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Article : Périodique
A. OLIVEIRA ; GROMB S. ; V. DUMESTRE-TOULET ; S. AURIACOMBE ; KHALDI N. ; COCHEZ F. |Les auteurs font le point sur cette pratique frauduleuse, la définissant comme un "acte qui consiste à rendre une personne vulnérable par l'administration à son insu d'un produit actif dans le but de lui causer un préjudice autre que la mort par[...]Périodique
J. S. RAUL ; P. KINTZ ; A. GERAUT ; A. TRACQUI ; B. LUDES | 2002FRANÇAIS : Les abus sexuels sont des agressions fréquemment rencontrées chez les victimes d'administration de substances psychoactives à leur insu (soumission chimique). Les femmes sont majoritaires (92%), et surtout les jeunes (16-22 ans). Des[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : En droit français, la soumission chimique fait partie des infractions définies comme « l'administration volontaire de substance nuisible portant atteinte à l'intégrité physique ou psychique d'autrui », prévue et réprimée par l'articl[...]Rapport
En 2003, l'Afssaps a mis en place une enquête prospective annuelle afin de disposer de données exhaustives sur les cas de soumission chimique en France. Dans ce cadre, l'Agence a adressé aux médecins une mise au point sur l'usage criminel des pr[...]Rapport
En 2009, 236 observations ont été recueillies. Elles proviennent de laboratoires d'analyses toxicologiques (80 soit 34% de l'ensemble), de structures hospitalières (75 soit 32 %), des Urgences médico-judiciaires d'Ile de France (48 soit 20 %), d[...]Rapport
ANSM ; CEIP | Saint-Denis : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) | 2013L'enquête sur la soumission chimique vise à identifier les substances en cause, évaluer leurs effets et définir les contextes des agressions et les modus operandi des agresseurs. Les résultats obtenus peuvent permettre notamment de réaliser des [...]Rapport
ANSM ; CEIP | Saint-Denis : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) | 2013L'enquête sur la soumission chimique vise à identifier les substances en cause, évaluer leurs effets et définir les contextes des agressions et les modus operandi des agresseurs. Les résultats obtenus peuvent permettre notamment de réaliser des [...]Rapport
ANSM ; CEIP | Saint-Denis : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) | 2013La soumission chimique se définit comme l'administration à des fins criminelles (viol, acte de pédophilie) ou délictuelles (violence volontaire, vol) d'un ou de plusieurs produits psychoactifs, à l'insu de la victime ou sous la menace. L'enquêt[...]Rapport
Cette étude a été mise en place afin d'obtenir les données exhaustives sur les cas de soumission chimique en France. Elle doit permettre : l'identification des substances impliquées ainsi que des données quantitatives (dosages sanguins) ; de mie[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Contexte : Les cas de soumission chimique impliquant la MDMA sont rares, probablement parce que la MDMA n'a pas d'effet sédatif. Les auteurs présentent un cas avec des concentrations de MDMA particulièrement élevées dans le sang et l[...]Périodique
P. KINTZ ; M. VILLAIN ; V. CIRIMELE | 2004FRANÇAIS : L'analyse de cheveux, pratiquée par LC-MS/MS a permis de mettre en évidence des concentrations faibles de zolpidem, mais indicatives d'une exposition unique, au moment des faits. Ce type d'investigation réalisée dans le cadre d'une e[...]Périodique
M. CHEZE ; G. DUFFORT ; M. DEVEAUX ; G. PEPIN | 2004FRANÇAIS : La technique de dépistage de benzodiazépines à partir de l'analyse de cheveux permet d'éclairer, en médecine légale, des cas de soumission chimique. Trois cas sont décrits.Article : Périodique
FRANÇAIS : La soumission chimique peut être définie comme l'administration à l'insu ou l'incitation à la consommation d'une ou plusieurs substances par un individu dans le but d'altérer sa vigilance et de le rendre vulnérable afin de l'abuser.[...]Rapport
La soumission chimique peut être définie comme l'administration de substances actives à une personne à des fins délictueuses ou criminelles. Il a semblé important à la SFTA (Société Française de Toxicologie Analytique) de proposer des recommanda[...]Périodique
P. KINTZ | 2003FRANÇAIS : Chaque cas de soumission chimique doit être documenté au mieux, mais le diagnostic toxicologique est difficile. Souvent, les produits utilisés ont des demi-vies courtes, les concentrations circulantes sont faibles et les prélèvements[...]