2017 le 9e exercice de l'enquête ESCAPAD (Enquête sur la santé et les consommations lors de l'appel de préparation à la Défense) centrée sur les usages de substances psychoactives licites et illicites à 17 ans. Les résul[...]Bulletin : Périodique
Tendances, n°93 - Juillet 2014 - Les drogues à 17 ans : situation dans les DOM
M. L. TOVAR ; E. JANSSEN ; S. SPILKA ; O. LE NEZET | 2014Ce numéro de Tendances analyse les résultats des 3 dernières enquêtes ESCAPAD (2005, 2008 et 2011) à la Guadeloupe, à la Martinique et à La Réunion. Il y étudie les niveaux de consommations de produits psychoactifs tout en comparant ces données [...]Rapport
FRANÇAIS : Les Outre-mer font l'objet d'une attention publique de plus en plus ciblée. Pourtant, la connaissance des enjeux spécifiques à ces territoires reste partielle. Ce Théma propose un état des lieux des situations et des problématiques o[...]Rapport
Sur l'ensemble du territoire français, l'usage important de crack concerne uniquement les Antilles-Guyane et Paris (arrondissements du nord-est et banlieues voisines). Cette consommation génère des situations de grande marginalisation, nourrit u[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Cette étude présente une comparaison des consommations de produits psychotropes dans les Antilles françaises aux moyennes nationales. Elle a été réalisée à partir des études ESCAPAD (Enquête annuelle sur la santé et les consommations[...]Bulletin : Périodique
Interstats Info rapide, n°26 - Juillet 2023 - Géographie des infractions liées aux stupéfiants à l'échelle communale en 2022
A. GERBEAUX ; A. POISSONNIER | 2023En 2022, les services de police et de gendarmerie nationales ont mis en cause 251 400 personnes pour usage de stupéfiants et 49 000 personnes pour trafic de stupéfiants sur l'ensemble du territoire (métropole et DROM), soit respectivement 3,7 mi[...]Bulletin : Périodique
Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire, n°40-41 - 1er décembre 2015 - Journée mondiale du sida, 1er décembre 2015
2015Rapport
Le rapport du Professeur Jean-Pierre Vernant, contenant les principales recommandations pour le troisième Plan Cancer, soulignait que la France d'outre-mer souffrait d'abord d'un déficit de données disponibles, ensuite d'une absence de prise en [...]Texte legislatif
Présidence de la République | 2018EXTRAITS : Article 27. - Au début du III de la section I du chapitre IV du titre III de la première partie du livre Ier du code général des impôts, il est rétabli un article 575 I ainsi rédigé : Art. 575 I.-Est réputée détenir des tabacs manufa[...]